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 Jean_gonzague - TOP - Coupable Mars 1459

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MessageSujet: Jean_gonzague - TOP - Coupable Mars 1459   Jean_gonzague - TOP - Coupable Mars 1459 EmptySam 23 Avr - 10:29

Jean_gonzague - TOP - Coupable Mars 1459 Mainepetit6tx

    Comté du Maine
    Office de Justice

    Procès pour TOP

    En date du mois de Mars 1459

    Procès instruit le 30/03/1459
    Verdict rendu le 14/04/1459


    Nom de l'accusé: Jean_gonzague

    Procureur: Ailvin Wolback dict "Thorn"
    Juge: Squallow



Acte d’accusation
Citation :
Procès à l'encontre Jean_gonzague
En date du 30/03/1459

Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Ailvin Wolback, Procureur en la Justice du Comté du Maine, avons réunis la cour pour le cas de Jean_gonzague

Jean_gonzague est accusé de trouble à l'ordre public, pour séjourner illégalement sur le territoire Mainois malgré l�interdiction, sans laisser passé et ce après moult rappel de mise en règle du Prévôt des Maréchaux.

Jean_gonzague, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :
Le Décret du 6 novembre 1458, toujours en vigueur et promulgué sous le règne de sa Grandeur le Comte Oldtimer.

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Montmirail : 24 mars 1459 à 09h03


Arrivées :
--------------------
Jean_gonzague (Dax) lvl1 54écus *Gascogne*


Citation:
Montmirail : 30 mars 1459 à 07h25


Etrangers province :
--------------------
Jean_gonzague (Dax) lvl1 37écus *Gascogne*


Nous rappelons à l'accusée, qu'il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation : Sieur Orwynn, Prévôt du Maine

Merci votre Honneur, je cède la parole à l�accusé !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
L'accusé semble trouver inutile de se présenter en ce tribunal pour nous faire part de sa version des faits.
Et qui ne dit mot consent.

Votre Honneur,

Au vu des faits avérés,
Au vu de la non présence de l'accusé,
Au vu du témoigne limpide du prévôt des maréchaux,

Demandons une peine d'un jour de prison.

J'en ai fini, votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Orwynn à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, Messire Procureur,

En ma qualité de Prévôt des Maréchaux du Maine, je viens ici témoigner des faits suivants :

Messire Jean_gonzague
a été aperçu pour la première fois par nos services de Douane le 24 mars de l'An 1459 à Montmirail où il était encore présent le 30 mars 1459.

J'atteste aussi ici de la fermeture officielle des frontières du Maine depuis le 6 novembre 1458 sur décision du Comte en exercice.

Cet avis de fermeture des frontières était affiché sur le panneau municipal que tous les étrangers arrivant dans le Maine sont invités à consulter. J'atteste de sa présence à la vue de tous lors de l'arrivée de l'accusé à Montmirail.

Par ailleurs, je confirme que celui-ci n'a à aucun moment demandé une autorisation de passage ou de séjour sur nos terres et qu'aucun Laissez-passer n'a été accordé à l'accusé. Celui-ci n'a donc à aucun moment été autorisé à séjourner sur nos terres par une autorité reconnue.

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Squalow se lève et regarde l'accusé

Sire greffier, veuillez annoter ma sentence

Moi Squalow juge du Comté du Maine, en ce 14 éme jours d'Avril 1459, déclare l'accusé, Sire Jean_gonzague, coupable des actes de Trouble à l'Ordre Public.

Qu'il soit condamné à 1 jours de prisons.*Termina le Juge laissant tomber le maillet

Gardes, veuillez faire rechercher cette personne et l'écrouer je vous prie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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