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 Nopus

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Flora Devirieux
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MessageSujet: Nopus   Sam 14 Mai - 17:15

Citation :
Procès de Abraxasbellum

  • Escroquerie : Procès du mois de Mai 1459 Arrow Relaxé

  • Escroquerie : Procès du mois de Juin 1459 Arrow Coupable

  • Haute Trahison : Procès du mois de Janvier 1461 Arrow Relaxé



Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 01/04/1459
Date du verdict : 14/05/1459

Nom de l'accusé : Nopus
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Oiselier



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 1er Avril1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l encontre de Messire Nopus

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de conserver un mandat émit par la ville de Die le 6 Février 1459, et en circonstances aggravantes d en avoir refusé la restitution légitime à la demande du nouveau maire ainsi qu à celle de la prévôté.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre:
https://redcdn.net/hpimg10/pics/409556Mandat1Nopus.jpg
https://redcdn.net/hpimg10/pics/240218MandatNopus.jpg
https://redcdn.net/hpimg10/pics/849611missivenopus.jpg
https://redcdn.net/hpimg10/pics/631911missivenopushalle.jpg

Au vu de l�article suivant :

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

La possession ce mandat est illégale.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d en rendre compte devant la Cour.

L accusation citera à comparaitre Dame Ayerin et le prévôt chargé de l enquête.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Une fois les nombreux dossiers traités, suite à l�état de siège, la procure se pencha sur les plus anciens.
Elle constata dans celui-ci , classé dossier sensible, que le délai était largement dépassé, l�accusé n ayant pas pris la peine de répondre à sa convocation et c est tout naturellement qu elle poursuivit la procédure, en s avançant à la barre pour requérir*

Votre honneur, l accusation a été lancée le 1er Avril soit voici 25 jours.
Il n�y a eu aucune plaidoirie de défense depuis.
Une situation assez curieuse pour un délit somme toute, reconnu et qui aurait du voir un aboutissement bien plus rapide.
Pourtant, il eut été préférable que chaque partie énonce son point de vue.
Nous reconnaissons, dans cette affaire , une certaine complexité où des sentiments de méfiance, de suspicions ont vu le jour, ont enflé et ont fait que l accusé , certainement convaincu de la justesse de sa décision , a cru bon de contrevenir aux lois établies.

Or, près d un mois et demi après, force est de constater que la gestion de la mairie de Die n a pu être mise en cause pour irrégularité et qu elle a du faire face aux problèmes courants sans l�intégralité de la trésorerie quelle aurait du légalement détenir afin de travailler au bien être de la population.
Nous ne pouvons que constater ici, que l entêtement du sieur Nopus a été préjudiciable pour la ville.
J�appuie sur ce fait car La mairesse , dont la moralité a été remise en question n est plus à la tête de la mairie aujourd hui et je demande donc à ce que le sieur Nopus s exprime, si doute persiste, sur la moralité de son successeur, et peut être si la situation ne se décante pas maintenant, sur celle du prochain maire et encore et encore ?

De quel droit ?
De quel droit et sur quel critère, un conseiller municipal peut il conserver un mandat d un montant si important et si nécessaire pour le bon fonctionnement de la gestion de la ville ?
Votre honneur, nous ne pouvons décemment pas cautionner ceci.

C�est pourquoi la procure demande la restitution immédiate des biens publics appartenant à la ville de Dié , le sieur Nopus n en étant ni le gardien ni juge désigné par le conseil ducal.
Indulgence cependant , sera demandée , car la procure est convaincue qu il a cru agir dans l intérêt de sa ville et qu il a été aveuglé par la rancune, la suspicion.
C est pourquoi, nous ne surenchérirons que sur des excuses formulées à l�intention de la ville via le maire en place.

Que justice soit clairvoyante et s accomplisse

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
La défense a appelé Pouilleux à la barre

* Encore une fois, Antoine s'avança à la barre. Dans un autre procès cette fois. *

Votre Honneur, la dernière plaidoirie de mon client semble être passée. Néanmoins, il ne s'agit en aucun cas d'une quelconque mauvaise volonté ou d'un dédain envers la justice. Nous sommes simplement en discussion avec la mairie pour organiser la restitution du mandat. Aussi, je me permets de vous demander de nous accorder une dizaine de jours avant de rendre le jugement, le temps que nous nous accordions avec la mairie.

Je m'engage devant vous à ce qu'avant ces dix jours révolus, le maire de Dié se sera avancé à la barre pour annoncer que le mandat a été restitué. Alors, le délit réparé, je demanderai la relaxe.
Citation :
L'accusation a appelé Ayerine à la barre

*Aux aurores, en ce 1er Avril 1459, Ayerin fut expulsée de son lit par le veilleur de jour comme de nuit, l'assidu défenseur des murs de la taverne de l Antre de Vie. Des coups violents portés sur la porte de sa chambre la firent se planter le fondement sur sa paillasse. Porte ouverte, elle offrit sa trogne bouffie et sa tignasse hirsute au Veilleur qui sans un mot lui tendit un vélin -scels apposés lui garantissant l'authenticité du dit vélin comme propriété des tribunaux du Lyonnais-Dauphiné.

Grogne en gorge, elle s apprêta sans trop d apparat pour finir dans les rues de la ville. Pas à pas, elle zigzagua de-ci, de-là dans les ruelles pour finir enfin face aux portes du tribunal. Renseignement par ci, renseignement par là prit de la bouche des gardes rencontrés, et elle se retrouva en la salle du tribunal qui semblait être celle qui attendait son témoignage.

Elle prit place sur les bancs glacés -donzelle au sang chaud, elle ne pouvait apprécier le glacial offert par l endroit. Elle attendit son heure. L'heure qu il fallut à la Procureur pour en finir avec son acte d accusation contre la personne de Messer Nopus. Elle aurait pu lui adresser un sourire mais ses lèvres gercées l en empêchèrent. Elle préféra donc oublier l homme, pour que son attention soit entière du coté des éminents représentants de l endroit. Son nom entendu, la Cabossée se leva, se racla la gorge nouée et lâcha... *

- Messer Juge,
Dame Prévot,
Dame Procureur, le bonjour !

Vous avez mandé ma présence alors me voici. J ai écouté avec attention votre acte d'accusation Dame Isabeau et au vu des preuves montrées et que je vous ai fournies, je ne vois pas ce que mes mots, ce que mon témoignage pourraient faire pour qu'enfin Messer Nopus daigne restituer le mandat -propriété de la ville de Dié.

Je puis cependant mander la clémence de cette cour envers cet homme, si d ici ce soir, la ville de Dié récupérait ses biens. Je n ai guère l intention de vouloir voir croupir Messer Nopus en geôles qui à mon avis doit regretter en son âme et conscience cet entêtement -non nécessaire. Mais je ne puis accepter non plus son choix de non restitution du mandat, et qui va à l encontre du coutumier selon le décret cité par vous-même Dame la Procureur.

Je lui offre donc une porte de sortie, enfin si vous êtes d accord bien entendu -je lui accorde la journée pour y réfléchir -après tout on a tous nos moments d égarement, nan ?!

*Ayerin mit fin à son verbiage. Salua Messer, et Dames, et revint à sa place -qu elle quitta bien malgré elle au bout d'un temps ayant d autres chats à fouetter � � *
Citation :
L'accusation a appelé Heloise à la barre

*Héloïse avait été convoqué au tribunal, elle avait recu la missive depuis un bon moment, la première fois qu'elle s'y était rendu, les portes étaient fermées, impossible d'entrer, chose étrange.
Elle avait eu ensuite été tellement prise ailleurs qu'elle avait fini par oublier cela. Heureusement en discutant avec un ami, cela lui était revenu à l'esprit. Elle s'y rendit donc tranquillement. Elle entra dans la salle et vit qu'on l'attendait. Elle baissa la tete un peu dépité de faire tant attendre que cela et fila à la barre. Elle prit son souffle et commenca.*

- Nous Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine - Pendragon, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné pour encore quelques jours, jurons de ne dire que la stricte vérité des faits qui nous sont connus.

*Elle reprit son souffle avant d'enchainer.*

- Il y a plusieurs jours, la date exacte doit etre noté dans le dossier, la mairesse de Dié, Dame Ayerin, est venu signaler que le sire Nopus refusait de rendre un mandat.

Au vu des tensions au sein de la mairie, nous avons décidé avec l'aide des conseillers ducaux de nous en charger. Des échanges de missives ont été faite surtout dans le but d'établir pourquoi le mandat était crée et l'explication d'échange de denrées un peu étrange. Comme vous pouvez le voir dans les missives, nous n'avons jamais parlé au sire Nopus de la restitution de ce mandat, dans un sens comme dans l'autre. Un tort peut-être, mais ce n'est pas sur qu'il nous aurait écouter.

En attendant, il est resté campé sur ses positions et son refus de le rendre. Je n'ai malheureusement pas grand chose à dire sur ce point. Je pense qu'il y a incompréhension et soucis de communication de part et d'autre.

Voilà

*Elle se tû, salua le juge, la procure, le prévenu et la mairesse de Dié avant de ressortir du tribunal afin de vaquer à ses occupations.*

Citation :
Le jugement a été rendu

L'oiselier, avait lut et relut les divers éléments du dossiers, avant de prendre la parole :

J'ais le regret de n'avoir eut aucun témoignage, que la lecture d'échanges de missives :
Je comprends pour avoir parfois tardé dans la gestion de mandats, que la théorie est plus aisé que la pratique.
J'entends bien que la manoeuvre a l'origine se voulait défensive pour la population Dioise.
A cette heure le mandat a été restitué, et votre bonne fois ne peut plus être remise en cause.
Mais par respects envers la procédure lancée, et en accord avec la procure.
Je vous demanderais de vous excuser et de vous justifier a la population, qui vous a fait confiance par le biais du mandat qui vous a incréminé.


Puis frappa du maillet de la justice comme pour scellé sa décision.
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Flora Devirieux
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MessageSujet: Re: Nopus   Lun 20 Juin - 23:56

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 22/04/1459
Date du verdict : 08/06/1459

Nom de l'accusé : Nopus
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Thiberian
Juge : Oiselier



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 22 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Guillem de Fontvell à l�encontre du sieur Nopus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir octroyé à Messire Lateigne le mandat nr 674675 contenant 100 écus à faire fructifier pour le compte de la mairie de Dié, alors que Messire Lateigne était reconnu brigand à cette date

Voici les preuves :

http://i63.servimg.com/u/f63/15/33/91/54/mandat13.jpg
http://i63.servimg.com/u/f63/15/33/91/54/mandat14.jpg

Voici la loi dont la violation vous est repprochée :

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Nopus arriva tranquillement au tribunal, l'acharnement de la dernière maire en place à son encontre avait finalement trouvé une oreille. Il rejoignit Poupou, déjà sur le banc*

Bonjour. J'ai, comme vous venez de me le préciser, le droit d'être représenté par un avocat. j'ai donc demandé au noble et reconnu Antoine de Sevillano d'assurer ma défense.

*Nopus se recula pour laisser place a son ami*

.......................................

* Entre deux affaires sérieuses, Antoine se rendit au procès de son client et néanmoins ami. Lorsque ce fut le tour de la défense, il se leva et prit la parole. *

Allons ...

Allons allons ...

Franchement ...

Allons ...

Bref.

Thib, j'avais prévu la journée pour la séance, mais vu le dossier, j'ai bien peur de me trouver désoeuvré avant midi. Si tu veux, on ira boire un coup.

Parce que bon ... A la limite, j'ai même pas besoin de plaidoyer. L'acte d'accusation plaide en la faveur de mon client. Et le témoignage, pareil.

Je jure sur l'honneur que nous n'avons payé ni le témoin de l'accusation, ni le procureur ! D'ailleurs, c'est pas de leur faute. C'est le dossier qui est pourri.

Soyons sérieux. Et reprenons. Nous avons d'abord entendu ceci, durant la lecture de l'acte d'accusation.

<< Vous êtes accusé d'avoir octroyé à Messire Lateigne le mandat nr 674675 contenant 100 écus à faire fructifier pour le compte de la mairie de Dié, alors que Messire Lateigne était reconnu brigand à cette date. >>

Entendre par là "vous êtes accusé d'avoir donné une seconde chance à un repris de justice en qui vous aviez néanmoins toute confiance et d'avoir rapporté à la mairie quelques centaines d'écus".

Car oui, Votre Honneur ! Oui, messire Lateigne a rempli son contrat ! Oui, il a rapporté à la mairie de Dié pas moins de 400 écus ! Et il oeuvre encore !

Voyons ensuite l'article de loi enfreint ... Hum ... Hein ? Quoi ?

* Il se retourna scandalisé vers son client. *

Tu as refusé de rendre le mandat de messire Lateigne ? Coquin ! Maraud ! Pendard !

Hé, mais ...

* Un instant de réflexion ... *

J'y pense un instant. Comment mon client aurait-il rendu ce mandat, puisqu'il ne l'a pas en sa possession ?

On pourrait penser en premier lieu que l'article de loi est mal choisi, mais en fait ... Eh bien, c'était le meilleur choix possible. Parce qu'il n'y a aucun, AUCUN article dans notre loi qui puisse condamner les actions de mon client !

Et pas de loi ... Pas de crime ... Pas de crime ... Pas de coupable ... Pas de coupable ... Une relaxe.

C'est dommage, vraiment, j'aurais vraiment voulu voir mon client condamné pour avoir donné l'occasion à une brebis égarée de rejoindre le troupeau en faisant au passage gagner 400 écus à la mairie ... Ca aurait été tellement amusant ...

Bref !

On a fini, alors on se le boit, ce verre ?

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, notre réponse à la défense sera expéditive...certes le choix de l'article de loi de l'accusation peut être discutable car ce n'est pas l'accusé qui n'a pas voulu rendre un mandat mais nous vous attirerons plutôt sur les lettres de l'accusé ou celui ci répète plusieurs fois avoir une totale confiance en le sieur Lateigne, son filleul.
Qu'il l'ait fait la première fois d'accord car le sieur Lateigne était encore discret sur ses activités de brigand mais accepter, que dis-je prolonger le mandat en aout, en toute connaissance de cause puisque la carrière illicite de ce sire n'était alors plus un secret et son talent pour le dépouillage d�innocent n'était plus à prouver.

Quid de la confiance donc ?

Un maire n'est il donc plus responsable de sa mairie et de chacun des mandat qu'il donne ?
La totale confiance que l'accusé disait avoir en le sieur Lateigne ne le place t-il pas en position de garant ? Le rendant ainsi responsable de tous les méfaits qu'il a rendu possible par son geste ?

A ces deux questions rhétoriques la procure répondra un fort et clair OUI !

Je citerais à présent la "défense" de l'accusé et prouverais comme une défense mal dispensée peut desservir quelqu'un :

"Entendre par là "vous êtes accusé d'avoir donné une seconde chance à un repris de justice en qui vous aviez néanmoins toute confiance et d'avoir rapporté à la mairie quelques centaines d'écus"."

Il est donc clairement reconnu que l'accusé connaissait parfaitement les activités illégales et odieuses du sieur Lateigne et cette "défense" le place dans une position de complicité.

Qu'avons nous donc pour l'instant ?
Garant ? Complice ? Les deux ?

Dans tous les cas la culpabilité est avérée votre Honneur !
Se défendre derrière l'absence d'article de loi n'est pas une défense car je citerais maintenant la charte du juge et plus particulièrement : Le silence de la loi !

Le silence de la loi :
Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).


Mais ceci...compte dans le cas d'une escroquerie, car si nous parlons complicité nous pouvons également citer cet article :

IV.1.b.v : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d�user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Je suis absolument certain, votre Honneur, que permettre à un brigand de dépouiller des centaines d�innocents tout en échappant à toutes les juridictions du royaume ne fait absolument pas partie des prérogatives d'un bourgmestre !

Ainsi donc la procure se fiera donc à votre bon sens votre Honneur mais vous conseillera tout de même de déclarer l'accusé coupable soit d'escroquerie, soit de requalifier le chef d'accusation en trahison si vous jugez qu'il s'agit d'un abus de pouvoir.
Dans tous les cas la procure demandera de lui infliger une peine des plus sévère pour qu'il en tire une juste leçon de cette affaire et ne donne pas sa confiance à n'importe qui, surtout quand il s'agit de biens appartenant à la ville de Dié !
3 jours de prison et une amende nous sembleraient tout à fait justifiés.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Nopus écouta le réquisitoire avec intéressement mais aussi avec étonnement.Ainsi, quand vint sa dernière plaidoirie, il se leva avant son avocat pour partager avec lui le temps que lui accorde la justice sa dernière prise de parole.*

Votre honneur, Monseigneur Oiselier.
J'entends bien les arguments de la procure. En fait non, je les écoute. Mais j'ai beau écouter, chercher, gratter, décortiquer... et autre verbes en "er", rien y fait.
Vous allez dans un instant rendre le verdict sur les faits qui me sont reprochés.

Quels sont ses faits?
La non restitution d'un mandat octroyé à un tiers dans le cadre de mon activité de maire.

Suis je en mesure de rendre ce mandat?
Non, puisque je ne le possède pas!

Quelle loi ai-je enfreint en faisant un tel mandat?
Aucune

J'entends que la coutume prime sur les lois, et que vous êtes gardien des bonnes m�urs, et ne discuterai donc pas de ce point puisque c'est certainement le point le plus étayé de la procure, point sur lequel j'étais déjà un convaincu.
Vous allez donc juger sur les preuves et témoignages mis à votre disposition ici même, toute autre preuve ne m'ayant été communiquée ne pouvant être retenue puisque je n'aurais pu m'exprimer à leur sujet.
Je vous propose donc de nous attarder sur les preuves et le témoignage.

Nous avons l'intitulé du mandat.
J'y dit faire confiance à Lateigne... c'est évident, lui aurais-je fais un mandat dans le cas contraire? Est-ce que cela fait pour autant de moi son garant? Comment quelqu'un peut-il être tenu responsable des actes d'un autre? Lateigne à glissé du coté obscur, aurais-je pu le prévoir? Ne suis-je pas finalement parmi les victimes? Victime de la confiance et de l'honnêteté que je lui prêtais... Aujourd'hui j'en suis peiné, désolé, meurtri, abruti, abasourdi, ... mais on ne m'y prendra plus... chat échaudé craint l'eau froide comme on dit...

Nous avons ensuite un inventaire du mandat en question.
La procure aurait-elle finalement réussi à nouer le contact pour l'avoir? La prévôté, elle, reconnait pourtant là un échec... Félicitation messire Thiberian! Cependant... A quelle date a été fait ce miraculeux inventaire du mandat n°674675? remonte t-il à 2 mois? 6 moi? 1 an? 2 jours? Comment nous baser sur une preuve dont on ignore d'une part ce qu'on doit y voir, et d'autre part quand il fallait le voir?
Cette preuve, n'a pas été développée par la partie plaignante. Cette preuve ne prouve rien... si ce n'est que Lateigne serait en mesure de rendre le mandat avec le bénéfice promis? Est-ce alors à son crédit ou à sa charge? La question a mérite d'être posée, mais pas dans ce procès...

Nous avons le témoignage du commissaire Marsaly.
Celle ci confirme que le contact avec Lateigne est inexistant, que ce soit de l'initiative de cet agent comme de la mienne. Qu'en déduire? Mes demandes comme les vôtres restent sans réponses... là encore, en faisant mon possible je n'obtient rien de plus que vous! Que puis je faire alors? que dois je faire? Pourrais je être inquiété? inquiété de quoi? Du silence de quelqu'un qui n'est pas moi? Comment pourrais-je le forcer à répondre? Non, en vérité, ce témoignage est à prendre à ma décharge, car il accrédite le fait que personne n'y peut rien.

La Procure annonce alors que j'ai établie ce mandat en violant les bonnes m�urs, sachant que Lateigne était brigand au moment du renouvellement. En Aout, Moi, Nopus, qui ne suis ni soldat, ni maréchal, ni procureur, ni greffier, ni douanier, ni juge, ni même poursuivi en justice, ou j'aurais pu par hasard croiser un dossier au nom de Lateigne... Comment aurais-je pu être au courant de ses méfaits? Si nul n'est censé ignorer la loi, doit on également surveiller les listes de brigands? A non, j'oubliais! Elle sont tenues secrètes et relèvent donc de l'article IV.1.b.ii : Des informations confidentielles! Bonne nouvelle, je ne suis point traitre de ce côté là! Ouf!
Donc on résume cet argument de la défense, j'aurais été au courant, mais je ne pouvais pas l'être! De plus, aucune preuve n'a été apporté par la procure en ce sens, à part le fait de citer mon avocat, lequel se sera un peu trop emballé pour faire pleurer dans les chaumières... quel dramaturge de talent...

La procure, toujours elle, affirme que ce mandat, ainsi constituer, aura servi à Lateigne pour permettre je cite ''de dépouiller des centaines d'innocents tout en échappant à toutes les juridictions du royaume''. Quelle preuve de ces centaines de rackets la procure a t-elle pris la peine de nous montrer? Quelle preuve la procure a t-elle apporter pour affirmer que ce mandat à servi des activités criminelles? Oui Lateigne à un mandat. Oui nous savons aujourd'hui qu'il est brigand. Mais y a t-il un lien entre les deux? Y a t-il une quelconque preuve apporter ici pour permettre ce rapprochement? Pour reprendre la théâtralité de messire Baccard, à ces deux questions rhétoriques, je répondrais un gros AUCUNE! Et en l'absence de preuve, le bénéfice du doute joue en la faveur de la relaxe. Mon mandat aura peut-être, oui peut-être, j'insiste sur le peut-être, puisque ce n'est qu'un peut-être, et en aucun cas une certitude, tout au plus une supposition, une spéculation... donc aura peut-être permis d'aider Lateigne dans ces larcins. Mais pas de preuves...

De plus, comment la procure peut elle se lancer dans ce genre de plaidoirie, m'annonçant complice d'un brigand?
Sérieusement! Moi, Nopus, 6 fois maire de Dié, Sergent instructeur de prévôté pendant un an et demi, CAC par deux fois, et aujourd'hui tête de liste d'un parti politique, j'aurais aider un petit brigand à voler la petite vielle du coin? Me pensez-vous honnêtement capable de faire un mandat en ce sens monsieur le juge? Qu'en tirerais-je? Au contraire, vous le savez, je me veux un homme intègre et honnête, ceci irait à l'encontre du moindre de mes préceptes...

La procure évoque alors un abus de pouvoir.
Un abus de pouvoir, une trahison! Moi traitre? Pour avoir fait gagner des écus à la ville de Dié, et essayé de faire encore d'avantage? On peut certainement discuter du risque, de la confiance, ou tout ce qu'on voudra, mais jamais au grand jamais, je ne trahirais ma ville ou mon duché. Cette affirmation n'est que pure hérésie du procureur. Et bien que j'espère qu'il ne s'agisse pas là d'une man�uvre politique pour m'écarter aux trois prochaines élections ducales, je ne vois là encore aucune preuve qui soutient la thèse de la traitrise, aucune preuve de traitrise... non aucune preuve... donc pas de traitrise... je vois mal où veut alors nous amener le procureur si ce n'est... non... ça ne peut être une magouille... n'est-ce pas?!...


Je vais donc résumer ce résumer.

Preuve 1 j'ai fais un mandat OK
Preuve 2 ne montre pas grand chose et n'est pas expliquée par la procure
Témoignage qui montre que j'ai essayé mais pas réussi à le raisonner
Pas d'escroquerie car que tirerais-je pour moi de toute cette histoire?
Pas de négligence car il n'a pas été prouvé que je savais qu'il était brigand, normal, je l'ignorais...
Pas de trouble à l'ordre public parce qu'aucune preuve de l'utilisation frauduleuse du mandat par Lateigne.
Pas de trahison car jamais je n'aiderai qui que ce soit à faire ce trouble à l'ordre public qui n'a pas été prouvé, et bien sûr, aucune preuve de mon implication ou de ma volonté d'apporter ce genre d'aide.
Pas d'abus de pouvoir parce qu'il était de mon devoir d'essayer de rapporter de l'argent à la ville dont j'avais la charge, et qu'il n'y à aucune preuve apportée par la procure de détournement de ce pouvoir à des fins personnelles... et pour cause...
Enfin, à ma décharge, les nombreux services que j'ai rendu et que je rendrai encore ne sont pas compatibles avec le fait d'aider un brigand.

Je m'en remet donc à vous, votre honneur, en qui j'ai totale confiance! ... mais ne saurait être votre garant! Et terminerais simplement, par la citation suivante de la charte de la bonne justice, celle reconnue par la Cour d'appel :

Des preuves
Un verdict se doit d'être rendus sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :

1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

Je vous laisse vous rendre compte que suppositions et et spéculations n'ont pas leur place ici et me permet de rappeler à la Cour que la charge de la preuve incombe à la partie plaignante, que c'est le principe même de la présomption d'innocence.

Je laisse désormais la parole à mon avocat s'il désire ajouter quelque chose, ainsi qu'à Maîstre Shinji, avocat du dragon, en qualité d'expert juridique, afin qu'il puisse nous éclairer de son point de vu sur les faits reprochés.

*Après ce long plaidoyer, Nopus regagna sa place pour écouter les 2 hommes de lois, et attendre son verdict.*


Citation :
La défense a appelé Shinji à la barre

*Shinji arriva au tribunal du Lyonnais-Dauphiné pour défendre messire Nopus, accusé d'avoir trahi le duché en accordant un mandat à une personne qui ne l'a pas rendu. Il se leva et dit :*

Je me présente, Shinji de Kiriyama, avocat du dragon et du Lyonnais-Dauphiné.

Je ne reviendrai pas sur la fin de non recevoir soulevée par le défendeur s'agissant de l'absence de preuve dans ce dossier.

Mais si le juge viendrai à écarter ce moyen, je pense qu'il faudra alors se concentrer sur le point central d'opposition entre la procure et la défense, y a-t'il eu ou non abus de pouvoir de la part de messire Nopus lorsqu'il était maire de Die et qu'il a attribué un mandat à messire Lateigne ?

Partons d'abord de la loi : "Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d'user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction."

Une fois le problème posé, voici notre réponse en espérant qu'elle sera convaincante.

D'abord, le maire peut-il attribuer des mandats ? La réponse est oui. Cela fait parti de ses attributions. Le maire a un rôle économique au niveau local. Ainsi, le mandat peut lui permettre d'agir sur l'économie. L'objet du mandat était de confier une somme d'argent à une personne de confiance pour faire fructifier cet argent. Il s'agit d'un investissement mais avec ordre pour le mandataire de se comporter comme un marchand ambulant. Que peut-on reprocher à un maire qui tente de faire fructifier une partie du capital de sa mairie par le biais d'échanges. Il s'agit à notre sens du travail proprement dit du maire de prendre ce genre de risque si sa trésorerie le lui permet. Il semble au passage que la somme investie n'est pas si énorme donc correspond à un risque calculé.

Mais nous avons parlé de confiance. Le mandataire n'a pas rendu le mandat qu'on lui a confié. Le maire a t-il fait preuve de négligence, voir de complaisance ? Initialement, pouvait-on douter de la bonne foi du mandataire ? Sachant que dans l�absolue, des poursuites judiciaires étaient toujours possibles en cas d�abus dans l�usage du mandat. Comprenant que cette personne allait voyager, mon client a souhaité mettre à profit ses déplacements. D'où l'idée d'un mandat. Un premier essai a été effectué avec une somme de 100 écus dont l'objectif était de le faire passer à 500 écus. Il a été démontré que le mandataire a exécuté sa commande et a fait profiter la mairie de Die de ses talents de négociant. Satisfait de cette première expérience fructueuse, on peut comprendre que mon client ait souhaité renouveler l'expérience. Cette seconde expérience fut malheureuse. Mais peut-on reprocher à mon client cette action qui va dans le sens de l'intérêt général. A nul moment, mon client a agit pour son intérêt propre, il n'a agit que pour Die. Si mon client a agit dans l�intérêt général, il n'a pas pu abuser de son pouvoir car ce dernier ne lui est confié que pour mener sa mission d'intérêt général.

Ainsi, je conclurai en disant que la défense n'a agit que dans l'intérêt de tous les diois et donc on ne pourra lui reprocher un quelconque abus de pouvoir.

C'est pourquoi nous demandons la relaxe pure et simple.

*Shinji alla ensuite s'assoir confiant s'agissant du verdict.
Citation :
L'accusation a appelé Marsaly à la barre

/* son tour de garde terminé, pas le temps de faire son rapport que les pigeons affluaient, la convoquant à la Cour. Bah le rapport attendrait un peu, pasque là ça va être "chacun mon tour hein !" Son uniforme de commissaire sur le dos, pas le temps d'aller se changer non plus*/

Bonjour Mes Sieurs et Dame de la Cour

Dans cette affaire je n'ai point grand chose à dire sinon que j'ai contacté Messire Nopus pour lui demander s'il avait des nouvelles du Sieur Lateigne. A cette question il m'a répondu que non. J'ai quand même envoyé missive au contrevenant pour lui demander la restitution du mandat au plus tôt mais il n'a pas daigner me répondre. Mais tout cela figure dans le dossier. Suite au silence du Sieur Lateigne j'ai monté le dossier à l'encontre de Messire Nopus.

Voilà tout ce que je peux dire sur cette affaire.

/* Marsa descend la marche, quitte la barre et va s'asseoir pour écouter la suite du procès*/

Citation :
Le jugement a été rendu

L'Oiselier aprés une longue méditation prit donc la parole



Avant de me prononcer je vais reprendre l'ensemble des evenements qui nous ont conduit a cet instant.

D'abord le dossier et les événements :
Nous avons donc deux mandats,
le premier du 30 janvier 1458, qui a été restitué tenant les promesses faites, au bout de six mois.
Et qui a été aussitot prolongé par un autre mandat d'aprés vos dire, soit fin juillet.
Ce dernier mandat aurrait dut donc être restitué fin janvier.
A la période de reconduction du mandat le Sieur Lateigne, avait brigander au minimum par trois fois d'aprés ce qui apparait dans son casier judiciaire.
Enfin fin mars, un échange de courriers entre la prévoté et l'accusé, nous a conduit en ce tribunal.

L'acte d'accusation, qui vous accuse d'escroquerie par l'attribution du mandat nr 674675.

Le témoignage du comissaire Marsaly, qui nous renvoie au courriers échangés.

Le témoignage de l'avocat de l'accusé,
Qui nous souligne que notre dossier est bancale, je ne le nie point. Mais il me parait difficile d'attendre de Messire Lateigne des preuves plus probantes.
Qui dit je cite "vous êtes accusé d'avoir donné une seconde chance à un repris de justice en qui vous aviez néanmoins toute confiance", nous laissant ainsi entendre que l'accusé connaissait le trouble passé du mandaté.
Qui souligne que d'aprés notre coutumier l'accusé n'a commis aucun crime
Qui nous invite a boire un verre, ce que je ne prends pas pour de la corruption.

Le réquisitoire du procureur,
qui admet les éléments a décharge de la défense, mais qui se demande le nivau de connivance et de complicité entre mandataire et mandaté.
Sous entendant une possible trahison par Abus de pouvoir.

le témoignage de l'accusé, qui ne voit pas en quoi il a enfrunt les lois, déplorant de ne pouvoir restituer le mandat.
Réfutant les différentes preuves, niant connaitre le passif criminel du mandaté, rapelant tout ce qu'il a donné a la communauté.
Se pose en victime soupçonnant un complot politique, ce que je réfute bien évidemment.

Le témoignage de maître Sinji,qui nous a démontré que l'on ne pouvait retenir contre l'accusé l'abus de pouvoir.

On en arrive donc a la conclusion, mon verdict.
je ne condamnerais pas au titre d'abus de pouvoir et de trahison
je ne condamnerais pas pour non restitution de mandat
Mais a mon sens, même si le coutumier ne donne aucun motif de condamnation,
Il reste certaines question certe l'accusé a enrichi la ville sur l'ensemble des mandats
Mais comment l'accusé peut aidé un repenti en niant connaitre son passé, comment en six mandat de maire et en temps qu'ancien Sergent instructeur de prévôté, ne s'est il pas méfié,
et n'a t il pas demander des informations aux différents intervenants ducaux.
Pourquoi ne s'est il pas inquieté de la non restitution du mandat.
Je rechigne, a punire, ceux qui se dévouent aux autre au nom de l'Amitié, mais par sa négligence,
il a reçu pour la mairie l'usurfruit de brigandage, et a donné au brigand un mandat pour mieu receler.
Je vais donc devoir sanctionner cette négligence, pour éviter qu'a l'avenir d'autres mandats ne tombent en de mauvaises mains,
pour montrer a tous les élus que nous sommes tous responsables de nos charges,
si le Duc peut sanctionner un conseiller pour de grave négligences il me semble normal que l'on puisse faire de même pour un maire.
Citation :
Et en ce 8 juin condamne messire Nopus a deux jours de prison.

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MessageSujet: Re: Nopus   Ven 15 Fév - 21:05

    Duché du Lyonnais-Dauphiné


    Procès pour Haute Trahison

    En date du mois de Février 1461

    Procès instruit le 26 Décembre 1460
    Verdict rendu le ? Janvier 1461


    Nom de l'accusé: Nopus

    Procureur: Zol75
    Juge: Madpompon


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 26 Décembre 1460,

Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Madpompon à l'encontre du Sieur Nopus.

Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de n'avoir pas rempli les nombreux devoirs liés à votre fonction de Bourgmestre et de n'avoir pas répondu aux demandes émanant du Conseil Ducal à savoir :

- Aucune présence en salle en coordination entre les COLDS et les maires pendant votre mandat d'où un manque d'information de la défense de la ville de Montélimar.
- Les offres d'emploi de vos miliciens étant plus basses qu'un salaire à la mine , des brigands ont vite repéré une prise de mairie facile .
- Vous n'avez même pas daigné informer le conseil ducal de la prise de la mairie de Montélimar comme vous n'avez pas donné signe de vie pour participer à la reprise de la ville des mains des brigands
- Vous avez refusé de payer les impôts de la ville de Montélimar pendant votre mandat malgré les relances qui vous ont été faites.
- Votre manque de respect dans les courriers envers le Duc et le Conseil Ducal sont affligeants.

Rappel de la loi

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d�effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d�absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Le procès n'en avait que trop duré. Les témoins avaient déposé mais, par un hasard bien malheureux, l'accusé n'avait pu se présenter. Son état de santé fit que son âme l'avait quitté. Le Procureur se tourna vers le Juge.

Messire, devant un cas où l'on ne peut condamner un mort, je demande la relaxe pure et simple. Qu'Aristote ait pitié de son âme.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
Aucun témoin

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
Aucun témoin

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Arwel à la barre
Voici son témoignage :
* Elle n'avait aucune envie d'être là, la Bienveillante... Elle entra dans le tribunal, salua le juge et le procureur et se lança *

Je me présente, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, Bailli du Lyonnais-Dauphiné au moment des faits.

je commencerai par déplorer le temps qu'il a fallu entre le dépôt de plainte et l'instruction de cette affaire, ce qui oblige les témoins à devoir faire un effort de mémoire.

Je suppose que je dois apporter mon témoignage sur les faits évoqués dans l'acte d'accusation :

je commencerai par la non-présence de Nopus en salle de coordination COLD / Mairies... S'il fallait juger pour incurie tous les maires qui n'y passent pas régulièrement, pratiquement tous devraient être traduits devant vous.

Il est vrai que le sieur Nopus a mis des offres de milice à des prix ridicules, mais dès qu'il lui a été demandé d'arrêter de le faire, il a remis des salaires convenables.

Si le sieur Nopus n'a pas daigné informer le Conseil Ducal lors de la prise de Montélimar, il me semble que la réciproque est également vraie.

Pour finir, Nopus n'a effectivement pas payé les impôts de Montélimar, se payant notre tête à ce sujet. Il faut cependant dire qu'il n'a fait que mettre en application l'une de mes nombreuses provocations qui avait consisté à lui dire qu'on pouvait essayer pendant un mois que la ville de Montélimar prenne à sa charge ce que le Duché prenait pour elle et il ne payait pas d'impôts et qu'ensuite, il reviendrait certainement sur sa position. Il est bien évident que ma réponse avait été ironique et le sieur Nopus n'en a appliqué que la seconde partie, se gardant bien de prendre en charge tout ce que le Duché prend en charge à la place d'une mairie...

C'est tout ce que j'ai à dire sur cette malheureuse affaire...

* salue le tribunal et s'en va *

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Narcimore à la barre
Voici son témoignage :
Narci avait été convoqué au tribunal pour témoigné dans l'affaire de Nopus. Lorsqu'il s'y présenta la duchesse de Clérieux était déjà sur place. Narci la salua et salua ensuite le juge et le procureur.

Messieurs, je suis Narcimore de Montélimar. J'ai été convoqué pour témoigner dans l'affaire de Nopus. Je dois dire que cela m'étonne un peu surtout après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation. En effet je n'ai jamais fait parti du conseil ducal et donc je ne peut dire exactement ce que Nopus y faisait ou en l'occurance n'y faisait pas.
Je tâcherai tout de même d'essayer de relater au mieux les événements ayant conduit à cette accusation en décrivant au mieux les événement vus par un conseiller municipal.

Tout d'abord je tient a préciser que depuis bien longtemps maintenant le maire de Montélimar travaille de façon plutôt "solitaire" et ne passe pas beaucoup de temps

Verdict
Citation :
Mad s'adressa à la cour.
Comme l'a dit le procureur, Messire Nopus n'est plus ou quasi plus.
Qu'Aristote prenne soins de lui.
Je ne condamnerai pas une personne qui s'en est déjà allé. Il s'est condamné tout seul.
L'affaire est close.
Mad tapa une derniere fois du marteau de la justice avant de quitter le siège de juge.

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé
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