nanou Relieur
Nombre de messages : 109 Localisation : Dunkerque Réputation : 1 Points : 323 Date d'inscription : 18/02/2011
| Sujet: Heidi_von_der_alm Ven 3 Juin - 0:15 | |
| Procès pour TOP
En date du mois de Janvier 1459 Procès instruit le 14 Novembre 1458 Verdict rendu le 15 Janvier
Nom de l'accusé: Heidi_von_der_alm
Procureur: Hyunkel/Crysline Juge: TrmohActe d’accusation - Citation :
Accusé, je vous prie de vous lever. Vous êtes ici pour trouble à l ordre public. En effet, vous n avez pas respecté le texte suivant, je cite : « Au peuple d Artois, A tous ceux qui liront cette missive
Par la présente, nous, LuziferII, Comte d Artois, Rappelons que les frontières d Artois sont fermées, exception faite pour les membres de l alliance du Ponant.
Rappelons de même que la Capitale Arras est interdite à tout non arrageois sauf autorisation spéciale donnée par le Comte sur proposition de la Prévost Zazaroyaume.
Tout étranger actuellement en Artois est invité à quitter nos terres par la plus proche frontière dans un délai maximum de 72H, tout contrevenant sera automatiquement mis en procès.
Fait à Arras, ce 30 octobre 1458.
LuziferII de Ponthieu
Comte d Artois »
Le guet vous a aperçu entrant sur le territoire. Il s est donné la peine de vous informer que les frontières étaient fermées alors que c est normalement à vous de prendre connaissance de ce genre de chose. Malgré cela, aucune réaction de votre part. De notre côté, nous avons fait assez d efforts pour éviter ce procès mais notre patience a des limites et c est pourquoi vous vous retrouvez dès maintenant en face de la cour.
Accusé !! Vous avez maintenant la parole. Par ailleurs, vous pouvez faire appel à un avocat si vous le désirez. Nous vous fournirons alors une liste. Crysline est également appelée à la barre pour nous énoncer les faits tels qu ils se sont déroulés.
Fait à Arras le 14 Novembre 1458 Hyunkel, Procureur d Artois
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
"Crysline après une pause bien méritée repris les dossiers pour lesquels elle devait faire les requis..."
"Non mais de qui se moque l accusée franchement...Elle entre en Artois sans y être autorisée, le guet Calaisien bonne âme la prévient gentillement et lui laisse le laps de temps nécéssaire pour elle quitter nos terres ou se mettre en ordre De plus, elle répond qu elle ne fait que passer, je vous lis ici son courrier :
Expéditeur : Heidi_von_der_alm Date d'envoi : 13/11/2010 - 00:51:01 Titre : AW: Présence illégale !!! cela n´a pas su voyage est interdit ici, sont que sur un passage vers l´Angleterre
Et ou se trouve-t-elle encore aujourd hui...En Artois A-t-elle au moins prit le temps de régulariser sa situation...Même pas Elle ne vient même pas se présenter alors que cela lui a été demandé...Elle s est moquée et se moque encore de nous c est pourquoi votre honneur, je demanderai que l accusée aille travailler à la mine durant une semaine et qu elle m envoie la preuve de cela chaque jour De plus, elle devra demander à notre prévôt un Laisser-Passer!*
Fait à Arras, le 22 novembre 1458 Crysline,procureur d Artois
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Crysline à la barre Voici son témoignage - Citation :
-
Crysline arriva en courant au tribunal...Pas le temps...Vraiment pas le temps...
Bonjour ,bonjour,
Aujourd'hui je vais faire simple en vous affirmant que Dame Heidi_von_der_alm est bien arrivée sans aucunes autorisations à Calais le 12 novembre et que je lui ai bien envoyé un courrier la sommant de quitter l'Artois endéans les 48 h c'est à dire pour le 14 au plus tard ou alors de se mettre en règle en contactant notre prévôt afin d'obtenir un LP Cette dame n'a ni répondu à ce courrier et n'a ni fait demi tour...Elle se trouve d'ailleurs toujours à Calais à ce jour et ce toujours sans la dite autorisation
Voilà...J'en ai terminé
Elle salua la cour et reparti aussi vite qu'elle n'était arrivée... Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Après un petite pause ripaille, le juge repris le cours de ces jugements. C'était autours d'un procès pour Présence illégale qui lui aussi commencé a dater."
Concernant le procès opposant le Comté d'Artois et l'accusé Dame Heidi_von_der_alm.
Etant donné l'article 2.8 de la dLCA disposant que sera poursuivi pour trouble à l'ordre public tout individu violant un décret municipal ou comtal en application. Etant donné que malgré l'avertissement du Guet l'accusé n'a pas respecté le décret comtale du 11 septembre 1458. Etant donné que l'accusé ne sait pas présenté devant ce tribunal afin d'expliquer et ou de justifier son action.
Nous, Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable de TOP présence illégale et le condamnons à une amende de 15 écus.
Justice est Faite!
"Blam, Balm"
Fait le quinzième jour du Moy de Janvier de l An de grâce 1459 à Arras en Artois, par Trmoh, Juge d'Artois Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. .
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