Cleo92

[center][size=18][color=darkred]Procès de Cleo92  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de Avril 1459 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b][list][list]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie[/color]

En date du mois d'Avril 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le 14 Avril
Verdict rendu le 25 Avril[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Cleo92[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d�audience. Ils la fouillent, récupérant sa besace dans laquelle ils décomptent 88 écus.. Ils la conduisent ensuite à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, le procureur s'avance alors à la barre et commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mes Dames et mes Sieurs,

Dame Cleo92 comparait ce jour du 14 Avril devant cette Cour afin de répondre de l�accusation d�escroquerie pour avoir fait de la spéculation sur le marché de Gien.

Elle a en effet acheté 6 carcasses de cochon à 15 écus pour en revendre 3 à 16,50 écus et 3 autres à 17 écus.
Messire Jeanguy, qui fait partie de la maréchaussée, et auquel la prévenue a acheté ces carcasses, lui a donc envoyé le courrier suivant dont je vous fais lecture

Bonjour,
Vous m'avez acheté hier 6 carcasses de cochons à 15.00écus.
Or il s'avère:
- qu'étant étrangère vous devez demander l'autorisation avant d'acheter des denrées en quantité sur notre marché,
-que ce sont des denrées dont vous n'avez point l'utilité,
- qu'il n'y en avait pas sur le marché lorsque je les ai déposée et qu'elles étaient destinées à nos bouchers,
- qu'aujourd'hui je retrouve 6 carcasses sur le marché 3 à 16.50 et 3 à 17.00 venant de vous.

Il s'agit donc d'un cas de spéculation révélée qui est puni par la loi orléanaise:
Extrait du Grand Coutumier :

Citer:
Article XXXVII � VI :

I- Que pour un particulier, la spéculation ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur le marché d'une même ville, est déclarée interdite. Que la spéculation particulière constitue un délit assimilé à un trouble à l'ordre public, dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère. Celui qui enfreindrait cette loi se verrait inculpé d'escroquerie.


J'ai donc ouvert un dossier vous concernant et en ai fait part au prévôt. Sans réponse de vostre part pour que l'on trouve un arrangement, nous mettrons en route la procédure afin que vous soyiez jugé pour vos actes.

Selon notre Grand Coutumier. Je rappelle ici à la Cour, que:

Que pour un particulier, la spéculation ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur le marché d'une même ville, est déclarée interdite. Que la spéculation particulière constitue un délit assimilé à un trouble à l'ordre public, dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère. Celui qui enfreindrait cette loi se verrait inculpé d'escroquerie
Se rend coupable d�escroquerie,

toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité.

*se tournant vers la prévenue*

Dame Cleo92 , je vous accuse d�escroquerie pour avoir fait de la spéculation sur le marché de Gien.


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

Sieur Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Dariush, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Luckyluciano, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1577792

*Le procureur s�approche et lui tend les deux parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.

*Melisende560 tend le dossier contenant les preuves complémentaires à l�huissier *

http://www.casimages.com/img.php?i=110413044435935737.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=110413044555253455.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=110413044713409525.jpg

*et s�en retourne à sa place*
Melisende560, procureur de l�Orléanais
Orléans, le 14 Avril 1459[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La rousse s'approcha de la barre aussi surprise que rouge de colère mais son respect pour les lois l'obligea à se contenir, elle prit donc grande respiration puis parole :

Le bonjour, votre Honneur.
Je me présente, Baronne Cléo de Reaumont Kado'ch, ex bailli, Cam et lieutenant de maréchaussée en vacances et je suis connue en lorraine pour ma droiture et mon honnêteté et je voyage avec des amies qui pourront en témoigner.

D'autre part, j'ai bien en effet acheté 6 cochons sur plus de 20 mis au marché de Gien ... si j'avais acheté les 3/4 ou la totalité, en effet, j'aurais nui à Gien mais 6 ?!? Ces produits étaient à vendre et j'en ai acheté !
Nous devions partir à Orléans le lendemain même et c'est ce qui fut fait.
J'avais appris qu'à Orleans, il n'y avait pas de carcasses et je comptais faire profit ce qui n'est pas défendu n'est ce pas ?
Le matin du départ, je vois qu'il n'y a plus de carcasse au marché de Gien... Ce qui n'est pas ma faute et je suis étonnée de ne pas voir d'autres acheteurs comparaitre ici ... Sire Jeanguy serait il anti lorrain ou anti rousse ? Mais ceci est une autre histoire ..
Donc voyant pénurie de cochons au marché, je décide de remettre en vente les 6 carcasses achetés la veille pour dépanner sachant que les bouchers travaillent à perte s'ils n'ont pas leur quota de carcasses dans leur journée de travail.
Ma démarche n'était pas mauvaise !
Si j'ai fait un petit bénéfice, je n'ai obligé personne à acheter aux prix mis et mon groupe partant dans la journée, je savais que ces produits ne resteraient pas longtemps.

Vendre à Gien ou à Orléans pour moi c'était la même chose, convenez-en et les prix sont plus élevés à Orléans !

Notre chef de groupe, la Duchesse Barberine, prévient, rassure et demande l'autorisation pour vendre à chaque arrivée dans une ville, elle pourra vous confirmer mes dires.

Prenez en compte aussi que comme vous le savez que nous ne pouvons travailler si nous marchons et, en voyage faire quelques ventes permet d'avancer au gré du groupe.

Votre honneur, j'ai expliqué ma position à Sire Guy qui s'est empressé de me mettre au tribunal pour 6 carcasses ... bien petite personne, que de faire tant de foin parce qu'il a voulu vendre vite son cochon !
Étant lieutenant-douanière, je fais preuve de plus d'humanité et de respect quand je reçois des étrangers présents, actifs et de nobles familles dans ma ville de Toul et quand j'enseigne à mes élèves à l'école de la maréchaussée de Lorraine, je leur explique qu'il vaut mieux privilégier l'entente à l'amiable que le procès.

Cléo secoua la tête pleine de pensées. Elle était bien loin de chez elle mais savait ses ennemis puissants.. était-il possible qu'ils n'aient trouvé que cette ridicule histoire de cochon pour l'ennuyer ? Décidée à éclaircir ceci, elle reprit sa plaidoirie :

Néanmoins chacun son envergure d'esprit et je me soumettrai aux décisions du juge seulement on ne m'a laissé que 2 jours pour me présenter devant vous et il est IMPOSSIBLE à une étrangère de trouver un avocat et de préparer sa défense en si peu de temps et n'étant pas légiste, excuse-moi si ma plaidoirie a des lacunes mais je répondrai à vos questions le plus clairement possible et en toute bonne foi.

La rouquine se rassit la gorge sèche d'avoir tant parlé.
Un petit verre en taverne ne lui ferait pas de mal.. pensa-t-elle... si on m'en laisse les écus [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Melisende écoute avec attention la défense puis l'accusation avant de s'approcher de la barre*

Votre Honneur

A l'écoute des plaidoyers de la défense, il apparaît que dame Cleo92 apparaît comme une personne exemplaire, bien connue en Lorraine pour sa droiture et son honnêteté, et ayant occupé divers poste au sein de son duché.
Dame Barberine appelée à témoigner en sa faveur a elle aussi été en poste, et de surcroît en tant que procureur au sein de son duché, se porte, pourrais-je dire, garant de dame Cleo.

Du côté de l'accusation, messire Jeanguy avoue avoir été un peu vite, ne pensant pas que le dossier qu'il avait transmis serait aussi rapidement traité.


Cependant je tiens à souligner qu'au vu des postes occupés par dame Cleo92 et par son accompagnatrice, je réfute l'idée qu'elles n'aient point eu le temps de lire ne serait ce que ce qui concerne l'achat et vente des denrées sur le marché, qui contrairement à la Lorraine, sont toutes protégées de la spéculation.
Pêcher par ignorance ou étourderie, ne sont pas acceptables au vue de ce qui a été avancé par la défense.
Dame Cleo92 était consciente qu'elle revendait les carcasses plus chères qu'elle ne les avait achetées, et de part ses fonctions antérieures et présentes , est d'autant plus concernée par le fait de ne pas ignorer les lois du duché où elle se trouve. A trouver l'excuse d'une pénurie sur le marché le lendemain ne l'autorisait pas à les vendre plus chères.

*Se retournant vers dame Cleo*

Dame Cleo, sachez qu'en ce duché, que vous soyez simple gueux, paysan, érudit, simple habitant ou noble, nul n'est censé ignorer la loi.

*Puis se tournant à nouveau vers le juge*

Votre honneur, en regard du chef d'inculpation, des plaidoyers, je requière à l'attention de dame Cleo92, une amende symbolique d'un écu assortie de l'obligation d'acheter sur le marché un pain amende au prix mairie majoré de 10,50 écus correspondant au montant du bénéfice fait lors de cette spéculation. Cet achat sera à faire dans un délai de 24 heures à compter du rendu du verdict et la preuve devra être transmise par MP dans le même délai au prévôt.

* Melisende salue d'un léger signe de tête le juge et s'en retourne à sa place*

*Melisende560, procureur
le 20 avril 1459*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]Revenant à la barre la rouquine qui voyait ses écus fondre au soleil d'Orléans en Hotel et appat pour sa cane à péche fut ravi de voir que le procureur avait proposé une solution pour régler cette affaire.

Votre honneur je suis bien embétée de bloquer mes amis ici et de leur faire dépenser tant d'écus pour m'attendre.
Je ne demande pas mieux que vous proposiez une rapide solution mais j'ai beaucoup de poissons et peu d'écus donc je fairais de mon mieux pour honnorer votre demande.
Seulement prenez en compte que je suis loin de mes terres sans autres ressources que les travaux que je trouve en chemin et les qq ventes sur les marchés ...

Cléo sautant d'un pied sur l'autre nerveusement attendit que le juge prenne une décision.

(HRP: Serait-il possible de régler assez vite ce procés car j'ai mon ordi qui a grillé et je voudrais pouvoir mettre mon pantin en retraite assez vite n'ayant pas d'autre recourt qu'un cyber café ruineux .. merci)[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé Barberine à la barre

Voici son témoignage :
***la jeune blonde fatiguée aptès une nuit de marche et tirée de sa couche par une convocation au tribunal,
arrive un peu bousculée dans la salle des débats.
Après avoir écouté l'acte d'accusation et le témoignage de son amie, elle se lève et prend la parole.***

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,

je me présente : Barberine Vicomtesse de Dun, 1 fois Duchesse, 4 fois procureur en lorraine, et actuellement lieutenant de la maréchaussée de Toul e
en indisponibilité pour cause de voyage.

je connais bien Dame Cleo92 qui a également rempli de nombreuses responsabilités en Lorraine et dans son village de Toul.

Elle vous a cité ses différentes missions, je ne reviendrai pas dessus.

sachez que cette jeune femme a toujours fait preuve d'une honneteté scrupuleuse, et qu'elle a toujours été appréciée dans
chaque chose qu'elle entreprenait. Elle est un personnage incontournable de notre Duché.

Elle a fait une erreur certes, et le regrette, mais je vous réclame l'indulgence à son égard, car elle a surtout péché par ignorance ou étourderie.

En effet, les lois sur la spéculation ne sont pas les mêmes ici qu'en Lorraine, qui prone le libre commerce, permettant ainsi
aux lorrains et aux voyageurs d'échanger sans contrainte. Seuls sont répréhensibles ceux qui créent la pénurie ou inondent les marchés.

Ainsi En lorraine, la spéculation n'est interdite que pour les denrées sensibles définies par les Conseils
municipaux et ducaux.

je vous cite de mémoire les articles correspondants dans notre Codex judiciaire.

[Opus III : Règles particulières concernant les denrées dites « sensibles »


Article IV.III.1 : De la définition des denrées « sensibles »
Les denrées dites sensibles sont définies par décret ducal et ou municipal. Cette liste doit être affichée clairement au fronton des mairies.

Article IV.III.2 : De la spéculation
La spéculation, fait d�acheter une denrée pour la revendre plus cher, est interdite sur les denrées sensibles,
sous peine de poursuite pour escroquerie.

Article IV.III.3 : Des interdictions à la vente ou à l'achat
La vente et l'achat sont libres en Lorraine à l'exception des marchandises dictes sensibles pour
lesquelles un décret ducal ou municipal spécifique limite ou prohibe l'achat ou la vente. Tout achat ou vente contrevenant
à cette règle est passible de poursuite pour escroquerie.]

Vous me direz que ce n'est pas une raison pour ignorer les lois des Duchés traversés,
j'en conviens, mais n'oubliez pas qu'étant en voyage, nous avons à nous familiariser avec les villes traversées, trouver à nous loger,
à nous nourrir. Nous avons peu de temps pour étudier toutes les législations.
DameCleo 92 habituée à des règles plus souples a tout bonnement oublié qu'elle n'était pas en Lorraine. Elle n'a pas voulu sciemment contourner
votre législation

j'espère que ce tribunal saura se montrer clément.

Votre Honneur, mesdames, messieurs, je vous remercie de m'avoir écoutée.

Après un sourire et un clin d'oeil amical envers sa compagne de voyage, elle se rassoit.
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Jeanguy à la barre

Voici son témoignage :
Jeanguy ecouta la plaidoirie de dame Cleo, ainsi que le témoignage de Dame Barberine et s'approcha de la barre souriant encore de la remarque sur les rousses..


Vostre Honneur,

Comme j'ai expliqué à dame Cléo dans ma seconde missive, ce n'est pas le fait d'avoir acheté 6 Carcasses qui fait que nous sommes tous présent en ce lieu, mais c'est parce qu'elle les a revendu le lendemain à 16.50écus et 17.00écus. Je n'ai point mit sa bonne foi en doute et je ne suis pô et loin de là anti quoique ce soit...Pis comme le précise Dame Barberine, les lois entre nos duchés sont différentes, ce que je comprends, et c'est pour cette raison que j'avais proposé un arrangement, mais j'ai "fait l'erreur" de déposer le dossier en même temps, ne pensant pas qu'il serait traité aussi rapidement...
Car quoi qu'en pense la prévenue je n'ai point voulu lui tendre un traquenard "anti-étranger", ni lui nuire personnellement, surtout ne la connaissant pô.
Maintenant puisque son geste partait d'une bonne intention, à priori aux vus des dires des deux Dames et des fonctions qu'occupe la prévenue en son duché, et que l'on se retrouve ici pour une "triste étourderie?", ne peut on pas , comme je lui ai proposé mais trop tard, trouver un arrangement avant de condamner "notre coupable", qui n'est autre qu'une collègue en fin de compte?

Il salua le juge à la fin de son témoignage puis retourna s'asseoir en attendant délibération, et en espérant que le juge serait clément envers l'accusée et qu'il trouverait un terrain d'entente.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Laceter, Juge d'Orléans, la tête un peu ailleurs, fit son apparition au Tribunal. Soupir. Gros soupir. Dossier de Dame Cleo92 sous le bras. Il s'installe, salue l'assistance d'un mouvement de main et à l'encontre de l'accusée, lui demande de bien vouloir se lever pour la lecture de son verdict:

Dame Cleo92,

Vous êtes aujourd'hui en ce Tribunal pour répondre de l'accusation de Trouble A l'Ordre Public pour Escroquerie. Notamment pour spéculation sur le marché de Gien dans le Duché d'Orléans. Hors les lois de notre Duché sont bien spécifiques et à la vue de tout un chacun et chacune et personne quel que soit son rang ne peut les ignorer.

En vertue des Lois relatives à l'Escroquerie

Attendu que l'accusation a bien apporté les preuves irréfutables qu'il y a eu spéculation

Attendu que le témoignage de l'accusation rapporte et confirme bien les faits qui vous sont attribués

Attendu que les témoignages de la défense, corroborent bien votre engagement à ne point fuir vos responsabilités et actes, et à reconnaitre en partie votre culpabilité

Attendu que nous ne pouvons laissé impuni cet acte

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés. Nous vous condamnons à une amende symbolique d'un écu assortie de l'obligation d'acheter sur le marché un pain amende au prix mairie majoré de 10,50 écus correspondant au montant du bénéfice fait lors de cette spéculation. Cet achat sera à faire dans un délai de 24 heures à compter du rendu du verdict et la preuve devra être transmise par( MP) dans le même délai au prévôt.

Laceter frappa de son maillet sur le socle et déclara la séance levée

Orléans, le 25 Avril de l'an de grasce 1459[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.[/i][/size] [/color][/quote]