Praetorius

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour haute trahison.
En date du mois de Avril 1459
Procès instruit le 13 avril 1459
Verdict rendu le 26 avril 1459

Nom de l'accusé: Praetorius

Procureur:Riwenn
Juge: Ursin


Acte d'accusation:

Citation :

*Révolte à Labret*

En ce treizième jour du mois d'Avril de l'an de grasce Mil quatre cent cinquante neuf, Nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, ouvrons un procès pour Haute Trahison à l'encontre de Praetorius.

*Son regard jaugea l'homme un instant avant de se tourner vers le public adoré*

Cet homme *le pointant du doigt sans le regarder davantage* a fauté, enfreignant le coutumier gascon. Et il ne s'agit pas là d'un petit délit mais bel et bien d'une tentative vaine de révolte face à la mairie labritoise. Cet homme semble ignorer les loys.

*Et de citer dans la foulée le Code pénal gascon*

L'article 1 de l'Opus 5 du Livre V explique que 'Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire' et il apparait clairement, comme le confirmera le témoignage de Ruby10, que l'accusé fut arresté alors qu'il tentait de prendre d'assaut la municipalité.

*Regard noir au dict homme*

Qu'avez-vous à dire pour vostre défense ? Qu'il faisait nuit ? que vous vouliez tester les défenses de la ville ? Une tout autre idée farfelue de ce genre ?

*Volte-face vers l'assemblée*

La Cour, dans son infinie bonté, accepte que l'accusé soit défendu par un avocat s'il le souhaite. Quoi qu'il en soit, la parole est à l'accusé !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vous voulez jouer au Roy du Silence ? *taquin el Procurador* Eh bien je crois que vous gagnerez à ce jeu, je suis pour ma part un éternel blablateur, heureux en politique et en famille. Que demande le peuple ? En ce qui me concerne, je l'ignore pour l'heure. Mais à vostre sujet, je doute qu'il fasse des éloges. Je dirai mesme qu'il n'aime pas le jeu auquel vous vous adonnez. Il espère un échec cuisant. Car rester dans ce silence est un tort. Et comme tout le monde le sait, seul le tort tue, et la tumeur.

*A-t-il compris son humour donostiritar ? Peu importe*

Bref, il est inadmissible d'enfreindre la loy et qui plus est d'attaquer sa municipalité sans aucun motif, ou en ne les nommant point, ce qui serait un crime supplémentaire s'il s'avérait.

*À la foule en liesse*

Que dire de cet accusé ? Coupable ou innocent ? Regardons sa défense : Zéro. Nada. Que dalle. Rien. Nothing. Niente. Vide.

*Bref instant de réflexion*

La response est toute faicte selon moi.

*Clin d'oeil*

Je demande donc 5 jours de prison et une amende à devoir à la mairie de 300 écus pour cet homme qui semble estre le coupable parfaict. Cette amende devra estre payée auprès du consòl de Labret sous dizaine, sans quoi un autre procès pour Trouble à l'Ordre Public sera lancé. Belle perspective n'est-ce ? *regard noir à l'accusé avant de se tourner une ultime fois vers l'assemblée*

Si quelqu'un a quelque chose à ajouter, qu'il parle maintenant ou se taise à jamais !

*Il se doutait que personne ne dirait rien à part le judge lorsqu'il donnerait son verdict. C'est sur ces pensées tranquillisantes qu'il retourna à sa place*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

pour ma défense ... je ne dirai pas grand chose . juste que je suis bien coupable pour une nuit de rébellion , pas de récidive , ni de haute trahison . juste un homme qui ce rebelle une fois pour signifié un mécontentement . rien de bien méchant , rien a voir avec le réquisitoire grandiloquent de l�accusation . une punition ? je l'accepte , mais quel soit juste . pas une farce comme la demande de l'accusation .je suis un bon citoyen , je paye mes impôts , embauche du personnels , et fourni a manger au marcher a des prix raisonnable . je ne suis point un terroriste .

monsieur le juge , je demande votre clémence et une décision juste qui serait , a mon avis , tout a votre honneur .

eur le juge , je demande votre clémence et une décision juste qui serait , a mon avis , tout a votre honneur .
L'accusation a appelé Ruby10 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Ruby s avanca , et se placa derriere la barre.
Elle salua toute les personne presente puis prit la parole.

Bonjour,
Je suis Ruby10, Ex sergent de Labrit.
En cette nuit du 12 au 13 avril, j etais de garde entant que sergent a Labrit.
Cet homme, Praetorius a tenté de faire revolte a la mairie de Labrit, je l ai vu et j ai du le repoussé. Si personne n aurait été present en cette nuit, je vous laisse imaginé ce qu il se serai passé.

L'accusation a appelé Deubs0 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*c'etait au tour du maire de passer a la barre, il se leva et pris place*

Juge, Procure, mes salutations.

Je ne puis vous dire si cet homme est le recidiviste qui s'est revolte pendant 4 jours de suite, mais le fait que l'ancienne sergente l'ai reconnu un soir laisse planer la certitude.

Maire de Labrit, je ne connais point cet homme, il paye bien ses impots, mais cela n'excuse en rien son acte. La citee sort d'une periode creuse ou elle s'est faite pille par le precedent maire.

la situation est perilleuse, et la citee a besoin de toutes les forces locales pour le bien du village mais aucunement pour prendre le pouvoir par la revolte.

*regarde les conseillers*

Mon bureau est toujours ouvert, et il existe des elections pour defendre ses idees quand celles appliques ne plaisent point.

J'espere que vous serez vous montrer ferme et rappeler a tous que nous avons des droits mais que nous devons egalement en respecte.

Je vous remercie.

*il se tut et se retira*

verdict

Citation :

Le juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal de Mont de Marsan après avoir rédigé son verdict.
Vu le codex de Gascogne,
Nottament au livre 5 ayant trait au code pénal de Gascogne Op 4 sur la révolte :
Art 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.

Au livre 4 : les procédures judicaires :

Art 6. Au cours du procès, tous les actes doivent être datés et signés.

Art 7. Le Juge rend la Justice en son âme et conscience, après avoir écouté les deux parties en cause et en se basant sur la Loi de Gascogne, sur la Charte du Juge et sur le bon sens. Il veille à la tenu rapide du procès mais ne peut passer la plaidoirie de l'accusé si celui-ci est en retraite spirituelle à moins qu'il ne s'y soit mis après l'ouverture du procès.

Art 8. Le juge ne doit tenir compte que des seules preuves apportées au tribunal et accessibles à toutes les parties au cours de l'audience. Il peut recevoir un témoignage directement mais doit le faire suivre aux deux parties avant leur dernière plaidoirie, et le mentionner dans le procès.
Op 4. Les preuves

Art 1. Toute norme juridique sur la base de laquelle repose une accusation doit être valablement adoptée et en libre accès à tous, que ce soit en gargote gasconne, en halle, au sein des institutions royales, ou dans tout autre lieu où il n'y a pas de conditions d'accès spécifiques.

Art 2. Les copies ou transcriptions de courriers, d'où qu'elles proviennent, ne sont recevables qu'avec le consentement de l'expéditeur et du destinataire.

Art 3. Sont admissibles les copies des évènements d'achat et vente, de brigandage, de mandat, et de tout document disponible à tout un chacun sans restriction d'aucune sorte ; liste non exhaustive.

Art 4. Tout autre fait doit faire l'objet d'un témoignage d'une ou de plusieurs personnes présentes pour être établi. La crédibilité du témoin est laissée à l'appréciation du juge.

Vu la charte de la justice du Royaume de France
Après avoir entendu les témoignages produits par la défense et par l�accusation.
Après avoir pris connaissance du réquisitoire présenté par le procureur de Gascogne
Disons que :
Messire Praetorius est reconnu coupable de tentative de révolte contre la mairie de Labrit dans la nuit du 12 au 13 avril 1459.
Conformément à la loi de Gascogne et à la charte de justice Royale il est condamnée à 3 jours de prison et à une amende de 100 écus.
Que justice soit rendue.
donné par nous Ursin de Lasteyrie Juge de Gascogne le 26 avril de l'an de Pâques 1459

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.