Franceska

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trahison
Date d'accusation : 20/04/1459
Date du verdict : 22/05/1459

Nom de l'accusé : Franceska
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Procureur : Thiberian
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre de dame Franceska.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 18 au 19 avril 1459

En voici la preuve !!

https://nsa25.casimages.com/img/2011/04/19/110419120410628918.jpg

Vu l'article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vu l�article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que le dame Franceska est accusée d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Vienne et que, selon la loi, cette dernière s�est rendue coupable de trahison.

Attendu que la prévenue n'a pas daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre honneur, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, votre Honneur. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, puisque la dame est récidiviste, la procure demandera une peine de 6 jours de prison.

Que justice soit rendue!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Léandre.rouvray à la barre

Il avait écarquillé les yeux en recevant le pigeon. Lui ? Convoqué au tribunal ? un soupir d'abord, un bon coup de rasoir ensuite, parce que tout noble qu'il était, il ne pouvait quand même pas se permettre de venir en pleine cour de justice aussi barbu qu'un Briançonnais.

Quand son tour fut venu, il se présenta à la barre. Le doissier, il le connaissait par coeur puisque c'est lui qui avait monté cette merveille d'art calligraphique.

"Aaahhhh... Peut être pour ça que je suis là..." déduisit-il de lui-même comme le grand gaillard qu'il était. "Hé !Pas con Jean-Pierre !"

'Fin bref, il commença à l'ouvrir pour de bon, ça, il savait faire.

Votre honneur, Procureur, tout d'abord mes respects et bonjour. Pour avoir monté le dossier de cette jeune femme, charmante d'ailleurs... hum ! ... Je disais donc, pour avoir monté le dossier de cette jeune femme, il est bien évident que toutes les preuves et témoignages en notre possession la désigne comme l'une des participantes à la tentative infructueuse de prise de mairie qui s'est produite durant la nuit du Lundi 18 au Mardi 19 Avril derniers.

Il regarda l'accusée avec un grand sourire.
Pas de bol ma belle...
Puis son atttention revint sur le Juge face à lui.

J'imagine que les faits parlent d'eux-mêmes, aussi je ne pense rien avoir à ajouter d'autre que si jamais vous souhaiter la condamner à des travaux forcés, il y a bien quelques menues tâches que je me ferai un plaisir de lui confier sur les terres de mon père, afin de faire comprendre à cette roturière malavisée à quel point les Dauphinois savent être durs avec ceux, et surtout celles, qui menacent leurs terres.

Saluant l'assemblée d'un hochement de tête, il se retira, adressant un clin d'oeil explicitement pas discret à l'accusé.

Citation :

Le jugement a été rendu

L'Oiselier était face a la trahison

Attendu que le méfait reproché, est des plus grave, vu qu'il s'attaque a son prochain.
Vu que l'accusé dans son mutisme nous toise de son arrogance.

Citation :

En ce 22 mai nous condamnons Franceska a 5 jours de prison et 10 écus d'amende.

Puis frappa un coup de maillet pour sceller le destin de l'accusée.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Haute trahison
Date d'accusation : 20/04/1459
Date du verdict : 22/05/1459

Nom de l'accusé : Franceska
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Thiberian
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du mercredi 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Fontvell à l�encontre de dame Franceska.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé(e) d'avoir tenté de prendre le château de Lyon dans la nuit du 16 au 17 avril 1459

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/ravolt10.jpg

Vu l�article- IV.1.a.i des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux coups d'était non autorisé par le Roy ou la Reyne de France à l'encontre du château.

«Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vu l�article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que le dame Franceska est accusée d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Lyon et que, selon la loi, cette dernière s�est rendue coupable de haute trahison.

Attendu que la prévenue n'a pas daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre honneur, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, votre Honneur. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, le silence étant une forme de consentement la procure demandera une peine de 5 jours de prison et une amende de 5 écus.

Que justice soit rendue!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Asarine à la barre

Asarine, déjà bien occupée par ailleurs, débarqua au Tribunal comme la convocation qu'elle avait recu lui demandait. Elle salua la cour quand on l'appela à la barre.

Messire le Juge, Messire le Procureur,

Si je suis présente devant vous aujourd'hui, c'est pour témoigner de la véracité de l'accusation portée contre l'accusé, Franceska. En tant que Prévot des maréchaux, on m'a affirmé que Dame Franceska a été reconnue lors d'une tentative de révolte contre le chateau de Lyon dans la nuit du 16 au 17 avril. J'ai toute confiance en la personne qui l'a reconnue et je ne doutes absolument pas de sa culpabilité, j'espere que Messire Le Juge saura prendre la décision qui s'impose face à de tels agissements.

En ayant terminé avec son témoignage, Asa recula, s'excusa de ne pouvoir rester plus longtemps et quitta le tribunal...

Citation :

Le jugement a été rendu

L'Oiselier était face a un grave crime

Attendu que le méfait reproché, est des plus grave, vu qu'il s'attaque au Duc.
Vu que l'accusé faute de n'avoir d'explication reste en son silence.

Citation :

En ce 22 mai nous condamnons Franceska a 5 jours de prison et 5 écus d'amende.

Puis frappa un coup sec pour sceller sa décision.