Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Adele_du_niffelheim

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MessageSujet: Adele_du_niffelheim    Adele_du_niffelheim  EmptyLun 25 Avr - 19:16

Adele_du_niffelheim  Mainepetit6tx

    Comté du Maine
    Office de Justice

    Procès pour TOP

    En date du mois de Mars 1459

    Procès instruit le 29/03/1459
    Verdict rendu le 14/04/1459


    Nom de l'accusé: Adele_du_niffelheim

    Procureur: Ailvin Wolback Dict "Thorn"
    Juge: Squalow



Acte d’accusation
Citation :
Procès à l'encontre de Adele_du_niffelheim
En date du 29/03/1459

Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Ailvin Wolback, Procureur en la Justice du Comté du Maine, avons réunis la cour pour le cas d'Adele_du_niffelheim

Adele_du_niffelheim est accusée de trouble à l'ordre public, pour séjourner illégalement sur le territoire Mainois malgré l�interdiction, sans laisser passé et ce après moult rappel de mise en règle du Prévôt des Maréchaux.

Adele_du_niffelheim, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :
Le Décret du 6 novembre 1458, toujours en vigueur et promulgué sous le règne de sa Grandeur le Comte Oldtimer.

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Montmirail : 28 mars 1459 à 07h33


Arrivées :
--------------------
Adele_du_niffelheim Madama del signore Vocker (Dax) lvl1 60écus *Gascogne*


Citation:
Montmirail : 29 mars 1459 à 07h15


Etrangers province :
--------------------
Adele_du_niffelheim Madama del signore Vocker (Dax) lvl1 58écus *Gascogne*


Nous rappelons à l'accusée, qu'il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation : Sieur Orwynn, Prévôt du Maine

Merci votre Honneur, je cède la parole à l�accusé !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Je n'ai jamais reçu le moindre courrier de la prévôté ou de quelque douane que ce soit. Pas un seul. Un procès fantoche, c'est ce que vous êtes en train de faire.

Faites comme bon vous semble, mais cette attitude n'honore pas la justice Mainoise.

Mettez moi donc une amende et en prison pour un Prévot ou des douaniers qui n'ont pas sû faire son travail correctement.

C'est de votre conscience qu'il s'agit, pas de la mienne.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Sachez, accusée, que ma conscience est des plus tranquille qui soit.
Par contre, je vais, dans ma grande bonté, vous permettre de remettre la votre en question, en vous offrant un séjour en nos prisons, elles vous plairont j'en suis certains.

Votre Honneur,

Au vu des faits avérés,
Au vu du témoignage limpide du prévôt des maréchaux,

Demandons une peine d'un jour de prison et de 15 écus d'amende.

J'en ai fini, votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Faites, faites donc. Mais je me chargerai de crier partout où je passerai ce qu'il en est de la justice du Maine. Vous dites être tranquille avec votre conscience ?
Bah tant mieux pour vous. Il restera à donner des explications au très haut lorsque vous irez le rejoindre. S'ils vous accepte à ses côtés. Parce que si vous faites ça avec tout le monde, c'est pas dit qu'il vous garde une place hein. Je suis loin d'en être persuadée d'ailleurs.

Je suis moi même en paix avec cette affaire. Et je redis ici n'avoir jamais jamais reçu un seul courrier me demandant de quitter les terres Mainoises.

Vous devez avoir bien du temps à perdre, ou de la rancoeur, ou peut être un peu de fiel en trop dans votre estomac pour mettre ainsi en prison des gens qui n'ont rien à se reprocher.

Faites vous plaisir. Après tout si me savoir dans vos geôles pour rien peut ensoleiller votre journée, alors j'aurais au moins fait un heureux.

Permettez que j'aille travailler ? Parce que là j'ai plus un écu en poche. Alors si votre amende venait à me tomber dessus, je serais comme qui dirait un peu dans la marde. Mais c'est pas votre problème ça hein, vous avez juste envie de vous amuser un peu.

Alors faites donc !

*prend ses jambes à son cou pour sortir de ce pseudo tribunal, et file vite fait à la mine pour pouvoir enrichir un comté qui condamne des innocents. Se dit au fond d'elle même qu'il est temps que la main passe à des gens un minimum plus honnêtes. Et puis du coup, alors qu'elle passe la porte, se retourne, regarde l'assemblée présente, et surtout les mainois dans le doute, elle s'écrie"

VOTEZ QMD !!! POUR QUE LA JUSTICE REGNE ENFIN !!!

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Orwynn à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, Messire Procureur,

En ma qualité de Prévôt des Maréchaux du Maine, je viens ici témoigner des faits suivants :

Dame Adele_du_niffelheim a été aperçue pour la première fois par nos services de Douane le 28 mars de l�An 1459 à Montmirail où elle était encore présente les 29 et 30 mars 1459.

J�atteste aussi ici de la fermeture officielle des frontières du Maine depuis le 6 novembre 1458 sur décision du Comte en exercice.

Cet avis de fermeture des frontières était affiché sur le panneau municipal que tous les étrangers arrivant dans le Maine sont invités à consulter. J�atteste de sa présence à la vue de tous lors de l�arrivée de l�accusée à Montmirail.

Par ailleurs, je confirme que celle-ci n�a à aucun moment demandé une autorisation de passage ou de séjour sur nos terres et qu�aucun Laissez-passer n�a été accordé à l�accusée. Celle-ci n�a donc à aucun moment été autorisée à séjourner sur nos terres par une autorité reconnue.

Verdict
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge se lève de sa Chaire et regarde l'accusée

...Et en plus vous mentez impunément... Soit!

Dame Adele_du_niffelheim, moi Squalow Juge du Comté du Maine, en 14éme jour d'Avril de l'an de grâce 1459,, vous déclare Coupable de trouble à l'ordre public, et à payer pour ses fautes de 3 jours d'emprisonnement.

Gardes, veuillez écrouer l'accusée

*Laisse tomber le maillet de la sentence

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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MessageSujet: Re: Adele_du_niffelheim    Adele_du_niffelheim  EmptyLun 11 Fév - 5:29

Procès de Adele_du_niffelheim

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461 Arrow Relaxé

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MessageSujet: Re: Adele_du_niffelheim    Adele_du_niffelheim  EmptyLun 11 Fév - 5:32

Adele_du_niffelheim  Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine

    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de janvier 1461

    Procès instruit le 2 janvier 1461
    Verdict rendu le 21 janvier 1461


    Nom de l'accusé: Adele_du_niffelheim

    Procureur: Vittoria, Nine.
    Juge: Elendillefin



Acte d’accusation
Citation :
*Nommé procureur le temps d'instruire le dossier, voilà bien longtemps qu'elle n'avait pas endossé ce rôle.
Passant les portes de la salle d'audience, dossier en main, elle prit parole :*


Messire le Juge, mes salutations,

En ce 2 janvier 1461, Nous, Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, procureur du Maine, appelons à comparaître Adele_du_niffelheim devant la Cour de Justice du Maine.
Adele_du_niffelheim est accusée de Trouble à l'Ordre Public pour avoir brigandé Messire Louis_philippe dans la nuit du 31 décembre 1460 au 1er janvier 1461, entre La Flèche et Le Mans.

Je rappelle que cet acte est réprimé par l'article B.4.1, Sous-Section B Crimes et délits, Section II- Du droit pénal du Codex du Maine
Est considéré comme trouble à l'ordre public "Tout acte pouvant porter atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne ou d'un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l'encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire."

Nous joignons à nos paroles les lettres de la victime :

Expéditeur : Louis_philippe
Date d'envoi : 01/01/1461 - 15:13:57
Titre : Re: Courrier de bienvenue
Bonjour messire le prévôt,

J'ai été racketter la nuit dernière entre la flèche et votre ville, le mans. Je n'ai donc plus rien et la somme de ma perte est élevée...

Ce qui m'inquiète le plus, c'est que je n'ai plus rien et que je ne sais pourquoi je suis en prison.

Pourriez-vous m'aider par pitié,
Louis Philippe de Fonchateau


Bonsoir,

merci de vous occuper de mon affaire. Effectivement, je souhaite porter plainte. De tels actes ne peuvent demeurer impunis !

Voici la description de mes agresseurs qui au demeurant devrait vous être utile :
01/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Adele_du_niffelheim de Alanvega1 de Gurwan_maltese et de Kathelle .

Je vous dresse également une liste des objets qu'ils m'ont volés si cela aggrave les peines en Maine :
- 6 miches de pain
- 12 sacs de maïs
- 1 charrette
- 1 épée
- 12 écus

J'espère connaître un retour à la normale bientôt. J'en profite pour vous demander un LP étant donné que mon séjour ici risque de durer un peu plus longtemps que prévu !

Bien à vous,
Louis Philippe de Fonchâteau


Nous appelons ainsi à la barre, Messire Louis_Philippe, victime d'Adele_du_niffelheim.

Nous rappelons à l'accusée avant qu'elle ne prenne la parole qu'elle peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra la représenter et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau elle peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maitre Elisabeth Stilton

Nous vous remercions, Messire le Juge, de nous avoir écouté.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
C'est quoi cette connerie ?
Je vois que ça n'a pas changé dans le Maine. J'espérais après des mois et des mois d'absence voir l'intelligence revenir au pouvoir, mais visiblement ça n'est pas le cas.
La seule preuve que vous avez contre moi c'est un type qui donne mon nom ?
Mais d'où il le connait mon nom ? On s'est déjà rencontrés ? On a partagé une chope ? ou même échangé quelques coups de poings ?
Non, je n'ai pas souvenir de ça, alors s'il vous plait arrêtez vos simagrées et semblant de procès.
Vous vous ennuyez dans votre comté que tout le monde fuit à cause de dirigeants et de conseils sans intérêt ? Dommage, mais par pitié pour ne pas vous ridiculiser, évitez les procès avec pour seules preuves, seuls témoignages des descriptions telles que celle là.
J'exige la relaxe pour moi et mes camarades que cette personne, qui reconnait être en prison, d'ailleurs de fait j'imagine qu'il s'agit d'un bon citoyen, accuse à tort.
Un type en prison qui dépose plainte pour avoir été brigandé, mais décidément on vit dans un autre monde dans le Maine non ?
Avez vous déjà essayé d'entrer de force dans une prison ? A mon avis les gens essaient plutôt d'en sortir que d'y entrer.
A bon entendeur...

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Et a la proc de faire son retour, un peu de mauvais poil, pourquoi les brigands venaient toujours en état d'alerte? suicidaires ou tout bonnement idiots? Enfin après ces réflexions intérieures elle prit la parole*

Votre Honneur,

Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine en reprise du dossier en ce huitième jour de janvier mil quatre cent soixante et un; demandons pour Dame
Adele_du_niffelheim une peine de 3 jours de prison avec une amende de 100écus.
Cette peine est motivée par le fait que le Comté est en état d'alerte et par conséquent un tel agissement ne peut être toléré.

*Puis l'italienne se tourna vers les deux, témoin et accusée*

Nous allons vous paraître peut être crédule ou quand bien même vivant dans un monde parfait, cependant Nous Nine Auditore Da Firenze, tenons à vous dire que pour Nous un homme doué de raison ne mentirait pas à la justice car il sait très bien bien qu'elle peut être le retour de celle ci, et croyez Nous si Nous apprenons que son témoignage est factice alors il y aura procès. Cependant pour l'heure un témoin oculaire vous a reconnus et Nous pouvons que prendre en compte ce fait et cette preuve là.

Vous exigez Messire? Vous n'êtes pas dans le droit d'exiger la moindre chose, je vous rappel que vous êtes vous même dans une situation trouble.

*Puis le procureur se tourna vers le Juge*

Votre Honneur, j'en ai finis, merci de Nous avoir écouter.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Gurwan_Maltese à la barre
Citation :
*le marin n'a pas bien loin à aller pour déposer un témoignage dans le procès de son épouse, vu qu'il est à côté d'elle, dans le box des accusés. Il se lève donc, incline la tête vers Juge et Procureur, et prend la parole*

Messire Barner, Madame la Prokulor.
Est-ce donc ainsi que l'on accueille les voyageurs en Maine ? la voilà, la fameuse hospitalité mainoise ? mettre en procès quatre pauvres bougres se promenant sans aucune intention malveillante sur les routes de votre joli duché ?
Je vais rejoindre les déclarations de mes amis. D'où cet homme nous connaît-il ? personnellement je ne l'ai jamais vu.
Partons néanmoins de l'hypothèse - farfelue, mais soit - que nous l'ayons dépouillé de ses biens. Comment connaît-il nos noms ?
Je continue ?
*griffouille rapidement sur un parchemin et le tend au juge puis au procureur*

**Expéditeur : Gurwan_maltese
Date d'envoi : 01/01/1461 - 15:13:57
Titre : Re: Courrier de bienvenue
Bonjour messire le prévôt,

J'ai été racketter la nuit dernière entre la flèche et votre ville, le mans. Je n'ai donc plus rien et la somme de ma perte est élevée...

Ce qui m'inquiète le plus, c'est que je n'ai plus rien et que je ne sais pourquoi je suis en prison.

Pourriez-vous m'aider par pitié,
Gurwan_maltese


Bonsoir,

merci de vous occuper de mon affaire. Effectivement, je souhaite porter plainte. De tels actes ne peuvent demeurer impunis !

Voici la description de mes agresseurs qui au demeurant devrait vous être utile :
01/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Louis_Philippe de Vittoria et de Elendillefin.

Je vous dresse également une liste des objets qu'ils m'ont volés si cela aggrave les peines en Maine :
- 6 miches de pain
- 12 sacs de maïs
- 1 charrette
- 1 épée
- 12 écus

J'espère connaître un retour à la normale bientôt. J'en profite pour vous demander un LP étant donné que mon séjour ici risque de durer un peu plus longtemps que prévu !

Bien à vous,
Gurwan_maltese**

C'est bon, vous avez compris le raisonnement ? c'est parole contre parole. La sienne ne valant pas mieux que la notre, je demande, non j'exige, la relaxe.

Trugarez.

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Louis_philippe à la barre
Citation :
*Louis Philippe était assis calmement à la place du plaignant. Il avait appris à garder son calme à l'armée ainsi qu'à la Chancellerie en Bourgogne. Les fausses déclarations des accusés ne l'énervaient donc pas. Il prit soin de choisir ses mots pour son témoignage.

- Tout d'abord, messire le juge, ma dame le procureur, le bonjour vous va. Je salue également les deux comparses ici présent qui s'amusent à retourner la situation en leur faveur. C'est leur droit le plus absolu.

Si je suis venu ici, c'est pour témoigner de ce qui m'est arrivé cette nuit là. Je rentrais d'une mission armée en Anjou à laquelle je participais et pour laquelle j'ai obtenu permission de rentrer en mon foyer en Bourgogne. Dans la nuit alors que je ne prêtais plus trop attention, ces quatre vandales ce sont jetés sur moi et m'ont fracassé la figure et roué de coup. Me laissant sur le bas côté, il se sont partagés mes biens alors que j'étais encore là ! C'est là que j'ai entendu leurs noms et que je les ai mémorisés.

Puis ils sont tous montés sur ma charrette et sont partis avec cheval et marchandises... Quand je suis arrivé à Le Mans, dépouillé de tous, les gardes m'ont pris pour un vagabond et m'ont jetés aux geôles. Mais j'en suis sorti après vérification de mon identité.

En foi de quoi, j'atteste sur l'honneur la véracité de mon présent témoignage et remercie la cours de m'avoir prêté oreille attentive.

*Louis Philippe se rassied et attend patiemment que les jours de prison tombent...


Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
Len frappa de son marteau sur le bureau.

Accusée, levez-vous.

Bien que je sois à peu près certain que messire Louis-Philippe dise la vérité et que vous mentez, Adèle, malgré toute l'estime que j'ai pour vous, c'est la mort dans l'âme que je dois prononcer votre relaxe.
En effet, la plainte de messire Louis-Philippe n'est appuyée d'aucun témoignage, que ce soit de la part de compagnons de voyage ou même de quelqu'un qui l'aurait secouru sur la route ou en taverne et qui aurait pu acter de son état après les faits.
C'est la parole de l'un contre la parole de l'autre et rien ne vient faire pencher la balance d'un côté ou de l'autre.

Voici mon verdict.

Attendu que les faits reprochés à l'accusée ne sont avérés par aucun témoignage de tiers,
Attendu que cette situation provoque un doute quant à la réalité des faits,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare que l'accusée Adele_du_niffelheim a le bénéficie du doute.
En, conséquence de quoi, je la relaxe pour manque de preuves.

Garde, laissez partir l'accusée.

Fait en le tribunal du Maine le 21 janvier 1461.

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Peine
Citation :
Relaxé
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