Doroty

[center][size=18][color=darkred]Procès de Doroty  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de Juillet 1459 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b][list][list]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie[/color]

En date du mois de Février 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 14 Février
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Doroty[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Melisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Luckylachance[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d�audience. Le Procureur la regarde s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,
Mesdames et messieurs,

Dame Doroty comparait ce jour du 14 février devant cette Cour afin de répondre de l�accusation d�escroquerie.

Je vous fais lecture des sommes dues par la prévenue au regard des impôts.

http://nsa26.casimages.com/img/2011/02/13/110213093446342881.jpg

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A chaque levée d�impôts, un courrier de rappel a été renvoyé à dame Doroty, mais pas une seule fois celle -ci n�a daigné répondre.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Selon la Loi du 09 Juin 1457 sur le non paiement des impôts

Les propriétaires fonciers de l'Orléanais sont soumis à un impôt bimensuel sur les terres agricoles et les terrains bâtis.
Toute personne ne s'acquittant pas de ses impôts se verra traduite devant les tribunaux pour escroquerie conformément à l'article XVIII du livre III du Droit Pénal du Grand Coutumier [�]
Le Gouverneur Lexhor d'Amahir a proposé,
Les élus ont voté,
Le Duc Mike d'Andéol [Mikeandeol] a validé.

Selon l�article XVIII du Livre III De Droit Pénal du Grand Coutumier de l�Orléanais.

Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité.

*se tournant vers la prévenue*

Dame Doroty, je vous accuse d�escroquerie pour non paiement d�impôts.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

*Le procureur s�approche et lui tend un parchemin avant de revenir à la barre.*

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.

*tend le dossier à l�huissier et s�en retourne à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*melisende s'approche de la barre.*

Votre honneur,
De nombreux courriers sont parvenus à la prévenue, à chaque levée d'impôts, l'informant qu'elle était redevable de leur somme. Elle n'a jamais daigné répondre une seule fois.
Trois jours après l'ouverture de son procès, qui avait eu lieu le 14 février, la prévenue n'avait toujours pas daigné nous présenter sa défense.
Pour des motifs dont nous ignorons la teneur, elle est allée se reposer chez le nonnes nous conduisant à ajourner son procès jusqu'à hier, date à laquelle nous avons appris qu'elle était sortie du couvent.
Les recensements faits chaque jour nous informent aujourd'hui que la prévenue se trouverait à Montargis.
Chose inquiétante, laissant supposer par ce voyage que la prévenue tente d'échapper à la justice.
Comme vous le comprendrez votre Honneur, la prévenue fuit ses responsabilités, et non seulement elle les fuit mais fait fi des lois de notre duché.

C'est pourquoi votre Honneur, je réclame à son encontre, l'obligation de se rendre à la mine pour y effectuer des travaux forcés durant 3 jours consécutifs, sous le contrôle du prévôt ainsi que celle de se mettre en rapport avec le maire de Blois dans un délai de 48 heures après le verdict, afin de trouver une solution et un engagement avec lui de façon à régler ses impôts dus.
Si toutefois la prévenue s'enfuyait du duché, je vous demanderai, votre honneur, de commuer ces trois jours de mine en 2 jours de prison ferme, assortis de l'obligation de se mettre en rapport avec le maire de Blois dans un délai de 48 heures ensuite afin de trouver une solution et un engagement avec lui de façon à régler ses impôts dus.

votre Honneur, j'espère maintenant voir dame Doroty franchir les portes de ce tribunal, afin qu'elle nous explique son attitude.

*Melisende tend le dossier à l'huissier avant de retourner à sa place*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d�audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d��il aux différents intervenants, il s�assit, attendit le parfait silence et prit ses notes :


Dame Doroty,


Vu les dispositions de notre grand coutumier et plus particulier celles portant sur les faits de nature à nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité,


Vu la loi du 9 juin 1457 sur le non paiement des impôts,


Attendu qu�un habitant ne réglant pas à échéance son impôt est susceptible d�être poursuivi pour le délit d�escroquerie


Attendu qu�il a été ici rapporté la preuve que vous avez violé ces dispositions,


Attendu que vous n�avez pas répondu aux propositions d�arrangement financier qui vous étaient proposées,


Nous, Islington, juge d�Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 2 jours de prison.


A l�expiration de cette peine, vous devrez prendre contact avec le maire de la ville de Blois pour le paiement parfait de vos impôts. Si vous ne preniez pas contact avec lui ou si vous ne vous acquittiez pas de la totalité de vos impôts, une nouvelle procédure sera ouverte à votre encontre.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener la condamnée.


La séance est levée.


Orléans, le 3 juillet de l�an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.[/i][/size] [/color][/quote]