Mardukii

Procès de Mardukii

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Avril 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Avril 1459
Procès instruit le 9 Avril 1459
Verdict rendu le 17 Avril 1459

Nom de l'accusé: Mardukii

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 09 avril 1459 à Rouen, pour juger messire Mardukii .

Cette personne est entrée, depuis le 09 avril 1459 sur notre territoire, sans tenir compte du verdict de son procès pour Trahison rendu en la Cour du Comté du Maine par le juge de Normandie, en vertu du principe de Cooperation judiciaire, le 29 mars 1459 .
Voici le verdict du juge :

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé a délibérément subtilisé un mandat municipal,
Attendu que l'accusé, non seulement ne nie pas les faits, mais s'en vante,
Attendu que le comportement de l'accusé n'est pas de nature à inciter la Cour à la clémence,
Attendu que l'accusé aggrave son cas, par la multiplicité de ses actes délictueux,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à trois (3) jours de prison, ainsi qu'au bannissement hors du Domaine Royal.

Fait à Rouen, le vingt-neuvième jour de mars de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Selon le Corpus, pour non respect d’une decision de justice, l’accusé est passible d’une peine allant de la moitié au doublement de la peine demandée par le juge lors du procès precedent :

Citation :: Article 4 : Trouble à l’ordre public :

Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l’agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l’exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l’ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.

J'appelle comme témoin dame Ciciaa.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: que dire que dire, je ne vais pa nié les fait car sa serait mentir, il faut savoir etre honetre. apres si cela vous amuse de me condanné a 3 jours de prison allez y, c'est vous qui perdait votre temps pas moi

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Et c'est bien ce que je compte faire...

La Procure requiert 3 jours de prison, suivi du depart immediat de l'accusé des terres normandes.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Pourquoi s'embété a mettre de la prison alors que je pourrais quitté les terre dessuitte, laissais moi partir sans prison et en pour je rembourse l'intégralité de se que je doi a lisieux??

Témoin n°1 de l’accusation: Rochane

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Ciciaa

Citation :: Bonjour,
Votre honneur ,

Je me présente, Ciciaa, Vicomtesse de Fauguernon habitante de Lisieux.

Aujourd'hui en revenant de Bayeux à l'entré de Lisieux j'ai croisé un groupe composé de Mardukii et de Luffy37 ainsi que l'armée "5e Corps de la Bande de Normandie" dirigée par Jacking.

Je vous assure que je n'ai pas fais d'erreur c' était bien lui, mais j'avoue que je ne m'attendais pas à le revoir à Lisieux étant donné son dernier jugement et son bannissement du Domaine Royal.
Comment a-t-il pu revenir jusqu'à Lisieux librement.

Je reste à votre disposition pour tout autre renseignement.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé est entré en Normandie au mépris de sa condamnation précédente,
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, et se targue de donner conseil à la Cour,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à une peine de prison de trois (3) jours, assortie d'une interdiction du territoire Normand durant deux (2) mois.

Fait à Rouen, le dix-septième jour d'avril de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.