Glaria
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 |  Sujet: Dam356 - TOP - Relaxé Lun 18 Avr - 19:52 | |
|
Duché de Touraine
Office de Justice Procès pour Troube à l'Ordre Public
En date du mois de Avril1459
Procès instruit le 15/04/1459
Verdict rendu le 15/04/1459
Nom de l'accusé : Dam356
Procureur : Khalanelder
Juge : ”Nom”Acte d’accusation - Citation :
- Date: 15 avril 1459
Lieu: Loches
Accusé: Dam356
Motifs: Insulte en taverne et propos calomnieux en vers un membre du conseil ducal.
En ce jour du 15 avril de l'an de grâce 1459, nous Khalanelder procureur de Touraine mettons en procès messire Dam356 pour insulte à l'encontre de dame Petitemary03 et aussi pour propos diffamatoire à l'encontre de Dame Tayabrina, membre du conseil ducal. Le prévenu est accusé d'avoir enfreint les articles 28 et 29 de l'opuscule 3 du livre 2 du coutumier.
Article 28 : Constitue un acte de diffamation tout propos public mettant faussement en cause l�honneur personnel ou professionnel d�un habitant du Duché.
L�acte de diffamation est un délit léger et est puni par l�obligation de se soumettre à l�excuse publique et par l�amende suivant l�ampleur du préjudice moral et financier subi. Dans le cas de diffamation d�un noble ou d�un officier civil ou militaire du Duché, le délit devient sérieux et les peines peuvent être accentuées.
Tous ces actes relèvent de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité du plaignant et le Duc via la prévôté.
Article 29 : Constitue un acte d�insulte publique tout propos public souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l�opinion publique.
Constitue un acte d�insulte privé, tout écrit souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s�oppose à la morale.
Tous ces actes relèvent de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité du plaignant et le Duc via la prévôté.
Depuis plusieurs jours l'accusé harcêle dame Petitemary03 en taverne de Loches, adoptant à son égard un comportement familier et un langage pour le moins insultant. Les faits se sont déroulé devant Dame Tayabrina. La victime à contacté le bureau de police de Loches afin d'y porter plainte.
Bon voila quelques jours que je me fais insulter et menacer par Messire Dam356 qui (attention ça va être long) a notre première rencontre me fit une bise comme si j'étais son amie depuis l'enfance puis me sort des : "je vous aime" a gogo, ne me connaissant absolument pas.
Bien sur moi je remet les points sur les I en lui faisant comprendre que je ne l'aimait point et que je ne l'aimerait surtout JAMAIS.
Pas suffisant comme argument, il agresse verbalement et physiquement les messires qui osent me parler en taverne, bref passons, pour avoir la paix je lui dis que je suis en couple (chose totalement fausse, hein la belle toujours célibataire en recherche de l'homme qui saura prendre soin d'elle !) et la ben vas y c'est parti, je suis une catin, il va me traîner sur la place publique, me faire lapider... (enfin j'en passes sinon j'y passe la nuit)
Bon que peux t on faire pour moi?
Sa plainte fût coroborrer par dame Tayabrina. J'ai demandé par courrier à l'accusé de présenter des excuses.
*
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Re: Plainte pour harcelement de Dame Petitemary03
Message khalanelder Hier à 12:01
Courrier envoyer au prévenu.
Monsieur.
Depuis plusieurs jours maintenant, vous harcelez en taverne de Loches dame Petitemary03. Adoptant un comportement et un langage familier. C'est inadmissible. Vous êtes en infraction envers l'article 29 opuscule 3 du livre 2 du coutumier.
Article 29 : Constitue un acte d�insulte publique tout propos public souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l�opinion publique.
Constitue un acte d�insulte privé, tout écrit souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s�oppose à la morale.
Tous ces actes relèvent de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité du plaignant et le Duc via la prévôté.
Vous avez 24 heures pour faire des excuses publiques à dame Petitemary03. Passer ce délai, vous serez mit en procès.
Khalanelder du bourg de Chinon.
Procureur de Touraine
L'accusé a refusé et se présente même en victime, traitant par la même occasion dame Tayabrina de menteuse. Il se permet même de m'invectiver par courrier pretextant que je n'ai pas le droit de lui parler de la sorte.
* Expéditeur : Dam356
* Date d'envoi : 15/04/2011 - 18:53:38
* Titre : droit
* et puis de quel droit vous me parlez ainsi s'il vous plait
qui etes vous ?
si vous n avez aucun pouvoir c est entre petitemary03, tayabrina et moi que ce se passe or je n ai aucune nouvelles de leur part
Vous remarquerez que le courrier que je lui ai adréssé était dument signer.
L'accusé possède à ce jour: 15 écus. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- petitemary03 ne souhaite pas mes excuses et elle veut pas s excuser car elle aussi m a insultée et en plus dans mon dos et j estime donc que petitemary03 doit aussi etre mis en procés pour atteinte à ma personne
quant à tayabrina les excuses se sont faites ce soir dans sa taverne bien que je n ai eu aucun propos diffamatoire en sa personne mais les excuses se sont faites Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Je vais appelé Petitemary03 à la barre, afin d'entendre les deux sons de cloche. Je laisserai ensuite votre honneur déterminez la peine à infliger à l'accusé.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- les excuses entre petitemary03 et moi-même se sont faites hier en taverne et elle m a fait la promesse d'annuler sa plainte hier soir même !!!!
tayabrina devrait aussi s'exprimer devant le tribunal ou le juge en ma faveur et pour que finise ce procés qui n avait pas eu lieu d'être
pour nous tout est donc clos
il n y a donc plus question de procés.
j ai moi-meme envoyée une lettrre au noble kalhender
merci de votre compréhension Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Magaline
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Petitemary03
Voici son témoignage :
Mary arriva donc a la barre pour témoigner.
Je vous remercie pour la considération que vous m'avais apportée.
En effet cette affaire m'a extrêmement touchée, je me suis sentie humilié par les propos de Sir Dam à mon égard, m'insulter ainsi ne pouvait pas durer.
Il a fallut plusieurs jours à Dam pour comprendre la gravité de la situation et je m'en désole d'avance, dommage d'avoir eut besoin d'en arriver la, mais des lors, il a fais ses excuses non pas en place publique mais en privée, je ne suis pas inhumaine au point de ne pas faire attention a ce geste c'est pourquoi je vous demande de retirer ma plainte et de boucler l'affaire.
Elle se tourna vers le Sir en question et lui adressa une dernière parole.
Sir Dam, je vous pries de ne jamais recommencer ni envers moi ni envers personne car la situation ne se retournera pas en votre faveur une deuxième fois, soyez en sur.
Elle retourna s�asseoir adressant un sourire aux personnes qui ont bien voulu l'aider a régler cette affaire et en les remerciant une dernière fois car sans eux les choses n'auraient surement pas évolué. Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
En conséquence, nous déclarons la relaxe du sieur Dam356, en espérant qu'il comprenne à présent la vie en communauté et que chacun a des droits.
Iustitia et fecit omnipotens proteget iudicatur. Peine - Citation :
- -
- Les Minutes du Procès:
- Citation :
- procès opposant 2011-04-15, Dam356 au Duché de Touraine
Procès ayant opposé Dam356 au Duché de Touraine
Dam356 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En conséquence, nous déclarons la relaxe du sieur Dam356, en espérant qu'il comprenne à présent la vie en communauté et que chacun a des droits.
Iustitia et fecit omnipotens proteget iudicatur.
Acte d'accusation
Date: 15 avril 1459
Lieu: Loches
Accusé: Dam356
Motifs: Insulte en taverne et propos calomnieux en vers un membre du conseil ducal.
En ce jour du 15 avril de l'an de grâce 1459, nous Khalanelder procureur de Touraine mettons en procès messire Dam356 pour insulte à l'encontre de dame Petitemary03 et aussi pour propos diffamatoire à l'encontre de Dame Tayabrina, membre du conseil ducal. Le prévenu est accusé d'avoir enfreint les articles 28 et 29 de l'opuscule 3 du livre 2 du coutumier.
Article 28 : Constitue un acte de diffamation tout propos public mettant faussement en cause l�honneur personnel ou professionnel d�un habitant du Duché.
L�acte de diffamation est un délit léger et est puni par l�obligation de se soumettre à l�excuse publique et par l�amende suivant l�ampleur du préjudice moral et financier subi. Dans le cas de diffamation d�un noble ou d�un officier civil ou militaire du Duché, le délit devient sérieux et les peines peuvent être accentuées.
Tous ces actes relèvent de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité du plaignant et le Duc via la prévôté.
Article 29 : Constitue un acte d�insulte publique tout propos public souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l�opinion publique.
Constitue un acte d�insulte privé, tout écrit souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s�oppose à la morale.
Tous ces actes relèvent de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité du plaignant et le Duc via la prévôté.
Depuis plusieurs jours l'accusé harcêle dame Petitemary03 en taverne de Loches, adoptant à son égard un comportement familier et un langage pour le moins insultant. Les faits se sont déroulé devant Dame Tayabrina. La victime à contacté le bureau de police de Loches afin d'y porter plainte.
Bon voila quelques jours que je me fais insulter et menacer par Messire Dam356 qui (attention ça va être long) a notre première rencontre me fit une bise comme si j'étais son amie depuis l'enfance puis me sort des : "je vous aime" a gogo, ne me connaissant absolument pas.
Bien sur moi je remet les points sur les I en lui faisant comprendre que je ne l'aimait point et que je ne l'aimerait surtout JAMAIS.
Pas suffisant comme argument, il agresse verbalement et physiquement les messires qui osent me parler en taverne, bref passons, pour avoir la paix je lui dis que je suis en couple (chose totalement fausse, hein la belle toujours célibataire en recherche de l'homme qui saura prendre soin d'elle !) et la ben vas y c'est parti, je suis une catin, il va me traîner sur la place publique, me faire lapider... (enfin j'en passes sinon j'y passe la nuit)
Bon que peux t on faire pour moi?
Sa plainte fût coroborrer par dame Tayabrina. J'ai demandé par courrier à l'accusé de présenter des excuses.
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Re: Plainte pour harcelement de Dame Petitemary03
Message khalanelder Hier à 12:01
Courrier envoyer au prévenu.
Monsieur.
Depuis plusieurs jours maintenant, vous harcelez en taverne de Loches dame Petitemary03. Adoptant un comportement et un langage familier. C'est inadmissible. Vous êtes en infraction envers l'article 29 opuscule 3 du livre 2 du coutumier.
Article 29 : Constitue un acte d�insulte publique tout propos public souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l�opinion publique.
Constitue un acte d�insulte privé, tout écrit souillant l�honneur personnel d�un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s�oppose à la morale.
Tous ces actes relèvent de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité du plaignant et le Duc via la prévôté.
Vous avez 24 heures pour faire des excuses publiques à dame Petitemary03. Passer ce délai, vous serez mit en procès.
Khalanelder du bourg de Chinon.
Procureur de Touraine
L'accusé a refusé et se présente même en victime, traitant par la même occasion dame Tayabrina de menteuse. Il se permet même de m'invectiver par courrier pretextant que je n'ai pas le droit de lui parler de la sorte.
* Expéditeur : Dam356
* Date d'envoi : 15/04/2011 - 18:53:38
* Titre : droit
* et puis de quel droit vous me parlez ainsi s'il vous plait
qui etes vous ?
si vous n avez aucun pouvoir c est entre petitemary03, tayabrina et moi que ce se passe or je n ai aucune nouvelles de leur part
Vous remarquerez que le courrier que je lui ai adréssé était dument signer.
L'accusé possède à ce jour: 15 écus.
Il peut être assisté d'un avocat.
Première plaidoirie de la défense
petitemary03 ne souhaite pas mes excuses et elle veut pas s excuser car elle aussi m a insultée et en plus dans mon dos et j estime donc que petitemary03 doit aussi etre mis en procés pour atteinte à ma personne
quant à tayabrina les excuses se sont faites ce soir dans sa taverne bien que je n ai eu aucun propos diffamatoire en sa personne mais les excuses se sont faites
Réquisitoire de l'accusation
Je vais appelé Petitemary03 à la barre, afin d'entendre les deux sons de cloche. Je laisserai ensuite votre honneur déterminez la peine à infliger à l'accusé.
Dernière plaidoirie de la défense
les excuses entre petitemary03 et moi-même se sont faites hier en taverne et elle m a fait la promesse d'annuler sa plainte hier soir même !!!!
tayabrina devrait aussi s'exprimer devant le tribunal ou le juge en ma faveur et pour que finise ce procés qui n avait pas eu lieu d'être
pour nous tout est donc clos
il n y a donc plus question de procés.
j ai moi-meme envoyée une lettrre au noble kalhender
merci de votre compréhension
La défense a appelé Magaline à la barre
L'accusation a appelé Petitemary03 à la barre
Voici son témoignage :
Mary arriva donc a la barre pour témoigner.
Je vous remercie pour la considération que vous m'avais apportée.
En effet cette affaire m'a extrêmement touchée, je me suis sentie humilié par les propos de Sir Dam à mon égard, m'insulter ainsi ne pouvait pas durer.
Il a fallut plusieurs jours à Dam pour comprendre la gravité de la situation et je m'en désole d'avance, dommage d'avoir eut besoin d'en arriver la, mais des lors, il a fais ses excuses non pas en place publique mais en privée, je ne suis pas inhumaine au point de ne pas faire attention a ce geste c'est pourquoi je vous demande de retirer ma plainte et de boucler l'affaire.
Elle se tourna vers le Sir en question et lui adressa une dernière parole.
Sir Dam, je vous pries de ne jamais recommencer ni envers moi ni envers personne car la situation ne se retournera pas en votre faveur une deuxième fois, soyez en sur.
Elle retourna s�asseoir adressant un sourire aux personnes qui ont bien voulu l'aider a régler cette affaire et en les remerciant une dernière fois car sans eux les choses n'auraient surement pas évolué.
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