[Trouble à l'ordre public] Haldelin

Duché d'Orléans

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Mai 1459
Procès instruit le 13 Mai
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: Haldelin

Procureur: Malisende560
Juge: Laceter

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Haldelin comparait ce jour du 13 mai 1459 devant cette Cour afin de répondre de l�acte d�accusation de trouble à l�ordre public pour brigandages
Ce dernier était d'ailleurs accompagné d'un complice que nous présenterons lui aussi devant votre tribunal.
Voici .les faits qui nous amènent ce jour.
Messire Faucon, s�est fait brigander dans la nuit du 11 au 12 mai 1459.
Il a alors le jour même envoyé une missive pour déposer plainte. Je vous en fais lecture :

Dame Kalimace

Je me suis fais agressé en arrivant à Blois, je venez de Patay.
Ils m'ont pris :
-4 pains
-4maïs
-8manches
et 37 écus

Faucon

le lendemain, dame Kalimalice, prévôt du duché recevait une plainte concernant ce vil individu, envoyée par messsire romanuslupus, dont je vous fais lecture :

Dame Prévôt,

Je vous écris suite à un acte de brigandage.

Je me nomme Lupus: habitant à Compiègne, en Champagne, je mène actuellement un voyage dont les principales sont Orléans, Patay, Blois et Rouen (Normandie).
Cette nuit, sur la route de Patay à Blois, je me suis fais brigander par deux hommes.

A moitié assommé, je les ai entendu s'éloigner en s'appelant par ce qui était certainement leurs noms respectifs: Haldelin et Lesudsarthois.

J'ai perdu toutes mes vivres pour mon voyage, les quelques écus dont je devais me servir pour payer un lointain employé via pigeon, et surtout j'ai été violemment molesté.

Je vous serais reconnaissant de lancer au plus tôt le procès pour que je puisse témoigner, au moins: je sais qu'il ne faut guère m'attendre à obtenir dédommagement... Si je veux témoigner, c'est pour m'assurer qu'ils soient punis et ne puissent s'en prendre, du moins un temps, à d'autres paisibles voyageurs. Or, sitôt remis et quelques nourritures dans le sac, il me faudra partir vers Rouen.

Je vous remercie de toute l'attention que vous pourrez porter à ma lettre, et me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Respectueusement,

Lupus,
Paysan compiégnois.

Selon le livre 3 du droit pénal du grand coutumier

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit

Je tiens à informer la cour que cet individu a déjà été pour un même délit en Bourbonnais Auvergne reconnu coupable le 15 mai 1458, et est également connu en Champagne pour des méfaits similaires.

Selon notre grand coutumier, toute récidive expose l�accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu�il a commis à s�accroître d�un rang.

Messire Haldelin, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour deux brigandages et de surcroît, de récidive.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

Votre honneur, mesdames, messieurs, vous trouverez les preuves complémentaires versées au dossier. je laisse maintenant la parole à la défense.

*elle tend les pièces du dossier à l'huissier et s'en retourne à sa place*

Dame Melisendre
Je viens de me faire racketter, voici donc les preuves.

https://2img.net/r/ihimizer/img155/4195/96909457.png

Faucon

* Expéditeur : Faucon59
* Date d'envoi : 12/05/2011 - 18:06:48
* Titre : Re: Re: Rackette

* Dame Kalimace

Je me suis fais agressé en arrivant à Blois, je venez de Patay.
Ils m'ont pris :
-4 pains
-4maïs
-8manches
et 37 écus

Faucon

https://nsm05.casimages.com/img/2011/05/13//11051309474978758149284.png
https://nsm05.casimages.com/img/2011/05/13//11051309474978758149285.png

melisende560, procureur du duché de l�Orléanais
le 13 mai 1459

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Melisende s'approche de la barre*

votre Honneur, que dire ? Tout comme son complice, messire Haldelin apparaît comme un vil personnage !

Il commet en compagnie de son complice messire Lesudsarthois , non pas un mais deux brigandages ! ceux des messires Faucon59 et Romanuslupus

imaginez votre Honneur ce qu'ont pu ressentir ces deux voyageurs. Ils se font dépouiller, perdant pour le premier 4 maïs, 4 pains, 8 manches et 37 écus et pour le second 10 miches de pain, 7 sacs de maïs, 5 viandes et un peu plus de 18 écus ! et non seulement content de les brigander ainsi, le prévenu n'hésite pas à les rouer de coups !

les preuves sont formelles votre Honneur ! et il est honteux de voir que ce vil individu ne veuille même pas s'exprimer pour émettre le moindre regret !

nous ne pouvons le laisser ainsi brigander en notre Duché votre Honneur ! ! je tiens à vous rappeler que le prévenu est coutumier de ce délit . L'année dernière, presque jour pour jour, il a été reconnu coupable de brigandage dans le duché du Bourbonnais Auvergne !

En l'occurrence, votre Honneur, je requière envers messire Haldelin une peine exemplaire de 9 jours de prison ferme assortie de l'obligation de demander un LP pour tout passage en notre Duché.

*Melisende salue d'un signe de la tête le juge et retourne s'assoir à sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Romanuslupus à la barre

Voici son témoignage :
*Lupus s'avança une seconde fois à la barre*

Messire juge, je n'ai rien de plus à ajouter que dans mon témoignage écrit et ce que j'ai dit dans le procès de Lesudsarthois: j'affirme que c'est Haldelin et son compère qui m'ont attaqué et volé.

*Ben, oui, témoignage court, mais le juge avait déjà toutes les pièces en main, eh ! Donc, Lupus se retira sans rien ajouter.*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Faucon59 à la barre

Voici son témoignage :
"l'homme entra sur un petit fauteuil à roulette, arrivé devant le juge il essaya de se lever avec difficulté"

Votre honneur, je suis içi parce que cette personne et son compère m'ont agressés et laissés pour mort.voyez dans quel état je suis, et de jour en jour je perds de mes capacités.(caracteristiques).
Cette envie de volé, battre et humilier les voyageurs de la sorte ou de n'importe quelle façon ne sont pas possible. Ces gens doivent être puni et sevèrement.
Hier j'étais encore squelettique, j'ai failli en mourir. Je demande justice et que mes biens me soient rendus.
Merci!

Verdict

Citation :: « Verdict »

Peine

Citation :: « Peine »