Sean_giovanni

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 4 décembre 1458
Verdict rendu le 20 janvier

Nom de l'accusé: Sean_giovanni

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: "Le procureur lisait,classait ,rangeait mais tout à coup on s approcha d elle pour lui apporter un dossier ....Elle dicta donc l acte d accusation pour Sean_giovanni "

* Accusé ,levez-vous!

Le 02 décembre ,une lance vous appartenant a été vue à Bertincourt
Cela étant strictement interdit et je cite
*Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte. *

le sergent Zazaroyaume vous a donc écrit afin de vous demander de détruire celle-ci.:
*Le 2 décembre1458

Bonjour Sean_giovanni,

Vous formez actuellement un corps d'armes/ une lance. Les corps d'armes et les lances sont actuellement interdits, sauf autorisation adéquate, sur le territoire de l'Artois.
Ne disposant pas de ce document / A moins que vous puissiez me montrer une telle autorisation, vous êtes prié de détruire votre corps d'armes (et ce même si vous êtes seul).
Sachez que si vous n'obtempérez pas assez rapidement, vous serez passible de poursuites judiciaires.
Je vous remercie par avance de votre coopération.

Cordialement,
Zazaroyaume, Prévôt et sergent du guet de Bertincourt *
Mais vous ne l'avez pas fait!
Il est évident que vous vous moquez de nos lois et c est donc pour cela que vous comparaissez devant nous aujourd hui.
J appelle maintenant le sergent Zazaroyaume à venir témoigner et j entendrai ensuite l accusé à qui je rappelle qu il a le droit de faire appel à un avocat et que si tel était le cas, une liste de ceux-ci lui serait donnée*

Fait à Arras le 04 décembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: "Le procureur soupira et rerpit une bonne aspiration avant de commencer..."

*Votre honneur,

Une fois de plus, pas d accusé...Il parait qu il serait parti chez les moines...L en a de la chance lui..
Bref, les faits sont là, il n a pas obtempéré, je demanderai donc à ce qu il soit condamné à verser une amende de 10 écus et qu il détruise sa lance le plus rapidement possible sans quoi la prochaine fois ce sera la prison qui l attendra et non les moines*

Fait à Arras, le 14 décembre 1458
Crysline, Procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zazaroyaume à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Zaza était appelée à la barre pour une lance non autorisée et s'avança donc vers la cour*

Votre Honneur,

Je vous confirme que le prévenu, ce jour encore n'a pas respécté les consignes et ne bénéficie d'aucune autorisation, c'est pourquoi je vous demande que justice soit faite et qu'il soit sommé de détruire son corps d'arme et je vous en remerie d'avance !

*Zaza retourna suivre la suite du procès bien calée dans son siège*

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Affaire opposant Sean_giovanni au Comté d'Artois!

*S'adressant a l'accusé*

Comme l'a si bien précisé l'accusation, les corps d'armes sont interdis en Artois, du moins sans autorisation!
Le Guet, dans un courrier, vous a demandé de détruire le groupe armé que vous meniez, afin d"éviter tout problème avec la justice!
Avertissement et invitation que vous avez totalement négligé! C'est pourquoi vous allez être jugé aujourd'hui.

Etant donné l'article 2.9 de la DLCA sur les Groupes armées que l'accusé n'a pas respecté,
Retenant comme circonstance aggravante, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé ne soit pas venu témoigner devant ce tribunal.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, déclarons coupable l'accusé et le condamnons a une amende de 18 écus!

Justice est faite!

*Blalm Blam*

Fait le vingt du Moy de Janvier 1459 a Arras en Artois, par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.