Illitch

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 18 Novembre 1458
Verdict rendu le 15 Janvier

Nom de l'accusé: Illitch

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: *Et oui, un de plus, le procureur s en doutait...C était habituel les présences illégales...Aussi,elle ne perdit pas de temps et dicta l acte d accusation pour Illitch*

"Accusé , levez-vous!

Lorsque vous êtes arrivé le 05 septembre , vous avez émit le fait que vous désiriez vous installer en Artois et c est pour cela qu un Laisser-Passer vous a été accordé puisque nos frontières étaient fermées et qu il vous fallait une autorisation pour rester en nos terres.
Depuis le 07 novembre donc vous êtes naturalisable puisqu il faut être présent depuis deux mois pour prétendre à la naturalisation selon notre constitution
Je cite :
Art 2.8 : Est considéré comme citoyen artésien, toute personne étant née (apparue IG) sur le sol artésien, possédant un fief en Artois, ou vivant (résidence IG) depuis plus de deux mois en Artois.

A plusieurs reprises, trois fois pour être exacte, le Sous-Lieutenant Trmoh du guet Cambrésien vous a proposé celle-ci comme cela est prévu
Voici le dernier courrier en date:

Cambrai le 16/11/58.
Bonjour,

Sans réponse de votre part a nos courriers nous sommes en droit de penser que vous refusez la nationalité Artésienne.

De ce faite vous êtes donc en présence illégale en Artois.
Un dossier sera donc déposé chez le procureur d'ici quelques jours( 18/11) si nous n'avons toujours de nouvelle de vous.

Si vous désirez rester en Artois, mais ne voulez pas prendre la nationalité, vous pouvez cependant toujours demander un LP auprès de notre prévôt Dame Chany.

Cordialement,

Sous-Lieutenant Trmoh, Du guet de Cambrai.

Comme stipulé dans celui-ci , sans réponse de votre part,il pouvait vous considérer comme la refusant et comme vous n avez jamais prit la peine de lui répondre, ce qui devait arriver arriva, vous êtes aujourd hui en présence illégale sur nos terres puisque votre Laisser-Passer est périmé!

J appelle maintenant le Sous-Lieutenant Trmoh à venir témoigner et j entendrai ensuite l accusé Messire Illitch à qui je rappelle qu il peut faire appel à un avocat et que si tel était son choix,une liste de ceux-ci lui serait fournie.

Fait à Arras, le 18 novembre 1458
Crysline,procureur d'Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: faite comme bon vous semble (héradiqué moi aussi pas de soucis)
bonne journée a vous

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: " L accusé s était certe déplacé mais il ne s était pas expliqué pour autant...Ce genre de comportement agaçait au plus haut point le procureur..."

* Votre honneur,
L accusé n a pas daigné expliquer ice lieu son comportement face aux différents courriers envoyés par le guet
Il prétendait vouloir devenir Artésien mais un Artésien se défend, s exprime...Je me demande si telle était bien son envie au final
A sa place bon nombre de personnes auraient tempèsté...Crié qu il voulait le devenir et que c était son droit et lui...Rien..
Honnêtement, je me demande si ce n était pas pure supercherie afin d obtenir un Laisser-Passer et être tranquille que Messire Illitch a dit cela
C est pourquoi, je demanderai à ce que l accusé aille réfléchir une journée dans nos géoles et qu après il se décide soit à rester, soit à partir

Fait à Arras, le 20 novembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: une journée pourquoi pas si cela vous amuse !

L'accusation a appelé Trmoh à la barre Voici son témoignage

Citation :: Bonjour a tous,

Le suspect est arrivé en Artois afin d'en devenir habitant il y a 2 mois de cela.
Quand ca naturalisation a été possible un premier courrier lui a été envoyé le 7/11. Il n'y a eu aucune réponse.
Un deuxième courrier lui a alors été envoyé le 12/11 toujours sans réponse.
Un troisième et dernier courrier daté du 16/11 toujours sans réponse.
Il n'y a eu aucune réponse malgré que le suspect ai pu voir mes courriers (Connexion Ig).

Voillà ca sera tout pour moi.

Sous-Lieutenant Trmoh du guet de Cambrai

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge était assez surpris de ce dossier...en effet c'est lui même qui l'avait déposé a la prévôté. Cependant il pensait que l'affaire avait été jugé depuis le temps.*

Et bien ceci est ma première affaire de présence illégale, tachons de rendre justice.

"Le juge connaissait déjà les éléments du dossier, il relit cependant rapidement l'ensemble des pièces mises a sa disposition, puis après quelques minutes, il commença"

Etant donné l'article 2.8 de la dLCA disposant que sera poursuivi pour trouble à l'ordre public tout individu violant un décret municipal ou comtal en application.
Etant donné que l'accusé n'a daigné répondre aux courriers du Guet concernant sa naturalisation.
Et que de ce fait, n'étant naturalisé, l'accusé s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en violant le décret comtale du 30 octobre 1458.
Etant donné la maigre défense de l'accusé, qui reste très laconique et pleine d'indifférence envers ce tribunal.
L'accusé est donc reconnu coupable de Trouble à l'Ordre publique.

Cependant,
Etant donné le comportement actuel de l'accusé, sa récente naturalisation, et son engagement auprès de sa ville.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois condamnons Le Sieur Illitch a une amende symbolique de 1 écus et l'encourageons a poursuivre dans la voie qu'il semble avoir prise!

Justice est faite!

"Blam, Blam"

Fait le quinzième jour du Moy de Janvier de l An de grâce 1459 à Arras en Artois, par Trmoh, Juge d Artois
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. .