Centar

[center][size=18][color=darkred]Procès de Centar  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de Juillet 1459 [/i]:arrow: [color=#339966]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[center][img]http://img219.imageshack.us/img219/2527/blasonblois.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché'Orléans[/color]
Office de Justice de Blois[/size][/b][list][list]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie[/color]

En date du mois d'Avril 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 30 Avril
Verdict rendu le 9 Juillet 1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Centar[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter puis Islington de la Neustrie[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Suite à plusieurs relances, Messire Centar n'a toujours pas payé ses impôts depuis 6 mois.

Voici le détail :
Centar : 8,00 écus (+4,00 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
Centar : 8,00 écus (+2,56 écus de pénalité) avant le 2011-04-08
Centar : 8,00 écus (+14,64 écus de pénalité) avant le 2010-11-08
Centar : 8,00 écus (+12,32 écus de pénalité) avant le 2010-12-07
Centar : 8,00 écus (+9,76 écus de pénalité) avant le 2011-01-08
Centar : 8,00 écus (+5,04 écus de pénalité) avant le 2011-03-08
Centar : 8,00 écus (+1,44 écus de pénalité) avant le 2011-04-22
Centar : 8,00 écus (+7,44 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Centar : 8,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 2010-11-21
Centar : 8,00 écus (+11,20 écus de pénalité) avant le 2010-12-21
Centar : 8,00 écus (+8,72 écus de pénalité) avant le 2011-01-21
Centar : 8,00 écus (+6,24 écus de pénalité) avant le 2011-02-21[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Après un court délibéré, le juge rentra dans la salle d�audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d��il aux différents intervenants, il s�assit, attendit le parfait silence et prit ses notes :


Messire Centar,


Je dois vous juger aujourd�hui, dans le cadre d�un procès ouvert le 30 avril de l�an de grasce 1459.


Avant de juger au fond, il nous appartient de vérifier la parfaite régularité des actes de la procédure. L�examen de ceux-ci nous conduit aux constatations suivantes :


Attendu que l�acte d�accusation n�a pas repris les sources du droit permettant de rechercher votre responsabilité et de sanctionner un éventuel comportement coupable,


Attendu également que la Procure n�a pas formulé de réquisitoire, acte pourtant essentiel permettant à la Reyne, à notre duché et à la Justice de réclamer la sanction estimée juste pour participer au maintien de l�ordre et garantir le bon fonctionnement de notre royaume,


Attendu que ces manquements entraînent des vices de procédure rendant impossible l�examen du dossier, la définition et l�application d�une peine,


Nous, Islington, juge d�Orléans, déclarons l�abandon des poursuites à votre encontre et vous relaxons.


Mais, il nous appartient de compléter ce verdict en ajoutant deux points importants :


Le premier à votre attention, messire Centar. Nous savons que vous êtes aujourd�hui dans cette salle d�audience pour un problème de non-paiement d�impôts. Cette relaxe ne vous dispense bien évidemment pas du règlement des sommes que vous devez à la ville de Blois. Aussi, nous vous mettons en demeure de prendre contact avec la mairie de cette ville, de trouver et ratifier avec elle, un accord de paiement avant le 19 juillet de cet an de grasce.


Il va de soi également qu�en cas de non-paiement d�une prochaine échéance fiscale, une nouvelle procédure judiciaire sera ouverte à votre encontre. Et ceci nous amène à l�autre point :


Notre seconde remarque s�adresse à la Procure Orléanaise. Nous espérons fortement que ce malheureux dossier ne soit qu�une exception dans ce tribunal et vous demandons de respecter formellement toutes les obligations procédurales.


Gardes, veuillez libérer Messire Centar.


La séance est levée.


Orléans, le 9 juillet de l�an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été relaxé.[/i][/size] [/color][/quote]