Evhi

Casier judiciaire d'Evhi

*Escroquerie : Février 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice Coop (Savoie)

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 29 novembre 1458
Verdict rendu le 11 février 1459

Nom de l'accusé: Evhi

Procureur: Frim2811 et Auris de Laas Tor, Procureur de Savoie
Juge: Keltica et Tiberias, de Savoie

Acte d’accusation

Citation :: * Frim venait de recevoir un courrier du procureur de Savoie. Elle le lut attentivement, puis se présenta devant le Juge pour faire lecture d'lécte d'accusation

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''Votre honneur,

Revoilà déjà parmi nous quelqu'un de bien connu ..

Messire Evhi, vous comparaissez ce jour 29 Novembre 1458, devant cette cour, pour répondre de vos escroqueries, spéculation et non respect d'un arrêté municipal, sur le marché de la ville de Belley, pendant la période du 22 Octobre au 7 Novembre.

En effet, faisant fi des règles de la mairie de Belley, qui stipule bien que le bois vendu à 3,51 sur le marché ne peut être acheté que par quantité maximale de 6 stères par jour, vous en avez acheté pas moins de 15 en un seul jour !

De plus, vous n'êtes pas boucher et vous vendez de la viande .. vous n'êtes pas boulanger et vous vendez du pain ..

Exposé des faits, tels que décrits par Dame Dewan dans sa plainte de ce jour :

Citation :

*Preuve numéro 1 datant du 22 octobre 1458 :

2010-10-22 16:40:07 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 3,51 écus à Evhi.
2010-10-22 16:40:07 : Vous avez vendu 1 stère de bois pour 3,51 écus à Evhi.
2010-10-22 16:40:07 : Vous avez vendu 4 stères de bois pour 3,51 écus à Evhi.

Alors que l'arrêté de la ville stipule que : "LIMITATION à 6 stères de bois / jour / personne !!!!"

*Preuve numéro 2 datant du 7 novembre 1458 :

07-11-2010 20:50 : Vous avez acheté à Evhi 1 morceau de viande pour 30,95 écus.

Malgré les courriers, et alors que la viande est limitée à 18 écus, rien n'a été entrepris pour le rachat.

*Preuve numéro 3 datant du 7 novembre 1458 :

07-11-2010 20:50 : Vous avez acheté à Evhi 1 miche de pain pour 12,95 écus.

Alors que le pain est limité à 6.25, de plus : aucune réponse.

*Preuve numéro 4 :

Evhi est charpentier.
Evhi possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Or comme il vend de la viande et du pain, Evhi spécule !

Exposé des faits : Evhi sème le trouble dans l'économie de Belley, ce sorcier reconnu commence à nous énerver, Monsieur le Juge, qu'on s'occupe sévèrement de son cas, il nous sort par les yeux.

Témoin : Tibérias

Fin de Citation

Pour le bois, ceci est un vol, sous-catégorie de l'escroquerie, puisque vous avez privé les artisans belleysans de leur bois, en contradiction avec un arrêté municipal, comme stipulé précédemment :

''3.2.2. Du vol.
Le vol est l'action de s'approprier frauduleusement tout bien d�autrui, hors brigandage.Tout contrevenant sera poursuivi par la cour de justice savoyarde pour escroquerie.''

''3.2-De l escroquerie
L escroquerie est formellement interdite en Savoie.
Sont considérés comme actes d escroquerie les pratiques suivantes : spéculation, vol et brigandage.""

Pour la spéculation, indéniable puisque vous avez vendu de la viande et du pain que vous n'aviez pas produit vous-même :

En vertu du codex savoyard :

3.2. De l�escroquerie.
L�escroquerie est un cas d'enrichissement sans cause tel que défini par l'Article 13 des Lois Fondamentales. Elle est donc formellement interdite en Savoie.

3.2.1. De la spéculation.
Tout achat en vue de générer des profits du travail d�autrui, hors vente ambulante, est considéré comme pratique spéculative. Tout contrevenant sera poursuivi par la cour de justice savoyarde pour escroquerie.

Vous n'avez même pas jugé utile de répondre aux interrogation de dame Dewan ..

La charge de la preuve incombera à l'accusation. L'accusé peut se voir représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre des vertus avant de s'adresser à la Cour de Justice.

Auris de Laas Tor, Procureur de Savoie
Fait à Chambéry, le 28 Novembre 1458 ''

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La parole est à la défense !!!

* Frim se rassit, attendant la suite

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Il y avait un tel silence que Keltica se demandait si elle était la seule consciente... Elle avait envoyé un parchemin des minutes du procès à son homologue, qui venait de lui répondre. Trois coups de marteau brisèrent le silence...*

Accusé levez-vous, pour prendre connaissance du verdict rendu par le juge Tiberias, de Savoie !

- Sieur Evhi... une longue histoire... un tissu de sorcelleries et d'escroqueries ! Vous insuportez la présente Cour, et je remercie la police Bourguignone de vous avoir arrêté et de vous avoir traîné en Cour de Justice ! La multirécivide est hautement punie, aussi je serai sans pitié. De plus, votre silence en dit long et je rappelle que Moi, Laurent di Leostilla dit Tibérias, Juge de Savoie, ai clairement annoncé que l'absence de défense nuit sévèrement à l'accusé et reconnait les faits causés !
Par conséquent, pour cette énième escroquerie, pour votre casier judiciaire aussi long qu'un bras, je vous condamne à verser toute votre fortune sans nul doute acquise par des moyens douteux et illégaux ! Vous devrez verser une amende de 570 écus ! De plus, 1 jour de prison ne vous fera pas de mal.
Puisse cette sentence vous éclairer et vous empêcher de poursuivre vos méfaits qui nous ennuient fortement !
Fait le 8 février 1459,
Au Palais de Justice Savoyard.
--

*La blonde releva la tête.*

Etant donné que vos poches, après fouille, sont un peu moins garnies que prévues par le Juge Tiberias, j'adapte l'amende en conséquence.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Onzième jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 549 écus.