Banane - 1.V.1459 - R - TOP (Impôts)

Invité

Juge : Ouf!!
Accusation : Calixte
Accusé : Banane

Témoin de la défense : Georgepoilu
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour :

Citation :: Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Banane, le 17 Avril de l'an de Pâques 1458 pour non paiement d'impôts****

Le procureur suivait de près le cas du sieur Banane qui semble t'il avait décidé de ne point payer ses impots.
Contrainte lui fut donc fait de se présenter de force au tribunal afin que l'affaire soit mise à jour.

La cour entre et s'installe et un greffier élève la voix
« La parole est à la procure ! »

Le procureur se leva et commença sa plaidoirie

***

-Votre Honneur,

En ce jour du 17 Avril de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous la personne suivante :

Banane pour trouble à l'ordre publique et plus précisément, non paiement d'impôts, soit:

Banane : 24,00 écus (+80,64 écus de pénalité) avant le 2010-04-26
Banane : 15,00 écus (+42,30 écus de pénalité) avant le 2010-06-19
Banane : 15,00 écus (+34,05 écus de pénalité) avant le 2010-08-13
Banane : 15,00 écus (+48,45 écus de pénalité) avant le 2010-05-09
Banane : 15,00 écus (+40,20 écus de pénalité) avant le 2010-07-03
Banane : 15,00 écus (+29,70 écus de pénalité) avant le 2010-09-11
Banane : 22,50 écus (+39,82 écus de pénalité) avant le 2010-10-02
Banane : 22,50 écus (+35,10 écus de pénalité) avant le 2010-10-23
Banane : 15,00 écus (+21,30 écus de pénalité) avant le 2010-11-06
Banane : 15,00 écus (+19,20 écus de pénalité) avant le 2010-11-20
Banane : 15,00 écus (+17,10 écus de pénalité) avant le 2010-12-04
Banane : 15,00 écus (+15,00 écus de pénalité) avant le 2010-12-18
Banane : 15,00 écus (+10,80 écus de pénalité) avant le 2011-01-15
Banane : 15,00 écus (+46,50 écus de pénalité) avant le 2010-05-22
Banane : 15,00 écus (+38,10 écus de pénalité) avant le 2010-07-17
Banane : 15,00 écus (+31,65 écus de pénalité) avant le 2010-08-29
Banane : 15,00 écus (+12,90 écus de pénalité) avant le 2011-01-01
Banane : 15,00 écus (+8,85 écus de pénalité) avant le 2011-01-28
Banane : 15,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 2011-02-12
Banane : 15,00 écus (+2,10 écus de pénalité) avant le 2011-03-14
Banane : 24,00 écus (+84,48 écus de pénalité) avant le 2010-04-10
Banane : 15,00 écus (+44,25 écus de pénalité) avant le 2010-06-06
Banane : 15,00 écus (+36,00 écus de pénalité) avant le 2010-07-31
Banane : 15,00 écus (+4,35 écus de pénalité) avant le 2011-02-27

A ce jour, l'accusée doit 1127,44 écus à la mairie de Chateauroux, inclu les intérêts.

Ce dernier ne semble visiblement pas vouloir s'acquiter de ses impots, d'ou sa présence en ce lieu.

Je rappellerai donc à l'accusé que ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'un de ses trois grands principes :

- Livre III : De l'universalité d'action : « Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry

Faict à Bourges, le 17 Avril 1458
Par Calixte de Castelléo, procureur du Berry,
Au nom de Sa Grasce Georgepoilu, Duc de Berry

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La parole est à l'accusé

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Pièces jointes au dossier
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Description de l'accusé :
https://i.servimg.com/u/f25/15/55/81/41/affair10.jpg

Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Puisqu�on lui laissait enfin la parole, Banane s�avança à la barre et énonça sa défense :

Tout d�abord, bonjour messire procureur, et merci de vous intéresser de ma santé, je vais bien. C�est incroyable la rapidité avec laquelle vous m�avez jeté comme un malpropre devant ce tribunal, après un an de réclusion et de dévotion chez nos bons moines de Noirlac. A croire que vous deviez rêver de moi la nuit pendant des mois, espérant, telle une donzelle amourachée, me retrouver un jour. Je dois vous avouer que j�en suis très flatté ! Il est vrai que je suis fort beau !

Banane sourit et marqua une courte pause, laissant l�assemblée ricaner.

Pour ce qui est de mes impôts, je suis tout aussi étonné que vous d�en avoir autant à payer. Je suis désolé, mais les pigeons sont interdits à Noirlac lorsque l�on fait acte de pénitence, et mon courrier n�a pas été acheminé jusqu�à moi, je n�avais donc aucune idée de la hauteur de ma dette. Je suis d�ailleurs fort surpris que tout un chacun soit imposable durant une période de retraite. En effet, si l�on ne travaille pas, comment peut-on payer ses impôts ? Et si l�on ne reçoit pas de pigeons, comment peut-on avoir connaissance de la dette innommable qui nous attend à notre retour ? A croire que pour être un homme en règle avec les lois, il ne faut jamais aller montrer sa dévotion pour Aristote. Serait-il incompatible d�être à la fois un homme pieux et un homme en règle avec les lois du Berry ?

Après cette première démonstration, Banane s�adressa directement au juge.

Monsieur le Juge, pour être honnête avec vous, je ne vais pas pouvoir vous payer cette somme, pour la simple et bonne raison que je n�en dispose pas. Cela se saurait si l�on pouvait avoir 1127,44 écus sur soi sans avoir travaillé !! Et contrairement à ce que monsieur le procureur pense, je suis un honnête homme, et j�étais justement en pourparler avec le maire de Châteauroux, le sieur Ydello, afin de régler ce problème entre nous. Evidemment, si on me jette devant un tribunal avant même que je puisse trouver le temps de résoudre mon problème, cela n�arrange guère les choses.
Pour un homme qui travaille, payer ses impôts ne perturbe en rien son besoin de se nourrir, de se vêtir et de se loger, mais pour un homme qui n�a pas travaillé depuis un an, et qui doit payer la somme de 1127,44 écus , c�est tout autre chose !!

Puis, se tournant vers le procureur :

Je sais ce que vous allez me rétorquer. « Vous auriez dû vendre vos champs et casser votre échoppe, sire Banane ! ». C�est bien facile. Devais-je, pour rendre honneur à Aristote, non seulement lui dévouer une année entière de mon humble vie, mais aussi détruire les biens de mes ancêtres ? Mes terres m�appartiennent depuis des générations, monsieur, et je ne pouvais me résoudre à m�en séparer.

Afin de finir sa plaidoirie, Banane se retourna vers le Juge.

Monsieur le juge, je suis un honnête homme. J�ai toujours �uvré pour le bien du Berry. Je lui ai même dévoué quelques mois de mon existence, à exercer le métier de Marchand Ambulant, métier comme vous le savez non rémunéré à sa juste valeur, mais que j�ai volontiers assuré pour le bien du Berry. Je sais que ma dette est énorme, mais je ne pourrai la rembourser.
Je propose, afin de régler tout cela, de donner au Berry mes futures récoltes de maïs et ma production de viande, pour une valeur de 393 écus, somme totale de mes impôts retranchée de celle des intérêts.

Banane laissa la parole au procureur, lequel, à force de payer ses impôts le pauvre, n�avait même pas de quoi s�acheter une chemise ! Il sourit en coin.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Le procureur vit venir à la barre le Duc du Berry plaidant pour la défense.
Une fois que celui-ci eu fini, le proc se leva donc afin de faire son réquisitoire.

-Votre Honneur,
Conformément à la demande de sa Grasce, je demande donc un délai au Sieur Banane, afin que celui-ci puisse s'acquitter de sa dette.
Qu'il sache ce pendant, que la peine demandé sera plus conséquente, si celui-ci ne venait pas honorer le règlement de ses impôts

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Qu'il en soit ainsi !

Citation :: La défense a appelé Georgepoilu à la barre
votre honneur

le béda banane est un berrichon de bonne renommée. il a voulu prier pour le salut de nos défunts, grace lui soit rendue

comme duc de Berry, je lui accorde un délai de grâce de 3 mois pour se mettre en ordre et l'invite à contacter son maire pour les intérêts

Qu'il en soit ainsi que j'ia dit.

Citation :: Enoncé du verdict
*** BAM BAM BAM ***

Moi, Ouf !!, Juge de Berry, rend jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Banane.

Vu l extrait du droit coutumier :
« De l universalité d action:
Est punissable l acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l autorisait.»

Considérant que le dénommé Banane, habitant de Châteauroux, refuse de s acquitter de ses impôts ducaux, et que cet acte pourrait effectivement nuire au bon fonctionnement du duché du Berry si chacun en faisait de même.
Considérant que l accusation de la Procure n a été nullement contestée.
Considérant que l�accusé ne pouvait payer ses impôts puisqu�il se trouvait à prier à Noirlac.
Considérant que le Duc du Berry George Le Poilu, lui-même, témoignage d�une grâce en la faveur de l�accusé.

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Banane non coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que le coupable n a à ce jour, jamais été condamné en Berry.

La Cour condamne le dénommé Banane à la relaxe.
La Cour demande à l accusé de prendre contact avec le maire de Châteauroux afin de trouver une solution dans un délai de 3mois. Cette période passée, le dénommé Banane pourra de nouveau être jugé si sa situation n est pas rentrée dans l'ordre.

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le premier jour de Mai de l an Pâques 1459, par Ouf !!, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu