Tio_de_la_vara

Procès de Tio_de_la_vara

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Avril 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Avril 1459
Procès instruit le 21 Mars 1459
Verdict rendu le 4 Avril 1459

Nom de l'accusé: Tio_de_la_vara

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 21 mars 1459 à Rouen, pour juger messire Tio_de_la_vara .

Cette personne est entrée, le 19 fevrier 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin Mabelle, douanière de Dieppe.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bien, encore un absent...

La procure requiert donc 3 jours de prison, une amende laissé à l'appreciation du juge et l'application, selon la loi jokannaise, d'une interdiction de sejour en Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : Mabelle

Citation :: Le bon jour,

En date du 18 mars 1459, j'ai constaté l'entrée illégale sur nos terres de Tio_de_la_vara. Après lui avoir adressé un courrier l'informant de : la fermeture de nos frontières, la nécessité d'être en possession de laisser passer et en étant dépourvu, de devoir quitter notre Duché le plus rapidement possible et de l'instruction de son dossier si je n'obtenais aucune réponse sous 24 heures, Messire Tio de la vara, n'a pas daigné me contacter et a continué sa route sur nos terres impunément vers Honfleur.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé n'a point daigné répondre à la missive de la Maréchaussée,
Attendu que l'accusé, de la même façon, n'a point daigné répondre à l'injonction du Tribunal lui demandant de se présenter à son procès,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à deux (2) jours de prison.

Fait à Rouen, le quatrième jour d'avril de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.