Ellana.

[center][size=18][color=darkred]Procès de Ellana.  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de Avril 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[/list] [/list]

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b][list][list]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Esclavagisme[/color]

En date du mois d'Avril 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le 22 Avril
Verdict rendu le 28 Mai 1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Ellana[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter, puis Islington de la Neustrie[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d�audience. Le Procureur la regarde s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire l'acte d'accusation*
Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Dame Ellana. comparait ce jour du 22 avril devant cette Cour afin de répondre de l�accusation d�esclavagisme.
Le 16 avril elle dépose une offre d�embauche à 15 écus sans aucune qualification.
Le bourgmestre, messire henriivdenavarre lui envoie un premier courrier qui reste sans réponse. Le lendemain l�embauche étant prise, il lui renvoie un second courrier toujours sans réponse.
Enfin recevant la plainte à mon bureau hier 20 avril pour éviter à dame Ellana un procès, je lui envoie moi�même un troisième courrier, lui laissant un délai supplémentaire de 24heures. Dame Ellana ne daigne pas répondre une fois de plus
Je rappelle à la Cour la loi enfreinte selon notre grand coutumier par la prévenue qui dit que
Se rend coupable d�esclavagisme toute personne qui embauche sous le salaire minimal du duché.
Ainsi que la loi du 08 décembre 1458 sur les salaires et les articles
1 sur la Grille des salaires:

0 à 5 Pc�� interdit
6-10 Pc�.. 14 écus
11-16 Pc �. 16 écus
17-19 Pc�� 18 écus
[�]
Et 4: Du non respect de la présente loi

Tout contrevenant qui ne respectera pas la présente loi sera passible d'une accusation pour esclavagisme et devra en répondre devant le tribunal.
*se tournant vers la prévenue*
Dame Ellana., je vous accuse d�esclavagisme.
Cependant, si vous acceptez de réaliser 1 jour de travaux forcés à la mine avec paiement de 100 % du salaire perçu, par l�achat d�un (1) pain amende au prix mairie majoré de 15 écus, et que vous en apportiez la preuve, j�envisagerais d�adoucir la peine et ne demanderais qu�une amende symbolique à votre encontre.

Dès votre acceptation, vous serez libéré sous surveillance, devrez payer dans un délai de 24 heures le pain amende déposé sur le marché et effectuer votre peine de travaux à la mine dans un délai de 2 jours, le temps de la réaliser. Les preuves seront à me transmettre par Missive Privée, et dès réception je les prendrai en compte pour la suite du procès.
Si vous n�acceptez pas cette transaction, je me verrais contrainte de requérir une peine de prison ferme assortie d�une amende.

Dame Ellana., acceptez-vous cette transaction ?
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.
*Le procureur s�approche et lui tend un parchemin avant de revenir à la barre.*
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Votre honneur, mesdames, messieurs,http://www.duchedorleans.org/chateau/posting.php?mode=edit&f=49&p=94968 je laisse la parole à la défense.

*tend le dossier à l�huissier et s�en retourne à sa place*

http://img94.imageshack.us/i/ellana.jpg
http://img132.imageshack.us/i/ellanaa.jpg[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]* Melisende s'approche de la barre.*

votre Honneur, mon réquisitoire ne sera pas long. Dame Ellana. n'a pas émis le besoin de s'exprimer en ce tribunal. Toutefois, une transaction lui ayant été proposée, elle l'a acceptée. il s'agissait pour elle de faire une journée de travaux forcés à la mine et de reverser l'intégralité de son salaire en achetant une miche de pain à 21 écus sur le marché de la mairie d' Orléans.

je vous fais lecture de la preuve apportée par dame Ellana. de sa journée de travail à la mine ainsi que de l'acquittement de l'achat de la miche de pain.

* Bien le bonsoir,

Ayant eu quelques petits soucis de santé, je n'ai pu me rendre à la mine plus tôt. Mais voilà, j'ai effectué comme convenu ma journée à la mine hier.

29-04-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.

29-04-2011 21:30 : Vous avez acheté à la mairie 1 miche de pain pour 21,00 écus.


Voilà.

Cordialement,
Ellana Gambiani Esterraza de Valrose


Votre honneur, dame Ellana. a fait montre de grands efforts, c'est pourquoi je requière à son égard, et conformément à la transaction proposée et acceptée, une peine symbolique d'un écu.


* melisende s'en retourne à sa place, attendant le verdict*

*melisende, procureur du duché de l'orléanais, le 22 mai 1459*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Après un court délibéré, le juge rentra dans la salle d�audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d��il aux différents intervenants, il s�assit, réclama le silence et prit ses notes :


Dame Ellana.,


Vu les textes de loi du duché d�Orléans concernant d�une part, le salaire minimal et le délit d�esclavagisme toute personne qui embauche en dessous de ce salaire et d�autre part, celle du 08 décembre 1458 sur les salaires et l�article 1 sur la Grille des salaires,


Attendu que l�accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,


Attendu que la procure après accord du juge vous a proposé une transaction,


Attendu que vous avez accepté les termes de cette transaction,


Attendu que vous vous êtes régulièrement acquitté des obligations que vous imposez cet accord,


Attendu que nous trouvons cependant fâcheux que vous n�ayez pas cru bon devoir vous exprimer dans cette salle


Attendu que malgré votre silence, le verdict doit correspondre à la peine transactionnelle,


Nous, Islington, juge d�Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à la peine symbolique d�une amende d'un écu.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


La séance est levée.


Orléans, le 27 mai de l�an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.[/i][/size] [/color][/quote]