Banzai

Procès de Banzai

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mai 1459
Procès instruit le 06 Avril 1459
Verdict rendu le 2 Mai 1459

Nom de l'accusé: Banzai

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 06 avril 1459 à Rouen, pour juger messire Banzai.

Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

L'accusé a embauché en date du 14 mars 1459 , enfreignant le decret du 5 juin 1458, dont je cite :

Citation :: journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Et le Corpus :

Citation :: - Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6 : Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.

Toutefois, le decret mine précisant que son non-respect entrainera des poursuites pour trouble de l’ordre public, la procure se doit donc de requalifier le motif d’escroquerie par ce dernier.

J'appelle comme témoin Zabou22 Lieutenant de Honfleur a cette date.
.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Devant l'absence de l'accusé, la procure requiert 3 jours de prison et une amende laissée à l'appreciation du juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Gribouille87

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Zabou22

Citation :: bonjour à la cour,

Ce jour du 14 mars 1459, Phallus, mon prédécesseur, constate sur le marché de l'emploi une offre de Sieur Banzai embauchant un lundi.
Courrier envoyé le jour même... Pas de réponse. Re-courrier envoyé par mes soins le 21 mars, et toujours pas de réponse.
Sieur Banzai, fait la sourde oreille apparemment.
Je vous rappelle que Sieur Banzai, a déjà été condamné le 17 janvier pour des faits similaires.
A vous de juger.

Merci de m'avoir entendu.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé n'a pas daigné assister à son procès,
Attendu que l'accusé n'a pas daigner donner suite aux missives envoyées par la Maréchaussée,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à trois (3) jours de prison.

Fait à Rouen, le deuxième jour de mai de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.