Mohamed4

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 14 janvier
Verdict rendu le 29 janvier

Nom de l'accusé: Mohamed4

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: * Le calme était revenu...Seule dans la grande salle , le procureur rangeait ses affaires, classait ses dossiers au mieux pour son successeur mais d'un coup la porte s ouvrit, des bruits de pas, du monde et on lui déposa un dossier, elle le parcouru et sans perdre un instant dicta l acte d accusation pour Mohamed4 *

* Accusé, levez-vous !
Vous avez été appelé icelieu car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public : Présence illégale
En effet, je vois ici que vous êtes arrivé de Normandie le 11 janvier 1459 par la ville de Bertincourt!
Vous avez été immédiatement averti par le sergent du guet Zazaroyaume que votre présence était illégale et qu il vous fallait un Laisser- Passer pour rester comme le stipule le décret Comtal et le courrier de notre Comtesse, sa grandeur Elena7

Je cite ;

* A la Comtesse Malycia et à son Conseil,
Au peuple flamand,
Au peuple artésien,

Le Comté d'Artois n'est pas un mauvais bougre, et sait reconnaître les efforts quand il en voit. J'ai pris réception de la livraison flamande de cinquante pierres et ai déduit le montant obtenu au montant global de la dette, dont une partie reste toujours impayée. Cependant, de part ce geste, que l'Artois attendait depuis déjà de nombreuses semaines, il reconnait aisément un signe de bonne foi de la part des Flandres.

C'est pourquoi, nous avons décidé, après mûre réflexion, d'ouvrir les frontières aux ressortissants flamands. Seule la Capitale, Arras, reste interdite à tout étranger et non arrageois sans autorisation, et les frontières avec la Normandie restent fermées, les Normands devant obtenir auprès de notre Prévôt un laisser-passer au cas où ceux-ci souhaiteraient pénétrer au sein de l'Artois. Toutes les autres frontières sont bien entendu ouvertes.

Nous reconnaissons la volonté des Flandres, de part sa Comtesse Malycia, de vouloir s'acquitter de la dette, et de renouer des liens diplomatiques avec notre contrée. L'Artois répond favorablement à cette main tendue, et espère ne jamais devoir le regretter. Le Conseil Artésien attend avec impatience la nomination de ses homologues flamands.

Faict le 28 Novembre de l'An de Grâce 1458,
A Arras,

Elena Hale d'Harlegnan,
Comtesse d'Artois,
Dame d'Autingues. *

* A tous, toutes, présent(e)s et à venir, qui liront ou qui se feront lire, salut,

Nous, Elena Hale d'Harlegan, Comtesse d'Artois, annonçons, en guise de rectification au précédent communiqué semblant peu explicite, que toutes les frontières artésiennes sont ouvertes à tous les voyageurs à l'exception des ressortissants flamands et normands qui devront faire la demande d'un Laisser-Passer à notre Prévôt, dame Chany. Leur cas fait toutefois l'objet d'une réflexion.

Annonçons également qu'Arras restera fermée aux étrangers quels qu'ils soient et aux artésiens non-arrageois désireux de s'y rendre sauf détention d'un Laisser-Passer dûment demandé.

Que les choses soient ainsi sues de tous et toutes!

Fait à Arras, le 24 novembre 1458

Elena Hale d'Harlegnan,
Comtesse d'Artois *

Je vais également vous relire le courrier qui vous a été envoyé ;

* Bertincourt, le 11 janvier 1459

Bonjour Mohamed4 et bienvenue en Artois.
Les frontières sont maintenues fermées pour les voyageurs de Normandie qui devront faire demande d�un laisser passer auprès de Chany, prévôt d
�Artois. Cette demande devra être effectuée au plutôt avant d�arriver sur le sol Artésien, au plus tard le jour de leur arrivée. Sans cette autorisation, les ressortissants Normands devront quitter l�Artois sous 24h.
Les frontières sont ouvertes à tous les autres voyageurs.
Arras reste cependant interdite à tout le monde.
Les groupes armés/lances sont interdits sans autorisation du prévôt.
Nous vous invitons vivement à respecter ces consignes ainsi que les décrets municipaux de chaque ville.
Tout manquement à celles-ci entrainera immédiatement des poursuites devant le tribunal Artésien.
Cordialement
Zazaroyaume, Sergent du guet de Bertincourt *

Si après tout cela vous nous dites encore " Je ne savais pas " alors je ne sais ce qu il faut faire!!!

Je demande donc maintenant au sergent Zazaroyaume de venir à la barre pour nous apporter son témoignage et j'entendrai ensuite l accusé à qui je rappelles qu il peut faire apppel à un avocat et que si tel était le cas, une liste de ceux-ci lui serait fournie. *

Fait à Arras le 14 janvier 1459
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Nous avons là une personne qui se permet de traverser nos terres sans se renseigner de nos lois ni répondre à notre guet.

Je demande une journée en nos geôles afin qu'il apprenne mieux nos lois.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé à la barre

L'accusation a appelé Zazaroyaume à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Zaza arriva en courant car elle venait d'être appelée à la barre*

Votre Honneur,

Comme vous l'avez si bien décrit, le prévenu a été averti de sa situation, et je n'ai eu de sa part aucun retour alors qu'aucune autorisation ne lui a été délivrée !
Je vous remercie donc de faire en sorte que justice soit faite !
Il aurait pu au minimum se renseigné auprès du Prévôt, et nous aurions alors été bien plus cléments, mais aucun signe de bonne volonté n'est fait, je vous remercie d'avance de
faire comprendre à cet homme qu'un minimum de respect est de mise lorsqu'on a été prévenu !

*Zaza salua la cour et regagna sa place pour suivre la suite du procès*

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien encore un banc des accusés vide!! Y a-t-il un mal qui décime les accusé par les temps qui courent si bien que ces derniers ne peuvent venir plaider leur cause devant nous?

Et bien, essayons de rendre justice malgré cela.

Etant donné l'article 2.4 stipulant que toute personne violant un décret comtal sera traduite en justice.
Etant donné le décret comtal du 24 novembre 1458 non respecté par l'accusé.
Retenant comme circonstance aggravante,comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé ne se soit présenté devant nous.

Nous Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable et le condamnons à passer une journée en nos geôles.

Justice est faite!

*Blam Blamm*

Fait le 29 du Moy de Janvier à Arras en Artois, pas Trmoh Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.