Badboy63

[center][size=18][color=darkred]Procès de Badboy63  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mars 1458 [/i] :arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b][list][list]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute trahison[/color]

En date du mois de Mars 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le 27 Mars
Verdict rendu le 8 Mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Badboy63[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience. Ils le fouillent, lui ôtant sa besace dans laquelle ils décomptent 130 écus. Ils le conduisent ensuite à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, le procureur s'avance alors à la barre et commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Badboy63 comparait ce jour du 27 mars devant cette Cour afin de répondre de haute trahison.

Dans la nuit du 26 au 27 mars, il a, en compagnie de plusieurs complices, tenté de se révolter contre le château d�Orléans.

Voici le témoignage transmis par messire Bel.garath, et dont je vous fais lecture :

Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Badboy63 parmi les assaillants.

Selon notre Grand Coutumier. Je rappelle ici à la Cour, l�article XXII du Droit pénal selon lequel:

Les accusations de haute trahison sont décidées par la Chambre des Elus sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
Toute personne se révoltant contre le château d�Orléans sera accusée de Haute Trahison (crimes graves).
Toute personne révélant des informations considérées confidentielles sera accusée de Haute Trahison (crimes graves)
Toute personne cassant son allégeance au Duc sera accusée de Haute Trahison (crimes graves).
Tout membre de la Chambre des Elus se révélant être un espion ou un soldat à la solde d�une autre Province ou d�une organisation criminelle se verra inculpée de Haute Trahison ( crimes graves)

*se tournant vers le prévenu*

Messire Badboy63, je vous accuse de haute trahison pour cette tentative de révolte contre le château d�Orléans.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

Sieur Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Dariush, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Luckyluciano, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale

Et également sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1577792

*Le procureur s�approche et lui tend les deux parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.

*Melisende560 tend le dossier contenant la preuve complémentaire à l�huissier *

[quote]Bel.garath :

27-03-2011 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Badboy63 parmi les assaillants.[/quote]

*et s�en retourne à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]*s'avance et toussote*

Votre honneur,

Force et de constaster la rapidité de votre système juridique. Et je me dois de vous applaudir *applaudit bien fort*
Maintenant passons à quelque chose de plus sérieux. Ce dont on m'accuse. Haute trahison est un peu fort quelque soit vos lois. Si seulement la révolte avait aboutis j'aurais été honoré de ce titre mais voyons*soupire*ce fut un échec dont cette accusation est pour moi une insulte. Parlons plus de trouble à l'ordre public que de haute trahison. Comment pourrais je trahir un duché que je ne connais point et dont je ne fais partit. Sans doute nous nous reverrons un jour et LA sans doute aurais la chance d'avoir une accusation à la hauteur de la réussite de mes actes. Sachez en tout cas que je reviendrais vous voir avec plaisir.*s'incline respectueusement et retourne à sa place*[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*elle s'avance à la barre après avoir écouté la plaidoirie du prévenu*

votre Honneur, mes Dames, mes Sieurs

et bien, voilà donc un messire qui après avoir participé à une prise de château, qui fort heureusement a échoué grâce à tous ces hommes et femmes le défendant, vient se plaindre qu'il est accusé pour Haute Trahison.

*Se tournant vers le prévenu*

Messire Badboy63, vous avez commis un délit ! celui de participer à une prise de château !

vous vous retranchez derrière le fait que vous n'avez pas réussi cette prise de château !


Lors d'une tentative de prise de château, en notre duché, nous considérons que vous êtes tout autant coupable que si vous aviez réussi ! et qu'une telle tentative ne mérite qu'une appellation, celle de Haute Trahison, car je vous rappelle messire Badboy, que par votre méfait, bien que vous affirmiez que, je vous cite : un duché que je ne connais point et dont je ne fais partit" c'est le Royaume de France que vous trahissez !
un tel délit est inconcevable !

*Se retournant vers le juge*

votre Honneur, le prévenu vous l'avez entendu ne nie en rien son méfait ! la seule chose qui l'ennuie c'est d'avoir raté cette prise de château, et il va même jusqu'à se sentir insulté et de surcroît ose dire à cette cour, je le cite : " Sachez en tout cas que je reviendrais vous voir avec plaisir."

Votre honneur, je requière à l'encontre du prévenu, messire Badboy63 une amende de 10 écus, son bannissement du duché Orléanais pour une durée de 3 mois avec un délai de 48 heures pour le quitter à compter du rendu du verdict , et ce sous contrôle du prévôt, et l'obligation de faire une demande de LP si il souhaitait revenir en notre capitale.

*Salue le juge puis s'en retourne à sa place*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]*se lève et se présente devant le juge*

Votre honneur je pense ne rien avoir à ajouter. Je vous laisse libre de ce que vous semblerez bon de m'infliger.

*se rassoit tranquillement*[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé Badboy63 à la barre

Voici son témoignage :
*se lève à nouveau et regarde son accusateur*

Sir je vous en pris. Gardez votre sang froid. Retenez votre désire de me voir en geôle pour vous. Seul ce tribunal est apte pour rendre un tel jugement. Vous devez vous en tenir aux faits et non laisser vos opinions obscursir votre argumentation.
*se tourne vers le juge* votre honneur je vous demande de ne pas tenir compte des dernières paroles du témoin de l'accusation. Oui je suis coupable. Je ne nierais point mes actes ni les faits qui sont contre moi. Je demande donc une peine dite minimale. Ma révolté ayant été un échec je ne pense pas mériter une peine excessive.*s'incline respecteusement et retourne s'assoir*[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Bel.garath à la barre

Voici son témoignage :
*Bel' s'avance à la barre*

Vôtre honneur,

La nuit nuit du 26 au 27 mars 1459, avec ma lance nous avons défendu le château d'Orléans suite à certaines rumeurs d'attaque.
Et Dieu merci nous étions tous prêts et nous avons réussi a repousser une tentative de prise de château.
Les fêlons étaient nombreux, mais l'union de nos force a était telle que nous avons réussi à les en empêcher.
Dans le doute d'une quelconque récidive des malheureux brigands, nous avons continué à défendre le pouvoir établi par le peuple d'une hypothétique attaque.
J'ai cependant, durant la bataille, réussi a reconnaitre un individu. Il portait une chemise rouge ainsi qu'un casque noir et une longue cape noire aussi. Sa ceinture dorée a aussi attiré mon regard.

*Bel se tourne vers l'individu accusé*

A dire vrai, l'homme que j'ai reconnu ressemblait à celui-ci. Et je ne pense pas me tromper. D'autant plus que le félon reconnait ses actes.
J'espère qu'il trouvera le temps de se morfondre de son échec dans les geôles fortes accueillantes de notre château.

*Bel', après avoir terminé de parler, s'inclina légèrement puis rejoint son siège*[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Laceter, Juge d'Orléans entra dans la salle du Tribunal. Il souffla sur sa main. Sentit celle-ci vite fait. Cela allait. Pas trop l'odeur de sa bonne choppe de la veille. Il devait faire attention, il lui était strictement interdit de prendre un verre en taverne sous peine de voir une manifestation avec banderolles à l'entrée de sa ville. Il sourit de ses yeux brillants plein d'étoiles comme ils savaient si bien l'être aprés l'effet d'un instant de détente tant mérité. Bien. Revenons à l'affaire Badboy63. Geste de la main à l'encontre de l'accusé pour la lecture de son verdict:

Messire Badboy63,

Vous êtes présent en ce Tribunal à ce jour, pour répondre de Haute Trahison pour la Tentative de Révolte sur le Chateau d'Orléans. Que ceci soit lu, entendu et assimilé, au couvre-feu, la présence de quiconque aux alentours du Chateau, qui plus est en groupe, armé, qui se retrouve en face de la milice qui exerce la protection de celui-ci et reconnu par les gardes ou miliciens en faction qui en découdra avec eux seront jugés et condamnés. Il est inadmissible que l'on puisse ainsi remercier des terres qui vous acceuillent et vous aident en cette façon de procéder. On ne mord la main qui vous est tendue...

En vertue des Lois relatives de Haute Trahison, notamment pour la Tentative de Révolte sur le Chateau d'Orléans, attendu que l'accusation a bien apporté les preuves irréfutables de votre culpabilité, que les témoignages vont ont bien identifier, que votre plaidoirie de votre défense vous aura tout de même en dernier recours fait reconnaitre vos faits et vos actes mais sans être vraiment persuadé que vous en ayant compris la gravité et les conséquences...

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 5 écus, suivi à votre bannissement du duché Orléanais pour une durée de 3 mois avec un délai de 48 heures pour le quitter à compter du rendu du verdict , et ce sous contrôle du prévôt, et l'obligation de faire une demande de LP si vous souhaitez revenir en notre capitale.

Grand élan de son bras, maillet qui tranche dans le vif, et vient frapper sur le socle. Adjugé vendu, séance levée.

Orléans, le 8 Mai de l'an de grasce 1459

Laceter, Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.[/i][/size] [/color][/quote]