[Trouble à l'ordre public] Natorias

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois d'Avril 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 13 Avril
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Natorias[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Melisende s'avança à la barre pour y lire l'acte d'accusation reçu de son confrère Brylsastar*

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Sieur Natorias pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public, en raison d'un odieux brigandage.

En effet, le 9 avril 1459, la susnommée s'est rendue coupable d'un brigandage sur la route entre Conflans lès sens et Montargis; alors que la victime voyageait paisiblement, elle fut attaquée par des marauds qu'elle, par chance, put reconnaître.

Voici le dossier votre honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1592-natoriastopbrigandage-conflans-09-04-1459-en-cours#34237

Je rappelle à la cour, et surtout à l'accusée :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.


Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense

Faict à Sainte Ménéhould le 13 avril 1459,

Brylastar
Procureur de Champagne[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]Z'en avez pas marre, de copier sans arrêt les lignes d'un Livre aussi naze ? Vous pourriez au moins innover, avoir un minimum d'inspiration, j'sais pas. Qu'on se marre, au lieu de tirer la gueule. Etant donné que j'ai affaire à l'élite de l'anti-RP et du joueur clic-clic, j'me fatiguerai sûrement pas à en faire...

La victime n'a jamais connu mon personnage avant son brigandage, et il n'est pas assez con pour lui filer plus d'informations que la force de ses poings. Je doute donc qu'elle ait pu le reconnaître. Ni en taverne, ni sur la gargote, ni au bordel puisqu'il vit en errance sur les sentiers tel un ermite aux couilles pleines depuis presque un an.

Ne niez pas. Sans screens et fiches de perso, vous ne seriez capables de rien, pas foutus de faire une traque en bonne et due forme et d'aligner deux procès réalistes. Pas étonnant, que les meilleurs RPistes aient mis les voile pour s'exercer sur shogun, ne laissant plus les royaumes qu'aux mains de péquenauds sans talent tels que vous.

Allez, cliquez, cliquez ! Mon type est coupable, et moi je vous emmerde. Y'a vraiment plus aucun intérêt sur ce jeu, tant qu'il sera peuplé de no-lifes aux esprits trop étroits.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Melisende560 avait reçu ce jour du 18 Avril,le réquisitoire à l'encontre de messire Natorias de la part de son confrère le procureur Brylastar. Elle se dirigea à la barre pour le lire :*

"Votre Honneur,

Il semblerait que l'accusé se fourvoie et prêche une parole par trop inconnue... peut-être aurions-nous dû qualifier son crime odieux de sorcellerie, afin de pouvoir ester en bonne conscience?

Toutefois cela ne nous intéresse pas, et notre devoir principal est de juger selon notre conviction, afin de protéger nos terres de brigands aussi vils.

*ignorant la défense totalement ubuesque de l'accusé, Bry se tourne vers la cour*

Votre Honneur, nous ne reviendrons pas sur les preuves évidentes et immaculées que nous vous avons proposée. Ces preuves ne sauraient en aucun cas être remises en cause, la parole de la victime nous paraît ici tout à fait juste et justifié.

Nous vous trompez pas Votre Honneur! Protégeons, ensemble, de concert, et dans la plus aristotélicienne conscience nos terres!

Aussi, nous demanderons une peine de deux (2) journées de prison ferme ainsi qu'une amende de 5 écus Votre Honneur.

Que Justice soit faite!"[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]* Après un bref crachat, le scélérat récemment rentré des chemins répliqua d'un ton cinglant où tintait le mépris : *

Preuves évidentes et immaculées ?

Réfléchis au moins aux mots que tu utilises, idiote illétrée, et montre-nous ces preuves dont tu avances si facilement l'existence ! Je suis curieux de connaitre les innombrables témoins qui auraient pu assister à une telle scène, et les attends donc ici-même pour que justice soit faite. J'ai pour ma part un témoin qui vous sera plus utile que ces paroles sans fond, votre honneur !

* Biensûr, qu'il était coupable, mais il ne l'avouerait sûrement pas pour se coltiner davantage de nuits passionnantes dans les geôles du château. Il continua donc, éternellement menteur et hypocrite: *

Le plaignant n'est rien d'autre qu'un diffamateur, et je jure devant Dieu qu'il paiera pour cela !
[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé .servane à la barre[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Islington prit en main le verdict de son homologue, l�honoroble Maviste et en fit lecture à la salle :


« Qu'il soit su aux yeux de tous les habitants de l'Orléannais, que le juge de Champagne a prononcé le verdict suivant dans l'affaire opposant le Duché de Champagne et messire Natorias


Attendu du fait que nul n'est censé ignorer la loy,


Attendu du fait que la présomption de culpabilité est de mise en champagne,


Attendu du fait que les faits sont avérés et corroborés par des témoignages précis


Nous déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi qu'à une amende de 10 écus


Ainsi ce jour du 9 avril 1459, vous étiez là à attendre vos victimes. Vous et votre complice avaient brigandé et point de pitié dans votre acte, il y'a eu. De plus, une femme enceinte fut agressé violemment. Mais à cela aucune pitié et aucun regret lors du dit procès.


Bien au contraire, votre attitude incorrecte vis-à-vis de l'institution judiciaire, dénote le respect que vous avez vis-à-vis de la société dans laquelle vous vivez. Ce qui constitue une circonstance aggravante à mes yeux


Ainsi la justice dû aux victimes de vos faits est rendue, puissiez un jour comprendre l'intérêt de règles relatives à toute société et à son fonctionnement. Ce que personnellement, je doute vu votre état d'esprit du moment.


L'audience peut être levée. »


Orléans, le 31 mai de l�an de grasce 1459

Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans
Pour le compte du Duché de Champagne[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.[/i][/size] [/color][/quote]