Agorio - 3 procés

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le -----
Verdict rendu le 29 janvier

Nom de l'accusé: Agorio

Procureur: ?????
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :

Dame Agorio, vous avez vendu des sacs de farine alors que vous êtes forgeron. Fort intéressant...

Quitte à violer un décret municipal, pourquoi ne pas en tirer quelques profits sur le dos de ces Artésiens qui travaillent honnêtement ?

Je cite l'infraction "3.1 : Tout individu qui, sans l'accord de l'hôtel de ville, achète des marchandises sur le marché et les revend (ou tente de le faire) sur le même marché, en réalisant un bénéfice. (Spéculation)".

A moins que vous n'ayez une explication ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

j'ai remis au meme prix acheter car je suis trop encombré, je ne pense pas revendre plus chère

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Une boulangère essaie d'acheter de la farine à 13.5. Elle n'y arrive pas car une personne achète 16 sacs, alors que la limite est de 12. Quelques instants plus tard, on retrouve de la farine à 14 écus, vendu par une non meunière et non artésienne.

Avouez que cela peut paraitre troublant..

Ma demande est simple : pour avoir empêché notre citoyen de s'approvisionner normalement sur le marché, je demande que dame Agorio verse un dédommagement de 20 écus à Dame Pullstar, dans les 48h suivant la fin de ce procès, via une transaction sur le marché communal.

A défaut de paiement, Dame Agorio sera poursuivit pour non respect du verdict et une peine de prison sera requise.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

d'accord. Il est vrai que j'ai fait mon en douille sur ce coup la et je m'excuse auprès des autorité artisienne

L'accusation a appelé Diddl34550 à la barre

L'accusation a appelé Pullstar à la barre

Citation :

Bonjour votre honneur,

m'étant rendu au marché pour mon approvisionnement quotidien, j'y trouvai de quoi faire tourner mon echope.
j'ai logiquement passé commande mais quelqu'un m'a pris de vitesse et à fait disparaitre les 16 sacs de farines à 13,50 écus
(24-01-2011 02:30 : Vous n'avez pas réussi à acheter 3 sacs de farine pour 13,50 écus .
24-01-2011 02:30 : Vous n'avez pas réussi à acheter 5 sacs de farine pour 13,50 écus .)
Alors que je m'étais résigné, vu l'heure tardive, à ne pas
cette vente avait de grande chance d'etre illégale.
Je devais donc vérifier cela en contactant la mairesse qui m'a confirmé mes doutes et j'ai donc contacté le guet afin de le signaler.
Après, à savoir si cette transaction est spéculative, je ne pourrais vous dire mais en tous cas, cette vente est deja une infraction aux decrets municipaux, je ne serais donc pas etonné que dame Diddl34550 nous confirme cette spéculation en fournissant, elle aussi, les contrats de vente de mes malheureux sacs qui pour le coup m'ont couté quand meme un peu trop et je doute pouvoir recupérer un jour la différence.

Merci votre honneur de m'avoir écouté

Au revoir!

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien cela devient un habitude de vous voir parmi nous Dame Agorio!
Et bien tout a été exposé...vous n'aviez pas à revendre de la farine n'étant pas meunier!...Vous reconnaissez les faits certes, mais tout de même j'aimerais ne plus vous revoir dans ce tribunal!

Etant donné le décret municipal régissant la vente de farine à Azincourt qui n'a pas été respecté par l'accusé.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé coupable et le condamnons a une amende de 7 écus: 1 écus de frais de justice et 6 écus a versé a Dame Pullstar pour le préjudice occasionné. Cette somme est a versé avant le 2 février 1459.

Justice est faite!

*Blamm Blamm*

Fait le 29 du moy de janvier a Arras en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le ----
Verdict rendu le 29 janvier

Nom de l'accusé: Agorio

Procureur: ?????
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :

Dame Agorio, vous comparaissez devant ce tribunal pour ne pas respecter les décrets municipaux dans notre charmante ville d'azincourt.

En effet, alors que seuls les boulangers azincourtois peuvent acheter de la farine, vous avez été vu en acheter.

Votre but est de créer une pénurie ?? Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Non je souhaite pas crée une pénurie, je me rend en Alençon ou je compte m'installée et devenir boulangère c'est pour cela que je suis permit d'en acheter car le prix était intéressant. J'avoue de ne pas avoir prit connaissance des loi en rigueur. Je me doute que je devrais rentre les marchandises acheter et acquittée d'une amande.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Elle suffisait à cette Dame de demander à notre bourgmestre ici présente une autorisation d'achat. Est-ce compliqué ??

Je demande à ce que Dame Agorio paie une amende de 10 écus à la mairie d'Azincourt pour non respect du décret municipal, dans un délai de 48h après la fin de ce procès.

A défaut, elle sera poursuivie pour non respect du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge je n'ai rien ajouter à ma plaidoirie car je suis coupable des fait reprochés. je m'acquitterais de l'amande et je ferait davantage attention au loi à présent cette matiné ma suffit.

L'accusation a appelé Diddl34550 à la barre

L'accusation a appelé Thamarys à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Tham s'approcha de la barre, salua la cour et prit la parole.

"J'ai reçu, il y a peu de temps un courrier d'une azincourtoise me faisant part de transactions étranges et frauduleuses venant de cette dame.

J'avoue que cela ne m'a que peu étonnée dans la mesure où elle a acheté le stock de blé de la mairie, servant à réguler le marché. Cela représentait 30 sacs.

Hélas, je n'ai pu porter plainte. Ce jour là, la mairie a bien vendu et le temps que je m'occupe d'affaires requérant une attention
urgente, les parchemins prouvant les achats avaient disparus.

J'espère néanmoins que le tribunal prendra en compte mon témoignage pour appuyer la plainte qui a été déposée. Il serait bon que cette Dame sache que l'Artois n'est pas un lieu où tout à chacun peut venir faire son marché au détriment des villageois qui oeuvrent pour son économie et pour son bien."

La bourgmestre salua la cour et retourna à sa place.

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien il est bon de l'accusée reconnaître ses fautes et être prête à les réparer!

et étant donné l'article 2.8 de la DLCA concernant les décrets municipaux,
Etant donné le décret municipal régissant la vente de farine a Azincourt,
Retenant comme circonstance atténuante, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé soit aujourd'hui ici devant nous et que de plus l'accusé est reconnu sa faute,

Nous Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusée coupable et la condamnons a un amende de 10 écus: 1 écus pour les frais de justice et les 9 autres seront à verser à la Mairie d'Azincourt avant le 2 Février 1459. Sous peine d'une nouvelle mise en procès.

Fait le 29 du Moy de Janvier à Arras en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de février 1459
Procès instruit le ----
Verdict rendu le 20 février

Nom de l'accusé: Agorio

Procureur: ?????
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :

Eh bien, jamais deux sans trois. On apprécie nos locaux on dirait.
Je vous lis le décret municipal :
"La vente de bois n�est autorisée qu�à la mairie. L�accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire."

Vous n'avez pas l'accord de Dame Thamarys, bourgmestre d'Azincourt. Or, vous avez été vu vendant du bois, privant la mairie de son principal bénéfice et mettant en péril ses dépenses.

Avez-vous une explication à fournir ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

1 stère de bois j'ai fait écroulé votre marché c'est sur. bon je vais vendu vite fait la seule stere que j'avais pour un peu alléger mon encombrement et non j'ai vraiment pas penser a demander l'autorisation je pensait qu'il y avait que le DR pour avoir toute ses loi

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Je vais être bref. Il y a bien infraction, qui a lieu sur une stère. Je demande donc une amende de 1 écu pour dédommagement de la mairie et 1 écu pour le comté pour les frais de dossier.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Thamarys à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Tham écoutait avec attention les procès qui se déroulaient en attendant les verdicts.

vit pour la troisième fois de la journée Dame Agorio se présenter. Cette fois c'était pour une affaire de vente de bois sur son marché. Elle plissa le nez tout en réfléchissant et sursauta quand on l'appela à la barre.

Hum... j'avoue ne pas être au courant de cette affaire votre Honneur. Autant je peux témoigner pour un achat massif de blé que je ne peux le faire pour le bois. Je suis très souvent à la mairie et le l'agent du guet qui devrait surveiller le marché.... et bien... il est du genre invisible.

Je peux par contre confirmer que la vente de bois est interdite sauf autorisation de la bourgmestre et que cette dame ne m'a fait aucune demande en ce sens. Si l'un de mes villageois lui a acheté du bois vendu illégalement, elle est donc en infraction c'est tout ce que je puis dire.

Tham retourna s'asseoir.

L'accusation a appelé Pullstar à la barre

Citation :

Votre honneur,

Bien que je ne pense pas que cette fraude soit une volonté delibéré de violer le decret municipal, je devais toutefois la signaler.
J'en profite au passage pour remercier l'accusé qui s'est aquité de sa dette du precedent proces.
(01-02-2011 03:50 : Vous avez vendu à Agorio 1 miche de pain pour 11,85 écus.)
Au vue de ces faits, je ne pense pas que l'accusé soit de mauvaise fois mais comme il y a infraction je dois confirmer que cette vente de 1 steres de bois c'est bien produite et au dire precedent de la mairesse elle n'y etait
pas autorisé.
J'espere que la justice saurat etre clemente sans pour autant se montrer trop permissive mais pour une fois qu'un accusé s'honore de sa dette si promptement cela merite d'etre souligné.

Merci a vous

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien, Affaire opposant Agorio à la Mairie d'Azincourt.

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA sur le respect des décrets municipaux,
Etant donné le décret municipal régissant la vente du bois a Azincourt.
Retenant comme circontsance atténuante comme, le précise l'article 9.3 de la DLCA le fait que l'accusé se soit présenté devant nous.
Nous Trmoh, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons a une amende de 5 écus.

Justice est faite.

Fait le 20 du Moy de Févier a Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.