Clara.lefloch

Casier judiciaire de Clara.lefloch

*Trahison : Février 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trahison

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 14 février 1459
Verdict rendu le 28 février 1459

Nom de l'accusé: Clara.lefloch

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Frim entra au tribunal, portant plusieurs dossiers.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

* Puis se tourna vers l'accusé.

Dame Clara.lefloch, je vous accuse, en ce jour du 14 février 1459 de vous être installée illégalement en notre Capitale de Dijon, sans en avoir obtenu autorisation.

Hors il a été publié l'annonce Ducale suivante, le Troisième Jour du Premier Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Neuf, je cite :

- Que la loi martiale reste néanmoins décrêtée pour la Capitale, Dijon La Belle, tout étranger n'étant pas muni de laisser passer se doit adoncques de la quitter au plus tôt sous peine de sanctions ; sont également concernées les personnes ne pouvant justifier d'être sujets bourguignons depuis au moins un mois à ce jour.

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, Dame, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il est avéré vous n�étiez pas Bourguignonne depuis au moins un mois, votre installation en terre Bourguignonne étant identifiée en date du 11 février 1459.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assistée lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit
Messire Garwael

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * le procureur avait attendu que l'accusée s'exprime, en vain. Aussi, sur sollicitation du juge, elle se leva pour poursuivre, n'ayant pas l'intention d'y passer plus de temps que nécessaire.

Votre Honneur,

Constatant que l'accusée n'a pas daigné s'exprimer et que les faits sont avérés, je demande à l'encontre de l'accusée, le paiement d'une amende de 20 écus accompagnée d'une peine de prison de 1 jour.

* Frim se rassit, attendant la suite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Keltica avait attendu la moindre parole de l'accusée, sans succès. Dommage, elle n'appréciait pas ce silence qui était si parlant...*

Accusée, levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que l'accusée les a outrepassées,
Attendu qu'aucune explication n'a été fournie, motrant le mépris de la loi et de la justice,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés, et la condamnons à un jour de prison et 20 écus d'amende.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Vingt-Huitième jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 20 écus.