deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Straydog Mer 27 Avr - 16:38 | |
| Procès de Straydog - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Avril 1459 Coupable
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Straydog Mer 27 Avr - 16:38 | |
| Duché de Normandie Office de Justice Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Avril 1459 Procès instruit le 5 Avril 1459 Verdict rendu le 24 Avril 1459
Nom de l'accusé: Straydog
Procureur: Jason_Maccord Juge: HorlogerActe d’accusation - Citation :
- Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 05 avril 1459 à Rouen, pour juger messire Straydog .
L’accusation porte sur le racket sur la personne de dame Celma, en complicité avec Danathor.
Acte sanctionné par le Corpus comme suit :
- Citation :
- Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes : * Acte de brigandage et agression : - De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges) - Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé - Obligation de rembourser la personne agressée La procure requiert le temoignage de Celma. La procure requiert le temoignage de Matouminou, chef douanier.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Encore une personne très interessé par le tribunal...
La Procure requiert 3 jours de prison, une amende et le remboursement de la victime. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’Accusation: Celma - Citation :
- Celma entre dans le tribunal et s'arrête à la barre comme lui indique un assistant.Première fois qu'elle témoigne à un procès. Elle a déjà assisté mais en tant que spectatrice. Bon elle se lance:
Bien le bonjour messire Juge, messire Procureur et toute l'assemblée. Je me nomme Celma, je viens de Murat en Auvergne. Le jour de l'agression, j'avais pris la route pour rentrer chez moi. Un jeune dieppois m'accompagnait. Nous devisions tout en marchant vers Fécamp, quand je vis mon ami tomber. Le temps de me retourner et de voire les agresseurs qu'un violent coup à la tête me laissa dans l'obscurité totale. Dans ma demi conscience je l'ai ai quand même entendu rire et se gausser de leur prise. Lorsque je me suis réveillée, bien des heures plus tard, j'ai aidé mon ami a se lever et je suis aller porter plainte auprès de dame Matouminou. Je lui ai fais une description physique des brigands la plus fidèle possible et je suis ravie de voire que ma description fut claire, au vu de leur procès.
Elle s'arrête et attend. Témoin n°2 de l’accusation : Matouminou - Citation :
- Bonjour Vôtre honneur, bonjour à tous, ici présents,
Mon témoignage sera rapide. Dame Celma est venue déposer plainte au poste de police et de douane de Fécamp, le lendemain de son agression. Elle m'a expliqué qu'elle s'était faite agresser par deux hommes qu'elle a précisément décrits. Par contre, si elle m'a affirmé pouvoir les reconnaitre, elle ignorait totalement leur identité. Elle a ajouté qu'ils lui avaient dérobé tous ses biens. La pauvre était choquée et désemparée. J'ai pris sa déposition. Puis je l'ai transmise à Dame Rochane.
J'aimerais ajouter une chose encore, j'ai reçu, voici quelques jours, un courrier du jeune dieppois avec qui Dame Celma voyageait et qui s'est aussi fait attaquer. Il corrobore les mêmes faits. Il s'agit de messire Babou45.A lui aussi,il semblerait que ces deux brigands lui aient volé tous ses biens.
Voilà, je n'ai rien d'autre à ajouter. Verdict - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :
Attendu que l'accusé n'a pas daigné assister à son procès, Attendu que les témoignages présentés par l'accusation sont édifiants quant à la nature des actes commis par l'accusé, Attendu que, même si la personne brigandé ne mentionne pas de montant, il est précisé que tous ses biens lui furent dérobés par l'accusé,
Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à trois (3) jours de prison, une amende de cent (100) écus, et l'obligation de rembourser la victime.
Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour d'avril de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie. Peine - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 100 écus.
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