Elias1710 - 2 procés

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le ----
Verdict rendu le 2 mars 1459

Nom de l'accusé: Elias1710

Procureur: ?????
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :

Sir Elias1710,

Aimez-vous nos geôles ?? La nourriture vous y plait ??

Vous savez très bien que vous êtes indésirable en Artois et vous vous amusez avec notre guet, alors qu'il vous a demandé de partir.

Voici les preuves de vote amusement : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=644700PAVElias1710.png

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zazaroyaume à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Zaza était appelée à la barre concernant un indésirable et elle s'y rendit donc vite*

Votre Honneur,

Je suis sergent du Guet de Bertincourt et je vous confirme que le prévenu est indésirable en nos terres depuis de longs mois et y avait même fait des brigandages ; je l'ai averti il y a 2 jours et il se trouvait en prison ; actuellement, il est toujours à Bertincourt et je vous demande donc de bien vouloir faire entendre Elias1710 qu'il n'a plus à fouler les terres artéisennes au vu de son non respect des règles.

Je vous remercie

*Zaza retourna à sa place suivre la suite du procès*

L'accusation a appelé Crysline à la barre

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Affaire opposant sir Elias1710 au Comté d'Artois.

Et bien, Sir Elias1710, vous êtes en effet "indésirable" sur le sol Artésien, comme il vous l'a été plusieurs fois répété! Ce qui signifie que vous n'êtes plus le bienvenu en Artois!
Je note qu'au jour d'aujourd'hui vous ne vous trouvez plus en Artois mais chez nos voisins flamands. Je vous inviterais donc a ne pas revenir sur les terres du Comté d'Artois, sous peine de beaucoup moins de clémence de la part de nos armées et des forces du Guet.

De ce fait,

Etant donné que l'accusé n'a pas tenu compte des demandes d'agentes du guet dans l'exercice de leur fonction.
Etant donné l'article 2.6 de la DLCA sur le refus obtempérer.

Nous Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à deux jours de prison! De plus nous vous rappelons que vous êtes indésirable en Artois, et de ce fait, a votre prochaine incursion ici, vous serait rapidement traduit en justice ou bien passé par les armes si vous rencontrez une de nos armées!

Justice est faite!

"Blam blammm"

Fait le 2 du Moy de Mars a Arras en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le -----
Verdict rendu le 2 mars

Nom de l'accusé: Elias1710

Procureur: ?????
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :

Sir Elias1710,

Vous êtes convoqués ici pour répondre d'acte de brigandage.

Voici le texte que vous avez violé :

2.2 : Tout individu portant atteinte à l�intégrité physique (coups et blessures, etc.) d�un citoyen, sur plainte du citoyen en question.
Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public (brigandage) :
Article 4.1 : toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes.

Qu'avez-vous à dire ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Je serais bref. Cet homme, qui ne daigne même pas se défendre, brigande sur nos chemins. J'aurais aimé demander le paiement d'une amende envers notre victime mais il ne paierait pas.

Je demande donc 2 jours de geôles.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Solena à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
bonjour votre honneur,
C'est très affaiblie que je me présente devant vous ce jour . J'ai en effet subi l'attaque de cette.....personne, dans la nuit du 12 au 13 février dernier, alors que j'arrivais d'azincourt, dans votre ville de Calais.
Non content de me ruer de coups, il m'a volé mes économies, mes vivres, un chapeau et ....même une boule de neige et un sceptre de noel !que peut-il avoir à faire de cela ? je vous le demande..... je n'ai donc plus rien.... franchement s'attaquer à une femme sans défense, qui n'est même pas riche.....c'est ignoble !

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien le Sir Elias170 n'en n'est pas a son coups d'essai! Cela devient une habitude de le voir en ce tribunal...du moins de voir son nom sur les dossiers puisque l'accusé n'a pas pris la peine de venir devant nous pour essayer de justifier son acte.

Nous jugeons donc le sir pour une agression suivi d'un vole sur la personne du Solena.
Au vu du témoignage de la victime et des nombreuse marques de coups qu'elle porte, je me doit de prononcer un verdict sévère.

Etant donné l'article 4.1 de le DCLA que je cite: 4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes.*.
Etant donné l'article 2.2 de la DLCA a propos des violences physique sur autrui.
Etant donné l'article 9.1.3 de la DLCA classent le brigandage comme infraction de troisième catégorie.
Etant donné l'article 9.2.4 traitant de la peine maximale pour une infraction de troisième catégorie.

Nous Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochées et le condamnons a 7 jours de prison!

Justice est faite!

Fait le 2 du Moy de Mars a Arras en Artois, par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours.