Mythic

Procès de Mythic

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mai 1459
Procès instruit le 21 Février 1459
Verdict rendu le 10 Mai 1459

Nom de l'accusé: Mythic

Procureur: Akane
Juge: Gabriel_morkar

Acte d’accusation

Citation :

Affaire de révolte… Première !

Votre Honneur, bien le bonjou,

Nous, la Cour représenté par le juge, Messire Alberic et moi même Dame Akane De Clairval, sommes réunis en ce vingt et unième jour de février 1459, pour juger sieur Mythic.

En effet à ce jour nous l’accusons de trouble à l'ordre public après avoir tenté de prendre la mairie de Lisieux en la journée du 16 février 1459, de part la définition de ce même trouble dans le corpus normand que je cite :

Citation :: Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

Celui-ci s’expose selon ce même corpus, aux peines suivantes :

Citation :: - Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l’ancien maire expulsé.

-J’appelle comme témoin à la barre le sergent DavyXIV
L’accusé peut se faire représenter par un avocat, dans ce cas , qu’il contacte le bâtonnier , dame Elisabeth_Stilton

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour honorable cour,

je vous demanderai un renvoi d'audience afin de pouvoir contacter le bâtonnier, dame Elisabeth_Stilton afin de préparer ma défense.

Cordialement,

Mythic

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: MacCord avait repris le dossier.
Bien. L'affaire semble simple : sous pretexte d'etre en désaccord avec les decrets economiques en vigueur, l'accusé a cru bon de se revolter contre la mairie. Qu'il en ai informé le maire ne change rien à l'action menée. Celà fait un moment que nous attendons que l'accusé ai un avocat. Je lui ai personellement ecrit pour savoir où celà en etait, il y a plus de 48 heures mais mon courrier est resté sans reponse. Aussi, la cour est en droit de se demander si la demande de repport n'est pas simplement une technique pour provoquer un vice de procedure quant à la durée du procès. La tentative de revolte n'ayant cependant pas aboutie, et en tenant compte du temoignage de Gaugericus, la Procure requiert 3 jours de prison et une amende laissée à l'appreciation du juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Gaugericus

Citation :: Gaugericus se leva et se présenta

Bonjour mesdames et messieurs les jurés.

Je me présente Gaugericus, Maire de Lisieux

Je viens vous présenter mon témoignage dans l'affaire qui nous occupe.

Messire Mythic s'est effectivement révolté et mérite de se retrouver devant vous. Cependant il y a révolte et révolte. Ici je pense qu'il s'agit plus d'un stupide coup de gueule pour une toute aussi stupide histoire d'embauche non autorisée qu'une volonté manifeste de prendre réellement la mairie sinon il ne m'aurait pas averti.

J'en appelle donc à votre mansuétude cette fois ci de manière tout à fait exceptionnelle.

Gaugericus retourne s'asseoir à la place qui lui avait été assignée

Témoin n°1 de l’accusation : DavyXIV

Citation :: Bonsoir,

En effet le 16 Février 1459 messire Mythic à fait une tentative de révolte sur la mairie de Lisieux.

L'accusé en avait prevenu le maire de Lisieux Gaugericus.

N'étant pas de garde ce jour là j'ai contacté les 4 miliciens chargé de la defense de la ville ce jour ci et le messire Michelsz ma répondu que :

16-02-2011 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Mythic parmi les assaillants.

Confirmant ainsi la tentative de révolte .

Verdict

Citation :: Dans l'affaire ayant opposé le duché de Normandie, représenté par ses procureur Akane de Clairval puis Jason Maccord, si après dénommé le demandeur, à messire Mythic, si après dénommé le défendeur, nous, Gabriel de Gisors Breuil, dit Gabriel_morkar, duc d'Estouteville, vicomte de Gisors, allons rendre notre verdict en notre qualité de juge de Normandie en ce dixième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante neuf. Le défendeur étant décédé en cour de procès, le jugement se rendu par contumace.

EXPOSE

Dans la nuit du 15 au 16 février 1459, et après en avoir averti messire Gaugericus, maire de Lisieux, le défendeur a été surpris en pleine tentative de révolte contre la mairie de Lisieux par messire Michelsz travaillant ce soir là comme milicien de la ville de Lisieux.

MOYENS

Le demandeur démontre l'infraction commise par le témoignage du sergent DavyXIV qui a lui même recueilli le témoignage de messire Michelsz, milicien. L'infraction est elle même reconnu par le défendeur par l'intermédiaire du témoin à décharge, messire Gaugericus, maire de Lisieux. De plus le défendeur n'a jamais fait mystère de ses intentions d'attaquer la mairie.

Le défendeur, par l'intermédiaire du témoin à décharge messire Gaugericus, maire de Lisieux, en appelle à la mansuétude de la cour. Cet acte était en effet un moyen de protestation et avait été revendiqué préalablement auprès du maire de Lisieux. Le témoin à charge confirme que l'acte avait été préalablement revendiqué. Le demandeur rejette le caractère atténuant mis en avant par le défendeur. Prévenir le maire ne change pas le fond de l'affaire menée.

Le demandeur proteste contre la durée excessive du report de séance effectuée afin de permettre au défendeur de trouver un représentant. Il invoque une volonté de gagner du temps et par conséquent d'invalidé le présent procès sur un vice de former. Le demandeur invoque l'échec de sa tentative de prendre contact avec le défendeur comme preuve.

CONCLUSIONS

La cour ne saurait s�embarrasser de témoignages indirects. Aussi elle rejette le témoignage du sergent DavyXIV et n'en tiendra pas compte dans son rendu. Le demandeur aurait dû faire témoigner messire Michelsz, seul vrais témoin de l'infraction commise.

Le défendeur ayant non seulement reconnu mais également revendiqué par avance les faits, le témoignage du maire de Lisieux venant confirmer les faits, la cour reconnaît les faits comme avérés.

La volonté de protester ne constitue pas une circonstance atténuante dans le cas d'une révolte. En effet il existe d'autres possibilités de protester, tout aussi efficaces et légales, elles. Notamment la manifestation ou la pétition.

Le fait d'annoncer à l'avance l'attaque de la mairie est conjointement reconnue par les deux parties. Il se trouve donc avéré.

Le fait d'annoncer à l'avance l'attaque de la mairie permettait de sécuriser celle ci et par conséquent constitue une circonstance atténuante. Elle permettait à la ville et au duché de mettre en place la défense adéquate.

La révolte n'ayant pas conduit à la prise de la mairie, aucune valeur n'a pu y être dérobé.

La cour rappelle la législation en vigueur à l'époque des faits :

« Sont considérés comme trouble à l'ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l'agression public verbale ou physique au sein d'une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d'une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n'aurait d'autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés). »

« - Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l'argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l'ancien maire expulsé. »

L'absence de réponse aux injonctions du demandeur constitue une injure à la cour.

La cour rappelle Charte de bonne justice de la Cour d'Appel

« Des délits commis en audience :
Les délits commis en audience par l'accusé peuvent être utilisés comme circonstances aggravantes au présent verdict. Cependant, ils ne peuvent être seuls à la base d'une condamnation dans le procès où ils ont eu lieu, en vertu du droit à la défense. Si l'accusé est reconnu innocent des charges initiales, un second procès doit impérativement être ouvert pour les délits commis en audience. Cette solution est également applicable si le délit n'a pas été retenu comme circonstance aggravante. »

ATTENDU que les faits de révolte contre la mairie de Lisieux sont avérés
ATTENDU qu'une révolte ne peut être considéré comme une manière de protester
ATTENDU que la revendication préalable des faits est avéré
ATTENDU que le fait de prévenir préalablement les autorités compétentes et de leur permettre ainsi de se protéger constitue une circonstance atténuante
ATTENDU que nulle valeur n'a été extorquée à la mairie de Lisieux
ATTENDU que tout crime doit être puni à sa juste valeur
ATTENDU que le comportement du défendeur en plaine audience constitue une injure à la cour

DISONS que le défendeur s'est rendu coupable de trouble à l'ordre publique avec circonstances atténuantes.
DISONS que le défendeur s'est rendu coupable d'injure à la cour.

CONDAMNONS par contumace messire Mythic à une journée de prison pour trouble à l'ordre public et à trente écus d'amendes pour injure à la cour.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’ une amende de 30 écus.