bique
Relieur
Nombre de messages : 71
Réputation : 0
Points : 193
Date d'inscription : 11/06/2011
 |  Sujet: Poesy Jeu 16 Juin - 17:04 | |
| Procès pour TOP
En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le
Verdict rendu le 11 mars
Nom de l'accusé: Poesy
Procureur: ????
Juge: TrmohActe d’accusation - Citation :
- Dame Poesy,
Vous avez reçu, il y a quelques jours, une lettre de notre guet vous informant que les normands devaient avoir un LP pour être sur nos terres, tel le veut le décret comtal du 15 janvier 1459.
Aujourd'hui, vous êtes encore sur nos terres. Nous attendons vos explications. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Monsieur le Juge,
Je requiers un jour de geôle contre Dame Poesy afin qu'elle apprenne à rédiger une demande de Laisser Passer pour la prochaine fois. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Lordromi à la barreVerdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien, encore un banc des accusés vide...une habitude.
De ce fait,
Etant donné le décret comtal du 15 janvier 1459.
Etant donné l'article 2.8 de la DLCA concernant les décrets comtaux.
Retenant comme circonstance atténuante, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé ne se soit pas présenté devant ce tribunal.
Nous, Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable et le condamnons à un jours de prison!
Justice est faite!
Fait le 11 du Moy de Mars 1459 à Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
| |
|
Accueil 
Rechercher 
