Ryssel

Procès de Ryssel

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1459 Coupable
Escroquerie : Procès du mois de Mai 1459 Coupable
Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 22 Mars 1459
Verdict rendu le 29 Mars 1459

Nom de l'accusé: Ryssel

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 22 mars 1459 à Rouen, pour juger messire Ryssel .

L’accusation porte aussi sur le racket sur la personne de dame Ciciaa, residente normandes, ce jour du 22 mars 1459.

Acte sanctionné par le Corpus comme suit :

Citation :: « Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée »

Je rappelle à la cour que l’accusé a déjà un procès en cours pour absence de laissez-passer, racket et escroquerie.

La procure requiert le temoignage de dame Ciciaa.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bien le bonjour,
Je crois que tout cela est un malentendu.
Il doit y avoir erreur sur la personne, je suis juste de passage pour aller voir ma grand tante en Artois.
La vieille vicomtesse ne doit plus avoir toute sa tête et sa mémoire ne doit plus bien fonctionner.
J'espère que vous retrouverez ce vilain brigand, mais je puis vous assurez que vous faite une grave erreur sur la personne. Je n'y suis pour rien a tout ceci braves gens.
En vous souhaitant.........

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire Ryssel, vous vous moquez du tribunal.
Allez voir votre parente en Artois, hein? Expliquez-nous donc comment on se rend en Artois en prenant la route de Dieppe pour Fecamp (comme stipulé par la maréchaussée dans votre premier procès), puis de Fecamp à Honfleur. L'Artois est dans la direction opposée.
La procure requiert une peine de 10 jours de prison et une amende laissée à l'appreciation du juge, sans parler du remboursement de la victime evidemment. Et pour repondre à la question que vous avez poser lors de votre premier procès : oui, une peine de 10 jours de prison est parfaitement en concordance avec la charte des juges.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Ciciaa

Citation :

Bonjour à la Cour,
Mr le Procureur,Mr Le Juge,

Ciciaa, Vicomtesse de Fauguernon la dernière victime de ce brigand.
Je vous remercie de la rapidité de cette convocation.
Je suis en colère contre moi et contre ce vaurien qui je vois n'en ait pas à sa première agression.

Je venais de Fécamp tranquillement sans crainte, une erreur de ma part car j'ai été agressée et l'on m'a dérobé mon épée,mes écus et je suis restée inconsciente dans un champ un long moment avant que je puisse arrivée avec beaucoup de peine à Honfleur.
Je ne puis vous indiquer exactement la somme dérobée mais il y avait au moins 200 écus et peut être plus en y réfléchissant bien,mais bon je viens de prendre de violent coup et je n'ai plus trop ma tête... et je ne compte malheureusement pas tous les soirs ce que j'ai sur moi.

Voici la plainte que j'ai déposé et qui retranscrit mon agression lors de ce voyage.

Spoiler:

J'espère que ce brigand ne ressortira pas de Normandie sans croiser une armée qui puisse le reconnaître et lui laisser un bon souvenir de nos soldats Normands ou qu'il pourrisse en prison.
Qu'on le dépouille de tout ce qu'il a et même plus qu'il se souvienne lui aussi de son passage en Normandie.

Veuillez bien m'excuser Messire le Juge, je m'emporte, je sais que la justice Normande sera rendue.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé a été formellement reconnu par dame Ciciaa,
Attendu que l'accusé joue la carte de la mauvaise foi,
Attendu que l'accusé n'en est nullement à son coup d'essai,
Attendu que l'accusé semble avoir quelque difficulté à se repérer sur les chemins Normands, et plus largement, à trouver le bon chemin,
Attendu qu'un séjour en prison est de nature à lui faire recouvrer sa capacité d'orientation géographique,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à dix (10) jours de prison, ainsi qu'à une amende de cent (100) écus, et à l'obligation de rembourser la victime, sur la base de la valeur d'une épée, soit deux cent-vingt (220) écus.

Fait à Rouen, le vingt-neuvième jour de mars de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et d’une amende de 100 écus.

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mai 1459
Procès instruit le 20 Mars 1459
Verdict rendu le 11 Mai 1459

Nom de l'accusé: Ryssel

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Gabriel_morkar

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 20 mars 1459 à Rouen, pour juger messire Ryssel .

Cette personne est entrée, le 19 fevrier 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

Mais ce n’est pas tout. L’accusation porte aussi sur le racket sur la personne de dame Pyla, residente flammande en voyage sur les terres normandes.

Acte sanctionné par le Corpus comme suit :

Citation :: Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

De plus Ryssel se voit aussi notifié une inculpation pour Escroquerie pour non-respect de grilles municipales de prix et non presentation d’un marchand. Escroquerie definit dans le Corpus comme suit :

Citation :: Art. 2.1 � Des Grilles de Prix Municipales
Le non respect de grilles municipales est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 10 écus, augmentée de cinq fois la différence entre le prix proposé et le prix autorisé par la mairie.

Art. 2.5 � De la non présentation d'un marchand
La non présentation d’un marchand se définit comme l’absence de présentation aux autorités locales d’une personne non résidente en un lieu, préalable à la vente sur le marché locale par celle-ci de marchandises. La non présentation d’un marchand est punissable d’une amende de 100 écus.

La procure requiert le temoignage de Rochane, Prevost de Normandie pour les chefs d’inculpation portant sur l’absence de laissez-passer et de racket.
La procure requiert le temoignage de Theudoaldus , maire de Fecamp pour les chefs d’inculpation portant sur l’escroquerie.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je ne vois pas de quoi vous parlez ?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: MacCord se tourna vers l'accusé.

Vous ne voyez pas de quoi on parle? Pourtant les temoignages sont flagrants...
Aussi la Procure demande une peine groupée pour les actes commis, soit une peine de 10 jours de prison et une amende d'un minimum de 150 ecus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Mes chers amis,
Restons souple sur les pattes arrières et restons cohérent.
J'ai peut être fait une erreur en traversant votre Comté, mais j'essaye de le quitter au plus vite comme demandé, puis on me demande de rester au procès ! Je ne sais plus quoi faire.
De plus si vous voulez vous débarrasser de moi comme on me l'a dit, le fait de me garder 10 jours (ce qui est une peine excessive je l'avoue et est ce prévu par le codex ?) au frais du citoyen n'est pas plus cohérent.
Et de grâce, la somme demandé je la trouve où ? Dois je m'endetter sur plusieurs mois pour rembourser cette somme (Le codex autorise le fait d'être en négative) ?
Merci pour votre compréhension.
Bien a vous

Témoin n°1 de l’accusation : Rochane

Citation :

Bonjour a tous.
Je suis Rochane d'Everlange, Prevot des Marechaux de Normandie.

Ryssel ici présent est entré a Dieppe le 19/03/1459, armé et sans Laisser Passer. Il n'avait fait aucune demande avant son arrivée, ni après d'ailleurs. Il s'est avéré que Mabelle, douaniere interimere de Dieppe, lui a envoyé un courrier le jour meme lui indiquant, qu'il n'etait pas le bienvenu et qu'il devait quitter le territoire.

Rochane presenta les differents parchemins

Citation :: Le bon jour Ryssel,

Je suis Mabelle, douanière de Dieppe.

Les frontières sont actuellement fermées et aucun étranger n’est autorisé à circuler en Normandie. Le port d'arme est également prohibé.
Je vous invite donc à prendre la route pour Bertincourt, comté d'Artois, le plus rapidement possible.
Sans réponse de votre part dans les 24 heures, votre dossier sera transmis au procureur normand pour instruction.

Cordialement,
Mabelle, douanière de Dieppe.
Fait le 19/03/1459

Et voici, la reponse qui a été faite.

Citation :: * Expéditeur : Ryssel
* Date d'envoi : 19/03/2011 - 14:53:24
* Titre : Re: Douane

* Bonjour Mabelle, douanière de Dieppe,

Je ne savais pas que vos frontières étaient fermées, je ne fais que passer.
Je file dès ce soir donc !
Merci pour votre gentillesse.
En vous souhaitant une bonne journée

Ryssel

Il s'est avéré que le lendemain, cette personne se trouvait non plus a Dieppe, mais a Fecamp, la ville voisine. Il n'avait donc pas tenu son engagement. Matouminou, Chef douaniere lui a donc adressé un second courrier comme vous pouvez le constater.

Citation :: Bonjour Messire Ryssel,

Vous avez été prévenu que nos frontières étaient fermés aux étrangers au DR par la douanière Mabelle. Vous circulez sans LP et nous avons de forts soupçons à votre encontre, que vous n'hésitez pas à faire du brigandage sur les routes.

De plus, au lieu de rebrousser chemin vers l'Artois pour quitter la Normandie, vous continuer vers Fécamp où vous venez d'arriver aujourd'hui.

Autre irrégularité, vous portez des armes alors qu'elles devraient être rangées.

Une plainte, par conséquent, a été déposée pour défaut de Lp et non respect de la fermeture des frontières et des lois normandes.

Dame Matouminou
Chef douanière de Normandie
Le 20 mars 59

Cette missive reste a ce jour sans reponse et Ryssel n'a donc pas suivi ses engagements.

Enfin, nous avons recu une plainte de la part d'une demoiselle qui aurait été brigandé par le meme homme. Voici le courrier qu'elle nousa transmis.

Citation :: Citation:
* Expéditeur : Pyla
* Date d'envoi : 18/03/2011 - 18:16:56
* Titre : Re: Douane

* je me permet de venir a vous mais vous serait il possible que je reste 2 jours le temps que je mange car je me suis fait rackette
merci de votre comphrension

Événements récents :
18-03-2011 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
18-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Ryssel "

Je me tiens a votre disposition pour d eplus amples informations.

Témoin n°1 de l’accusation : Theudoaldus

Citation :: Votre honneur, membre de ce tribunal,

Je me présente devant vous en ma qualité de maire de la ville de Fécamp.

Ce 20 mars 1459, aux petites heures, nous nous sommes aperçu que bon nombres de marchandises étaient proposées à des prix dépassant de très loin les prix maximum autorisés à Fécamp.

Après le rachat d'une miche de pain par la mairie, l'intéressé a été identifié. Un message urgent lui intimant l'ordre de retirer les dites marchandises lui a été envoyé.

Ce même jour à 17 heure, les marchandises ont été retirées. Toutefois la miche de pain achetée par la mairie n'a pas été rachetée par l'intéressé.

Dame Annick, Lieutenant de Fécamp, me fait savoir que l'intéressé ne voyage pas seul. Il serait accompagné de cinq autres personnes.

Je n'ai pu vérifier les intentions de l'intéressé, car mes courriers sont restés sans réponses.

Monsieur, le Juge. Permettez moi de me retirer maintenant.

Verdict

Citation :: Dans l'affaire ayant opposé le duché de Normandie, représenté par son procureur Jason Maccord, si après dénommé le demandeur, à messire Ryssel, si après dénommé le défendeur, nous, Gabriel de Gisors Breuil, dit Gabriel_morkar, duc d'Estouteville, vicomte de Gisors, allons rendre notre verdict en notre qualité de juge de Normandie en ce onzième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante neuf.

Il est rappelé que les deux parties ont la possibilité d'interjeter appel auprès de la Cour d'Appel de la décision prise et que le défendeur peut demander une grâce ducale auprès du duc régnant de Normandie.

LEGISLATION APPLICABLE

«Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état d'exception,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste ennemie, il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être Trahison en cas de prise de mairie, ou Haute Trahison, en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie»

« Article 4 : Trouble à l�ordre public :

Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :

le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au
sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires,
le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une
ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et
plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait
d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas
légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie
devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage. »

« 3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.

L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer

Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité

Les actes de brigandage, agression et crime
de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne
accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues

L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :

* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)

- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé

- Obligation de rembourser la personne agressée

* crime de sang :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)

- Pendaison »

« Art. 2.1 Des Grilles de Prix Municipales
Le non respect de grilles municipales est punissable d'un jour de prison et d'une amende de 10 écus, augmentée de cinq fois la différence entre le prix proposé et le prix autorisé par la mairie.

« 2- Les Marchands Ambulants

Article 1:

Est considérée comme Marchand Ambulant Etranger :

Toute personne vendant ou achetant tout type de marchandises sur le
marché d'un village et ne possédant pas de propriété en Normandie.

Article 2:

Les Marchands Ambulants Etrangers ont obligation de demander
l'autorisation du Maire du village avant de déposer, ou d'acheter, des
matières sur le marché du dit-village.

Article 3:

Tout Marchand Ambulant Etranger n'ayant pas d'autorisation, et achetant
ou vendant sur un marché quelle que soit la quantité sera considéré
comme un pilleur de marché, et sera accusé de trouble à l’ordre public. »

« Art. 2.5 De la non présentation d'un marchand
La non présentation d'un marchand se définit comme l'absence de présentation aux autorités locales d'une personne non résidente en un lieu, préalable à la vente sur le marché locale par celle-ci de marchandises. La non présentation d'un marchand est punissable d'une amende de 100 écus. »

« Article 7 : Les délits particuliers

Il existe des peines de prisons adaptées à
des délits particuliers, c'est-à-dire supérieurs à 3 jours de prisons
pour n’importe qui.

Les délits dit particuliers sont les suivants : la sorcellerie, la
spéculation abusive et à grande échelle, le pillage des finances
publiques (mairie, château), les crimes de sang et brigandage ainsi que
la récidive manifeste.

Les peines, pour ces délits particuliers s’appliquent de la façon suivante :
- pour un vagabond ou paysan la durée maximum de séjour en prison est de 3 jours.

- pour un artisan la durée maximum de séjour en prison est de 6 jours.

- et pour les étudiants ou autres, la durée de séjour maximum est de 10 jours. »

EXPOSE

Dans la nuit du 19 février 1459, le défendeur s'est introduit sur territoire normand en violation du décret du 6 février précédent. Dans la nuit du 18 mars 1459 le défendeur s'est redu coupable d'une agression ayant entrainé le vol des richesses d'un voyageur et ayant occasionné des blessures. Le 20 mars 1459 le défendeur a été surpris en train de vendre des quantités importantes de marchandises et à un prix excessif sur la marché de la ville de Fécamp.

MOYENS

La présence du défendeur sur le sol normand ne fait aucun doute. Lui même le reconnaît et en appelle à la clémence. Il avance sa méconnaissance du décret suscité et invoque une « erreur ». Il prétend vouloir quitter la Normandie au plus vite. Le demandeur, par le témoignage du prévôt des maréchaux Rochane d'Everlange montre que le 19 mars les services de la maréchaussée normande avaient écrit au défendeur lui enjoignant de quitter la Normandie au plus vite. Ce même jour, le défendeur a donné une réponse affirmant quitter le territoire normand au plus vite. Hors, le 20 mars, loin d'avoir pris la direction de la frontière la plus proche, le défendeur était aperçu a Fécamp où la maréchaussée lui envoya un second courrier laissé sans réponse. Le demandeur tente par là de démontrer la mauvaise volonté du défendeur, circonstance agravante.

Le demandeur, par le témoignage du prévôt des maréchaux Rochane d'Everlange, montre que le 18 mars les services de la maréchaussée normande ont reçu un courrier de dame Pyla, résidente flamande, dénonçant un racket qu'elle aurait subi de la part du défendeur. Le courrier reçu montre clairement que la plaignante a reçu des sévices corporels. Le défendeur ne contredit pas cette accusation.

Le demandeur, par le témoignage du maire de Fécamp Theudoaldus , montre que le 20 mars le défendeur a été surpris par lui même en train de vendre du pain en grande quantité et à un prix excessif vis à vis de la grille de prix applicable dans la ville de Fécamp. Après avoir été alerté, le défendeur retira ses marchandises du marché sans toutefois racheter une miche de pain que lui avait acheté la mairie. Le défendeur ne contredit pas cette accusation.

CONCLUSIONS

La cour reconnaît les témoignages comme valides, le maire de Fécamp ayant témoigné pour lui même, le prévôt des maréchaux ayant témoigné de ce que les services qu'il dirige avaient recueilli. De plus les diverses pièces présentés ne souffrent aucune contestation de la part du défendeur.

La présence illégale sur le sol normand étant reconnu par les deux parties, celle si ne souffre aucun doute. Le fait que le défendeur se soit dirigé le 19 mars vers Fécamp et non vers la frontière la plus proche ne constitue pas une preuve de la mauvaise volonté du défendeur. Il est en effet possible que le demandeur ait réceptionné le courrier de la maréchaussée après avoir donné ses ordres de départ, ce qui lui interdisait matériellement de rebrousser chemin. La cour ne retiendra donc pas de circonstance aggravante.

Toutefois le défendeur ne peut invoquer une méconnaissance de la loi normande. C'est à lui de s'informer avant de pénétrer dans un duché de la législation en vigueur. La cour ne retiendra donc pas de circonstances atténuantes. La cour regrette toutefois qu'il ait fallu un mois à la maréchaussée normande pour contacter le défendeur. Nous aurions alors peut être pu éviter les autres méfaits reprochés au défendeur.

Le défendeur ne contestant pas l'accusation de brigandage, celle si est réputée reconnue. Toutefois la cour déplore qu'aucune évaluation chiffrée des préjudices subits par la victime ne lui ait été fourni. Elle ne pourra donc pas prendre en considérations de quelconques préjudices dans son verdict.

Le défendeur ne contestant pas l'accusation de non respect de la grille ducale, celle si est réputée reconnue. Toutefois la cour déplore qu'aucune évaluation chiffrée des préjudices subits par la victime ne lui ait été fourni. Elle ne pourra donc pas prendre en considérations de quelconques préjudices dans son verdict.

Le défendeur ne contestant pas l'accusation de non présentation de marchand, celle si est réputée reconnue.

Le fait que le défendeur ait immédiatement retiré les produits qu'il avait mis en vente constitue une circonstance atténuante.

Après vérification, la cour a pu constater que le défendeur ne possédait pas sur lui une somme d'argent suffisante pour payer amende supérieure à 26 écus et donc en tiendra compte dans son verdict.

ATTENDU la présence délictueuse sur le sol normand est reconnu par les deux parties
ATTENDU qu'il ne peut être reproché au défendeur de ne pas avoir rejoint la frontière dés le lendemain du courrier de la maréchaussée
ATTENDU que la méconnaissance de la législation en vigueur n'est pas une circonstance atténuante
ATTENDU que le défendeur s'est rendu coupable de brigandage
ATTENDU que le défendeur s'est rendu coupable de non respect de grille des prix avec circonstance atténuante
ATTENDU que le défendeur s'est rendu coupable de non présentation de marchand avec circonstance atténuante.
ATTENDU les sommes possédés par le défendeur actuellement ne permettant pas d'amendes élevées

DISONS que le défendeur est reconnu coupable de présence illégale en Normandie
DISONS que le défendeur est reconnu coupable de brigandage
DISONS que le défenseur est reconnu coupable de non respect de grille des prix avec circonstance atténuante
DISONS que le défenseur est reconnu coupable de non présentation de marchand

CONDAMNONS messire Ryssel à une journée de prison pour présence illégale en Normandie
CONDAMNONS messire Ryssel à deux journées de prison pour brigandage
CONDAMNONS messire Ryssel à dix écus d'amende pour non respect de grille des prix
CONDAMNONS messire Ryssel à dix écus d'amende pour non présentation de marchand

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 20 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 27 Novembre 1459
Verdict rendu le 01 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Ryssel

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge *Célia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 27 Novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger Messire Ryssel .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour acte de brigandage et défaut de laisser passer .

Le 22 novembre 1459 l'accusé a racketté dame Tigresse17 , je cite ce qu'a vu dame Tigresse17 :

22-11-2011 04:03 : Vous avez été racketté par Ryssel .

Cela ne s'arrête pas la malheureusement car en effet l'accusé à la base est entré sur nos terres sans laisser passer et c'est fait contrôlé sans ce dernier à fécamp par le maréchal de garde dans la nuit du 19 au 20 novembre 1459 messire babaorum .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Adorianna, Adelys, un groupe composé de Asphodelle et de Savoie, Peighrifi, Balruc, et Avell.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ryssel et Dragones.

Messire Ryssel a donc enfreint la loi sur le brigandage ainsi que sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Corpus Normand :

Article 4 : Trouble à l&#65533;ordre public :

Sont considérés comme trouble à l&#65533;ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l&#65533;agression public verbale ou physique au sein d&#65533;une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d&#65533;une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n&#65533;aurait d&#65533;autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l&#65533;agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l&#65533;exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l&#65533;argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l&#65533;ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d&#65533;une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.

3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :

- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l&#65533;estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

* crime de sang :

- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)
- Pendaison

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,
Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin dame Tigresse17 qui c'est fait racketté par l'accusé et messire babaorum sergent de la maréchaussée de fécamp qui à contrôlé l'accusé sans laisser passer .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Ryssel arrive en boitant et avance avec l'aide d'un bâton.

Votre honneur, messire procureur, dame prévôt,
Je suis abasourdi en entendant de tels propos, il est évident qu'il y a un malentendu. Je ne suis qu'un humble marchand ambulant qui essaye de gagner honnêtement sa vie.
En effet, je ne fais que passer par votre joli comté pour rejoindre le pays Anglois, pour essayer de dénicher la bonne affaire, il n'est point facile en cette période difficile de traverser quoique se soit, la guerre est présente partout et les soldats sont nerveux.
Pour ce qui est de la dame qui dit avoir été attaqué, elle fait erreur, elle se trompe de personne et n�a aucune preuve de ce qu�elle avance (pas de screen), je suis navré mais ce n�est point moi. Je comprends, elle a enduré un choc, ce fut un moment bien difficile, je le conçois, mais je n�y suis pour rien, comment peut on accorder plus de crédit a ces dires plutôt qu�aux mien ?

Pour ce qui est du manque de laissez passer. J�ai écrit au prévôt pour en avoir un, je n�ai jamais eu de réponse, aucun mot même pour me dire non.
Je voulais traverser très très rapidement votre Comté, pour prendre le premier bateau. Mais la seule réponse que j�ai eu c�est de me faire laminer par votre armée. En voici la preuve :
http://www.casimages.com/img.php?i=111128102820134642.png
http://www.casimages.com/img.php?i=111128104205357274.png
Je n�ai rien demandé, je voulais juste traverser au plus vite et ne point poser de problème. Et voici que le sort s�acharne sur ma personne, je suis désespérer.
Je vous en conjure, veuillez me croire, je suis un honnête homme.

Ryssel, eu finit, il essuya la larme qui perlait dû à l�émotion et la douleur des coups reçu par l�armée. Il retourna à sa place et pria le très haut.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Le Procureur entendu la douce mélodie de l'accusé qui devait prendre les gens pour des imbéciles .

L'humble marchand ambulant a déjà été condamné dans des affaires de :

brigandage Verdict rendu le 11 octobre 1459 dans le duché du bourbonnais auvergne .

brigandage Verdict rendu le 29 Mars 1459 duché de normandie .

escroquerie Verdict rendu le 11 Mai 1459 duché de normandie .

brigandage Fait le quinzième jour du mois de Janvier 1457, à Bourges .

brigandage 13.VI.1458 duché de berry

il gagne honnetement sa vie l'humble marchand c'est certain .

Etant donné que l'accusé est venu en normandie sans laisser passer , confirmé par le témoignage du sergent babaorum , que l'accusé a fait , une fois de plus j'ai envie de dire un acte de brigandage sur dame Tigresse17 qui le confirme lors de son témoignage .

En conséquence je demande 3 jours de prison et une amende a l'appréciation du juge .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,
Oui, j'ai un passé comme tout a chacun, j'ai fait pénitence. J'ai changé, et aujourd'hui je suis accusé sans preuve, aucune preuve, qu'un témoignage, pourquoi ma parole voudrait moins qu'une autre. Le dossier est vide, une coquille sans escargot !
Pour le LP, je l'ai demandé au prévôt et je n'ai eu en retour aucune réponse, je suis ici de force car l�armée m'a attaqué et je suis en convalescence pour 45 jours. Je suis donc ici de force, je ne demande car me soigner et repartir enfin.
Je demande donc votre clémence, Votre honneur.
Je suis non coupable des faits qui me sont reprochés.

Témoin n°1 de l'accusation : Babaorum

Citation :: Je confirme le rapport de garde que Monsieur le procureur à fournit, cet individu ne m'a pas présenté de Laisser Passer.

Par ailleurs, j'ai entendu dire qu'il ne s'est pas limité à l'autre témoin, la "taverne commerciale" à Fecamp affiche que son propriétaire s'est fait déposséder par cet homme, malheureux je ne suis pas à même de l'affirmer, il aurait fallut le demander à la victime qui est le propriétaire de la taverne.

Témoin n°2 de l'accusation : Tigresse17

Citation :: tigresse arriva pour temoigner.
- j ai été victime de cet homme il m a rakété , il m a pris de la nouriture ainsi que mon argent .J ai du voyager le ventre vide pour rentrer a fecamp.

Verdict

Citation :: L'accusé est manifestement coupable des fais qui lui sont reprochés, au vu de ses antécédents de brigand.

Ainsi, je le condamne à 2 jours dans les geôles de notre château, ainsi qu'à une amende de 10 écus dont 5 écus couvriront les frais de calva engendrés par cette affaire.

En outre, l'accusé devra effectuer une peine de 7 jours consécutifs de travaux à la mine à compter de demain. La preuve devra être fournie à l'issue des 7 jours à Babaorum

Fait à Rouen le 1er decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 10 écus.

» Ryssel
» Ryssel
» Ryssel - 25.II.1460 - C - TOP
» Ryssel - 13.VI.1458 - C - TOP (Racket)
» Ryssel - 29.XII.1457 - C - TOP (Racket)