Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Annelouise (ex-Ayat) – HT – Coupable – 26 Mai 1459 Dim 5 Juin - 1:17 | |
| Annelouise – 26 Mai 1459 – Coupable – HT
Juge : Aru
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 M.e.r.o.v.e.e
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 50 écus + Prison 10 jours
Verdict rendu le 26 Mai 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce 23em jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, nous, Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Dame Ayat, résidente Lourdaise, pour Haute trahison à l'encontre du Comté du Béarn.
En effet, cette personne, connue comme ayant le plus gros casier judiciaire du Béarn, a mis en accusation Messire M.e.r.o.v.e.e pour Trouble à l'Ordre Public, alors que le maire n'en a pas le droit, pour non dissolution d'une lance, alors que cela ne relève pas de sa compétence.
Je vous rappelle le coutumier du Béarn qui est très précis sur la procédure à suivre pour l'abrogation d'un arrêté, ainsi que les droits et devoir d'un maire :
**********
Chef d'inculpation :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
7-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise
*****
Lance et Corps D'armes :
- La non-dissolution d'une lance ou d'un corps d'armes suite à la décision du Comte, du Prévôt, du Capitaine et/ou Sénéchal est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La procédure sera lancée 24h après réception de la missive demandant la dissolution du dit corps d'armes, armée ou lance.
*****
Les droits et devoirs d'un maire :
*****
Des droits d'un Maire
...
Le maire a le droit de mener une affaire en justice pour escroquerie ou esclavagisme.
*****
Voila maintenant les preuves relatives au lancement illégal d'un procès :
*****
Lettre envoyé par le Maire, aux chefs de groupes et de lances présents à Lourdes le 19/02/1459 :
*****
* Expéditeur : Fred64
* Date d'envoi : 19/02/2011 - 11:18:28
* Titre : lettre
* voila la lettre
cordialement
Messire,
en ma qualité de Maire de Lourdes, je vous demande de détruire votre Corps d'armes !
Si celà n'était intervenu avant la nuit, je me réserve le droit de lancer à votre encontre un procès pour Trouble à l'ordre Public.
Vous souhaitant la bonne journée.
Ayat de Virieu
Maire de Lourdes
*****
Acte d'accusation du Procés de Mérovée :
*****
*Ayat se présenta au palais de justice. Elle devançait les miliciens de la ville qui entourait le Sieur Merovée. Ce ernier étant fermement enchainé.*
Votre honneur,
je suis désolée de devoir vous déranger en ce dimanche 20 Février 1459, mais c'est la situation qui l'exige.
En effet, j'ai sommé, hier, le Sieur Mérovée, ici présent devant vous, de ne pas se présenter dans la ville de Lourdes à la tête d'un groupe armé.
Non seulement cet individu a passé outre mes sommations mais m'a menacé directement et à menacer les intérêts de la ville de Lourdes.
Conformément aux pouvoirs qui me sont laissé pas la charte des « droits et devoirs d'un maire » qui stipule que « le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville », moi Ayat de Virieu, Maire de Lourdes, traduis le Sieur Merovee devant vous pour Trouble à l'ordre public.
*****
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/.
Merci votre honneur.
*Ayat fit entravé le prisonnier sur la chaise de l'accusé et alla s'asseoir*
*****
L'accusé, en tant que maire, s'est octroyé le pouvoir de demande dissolution des lances, alors qu'elle n'y a pas droit, et de plus a abusé du pouvoir de mise en procès pour un motif ne relevant pas des droits d'un maire. Pour cela, elle est donc accusée de Haute Trahison.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Les témoins vont pouvoir vous confirmer les faits, il s'agit de Messire M.e.r.o.v.e.e, appelé devant le tribunal à tord, et Messire Philios, Lieutenant de la Prévôté du Béarn, Chef-Maréchal de la Ville de Lourdes, Officier assermenté de la Prévôté du Béarn.
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé M.e.r.o.v.e.e à la barre :
Vostre jonneur,
je viens présenter mon témoignage contre Dame Ayat. Je confirme en effet, et je pense que tout le monde s'en souvient que Dame Ayat m'a fait trainer enchainé devant ce tribunal sans avoir la moindre raison valable de le faire. Elle a proféré des menaces à mon encontre et s'est permise de déclarer l'alerte générale dans la bonne ville de Lourdes à nostre arrivée alors que nous n'avions aucune intention belliqueuse. Ainsi elle a menti au bon peuple de Lourdes et a abusé de sa confiance ce qui représente un acte de trahison. Cette femme a outre passé ses droits en nous sommant à deux de mes hommes et à moi-même de détruire nos corps d'armes alors que cette charge ne lui revient pas. Elle n'a pas signaler ce qui pour elle était un problème à la prévôté comme le stipule la charte de droits et devoirs d'un Maire.
Je ne remets pas ici les preuves qui sont déjà entre les mains de la Cour.
Nous réclamons à Dame Ayat pour cet affront et humiliation qu'elle a exercée par abus de pouvoir sur mes hommes et moi-même des dommages et intérêts qu'elle est en moyens de débourser au vu de son dernier acte à savoir le vole des caisses de la ville.
Vostre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté.
*S'incline et se retire*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aru arrivas dans la salle après de longue journée de labeur a étudier ce dossier*
Accuser Ayat ou dois-je dire Annelouise, après une longue et profonde étude de votre dossier, je vois que vous avez eu moult fois affaire a la justice par conséquent moi Aru Juge du Béarn, avec l'aide des preuves apporter ainsi que votre lourd casier judiciaire, je vous condamne a 10 (dix) jours de prison ainsi que 50 (cinquante) écus d'amende.
*il ce tourna vers les gardes*
Gardes emmener cet personne en prison | |
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