Papi

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Avril 1459
Procès instruit le 19 Mars 1459
Verdict rendu le 7 Avril 1459

Nom de l'accusé: Papi

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 19 mars 1459 à Rouen, pour juger messire Papi .

Cette personne est entrée, le 20 fevrier 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Spoiler:

J'appelle comme témoin Matouminou, chef douanier de Normandie et Pancrace, douanier de Honfleur.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Apparemment, l'accusé n'est pas apte aujourd'hui à se presenter devant la cour... Pourtant il a eu le temps precedemment.

La procure requiert 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : Matouminou

Citation :

Bonjour à la Cour,
Tout d'abord, veuillez excuser mon retard à venir témoigner.

Bien, le Sieur Papi circule sans LP, mais en plus, il se fait passer pour mort. Or, un mort n'est pas censé se déplacer et venir en taverne, surtout quand il est bien vivant!! Je veux dire, en chair et en os comme vous et moi...
Donc, le Sieur Papi se moque un peu de nous. Actuellement, il se trouve à Fécamp et n'a pas jugé bon se manifester par courrier ni auprès de moi, ni auprès de Dame Rochane, pour tenter de s'expliquer, d'où son procès aujourd'hui!

Il n'y a rien de plus à dire!

Témoin n°1 de l’accusation : Pancrace

Citation :

Bonjour à la cour, messire Jason MacCord,

J'ai en effet, moi, Pancrace, en tant que Douanier d'Honfleur, constaté la venue illégale de messire Papi dans la ville d'Honfleur le 28 du mois de février. N'étant pas présent le jour même de son arrivée, j'ai reçu une note de messire Phallus, qui me remplaçait ce jour là, et qui m'a annoncé l'arrivée illégale de Papi.

Le jour suivant, le premier jour de Mars, aillant pris connaissance de ce fait, j'ai envoyé un courrier à l'accusé. Un second lui a été envoyé quelques jours plus tard. Je n'ai reçu aucune réponse à mes courriers, et messire Papi a quitté Honfleur le 4 Mars.

Je n'ai rien a ajouter, merci de m'avoir entendu.

Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à son procès,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné répondre aux courriers de la Maréchaussée,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à trois (3) jours de prison.

Fait à Rouen, le septième jour d'avril de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois d’Avril1459
Procès instruit le 28 Mars 1459
Verdict rendu le 4 Avril 1459

Nom de l'accusé: Pardallian

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 28 mars 1459 à Rouen, pour juger messire Pardallian .

Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

L'accusé a embauché en date du 16 mars 1459 , pour un salaire de 21 ecus, enfreignant la grille salariale du 19 fevrier 1459, dont je cite :

Citation :

Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Aux vues des dernières remontées concernant les Normands qui n'auraient soit disant pas compris le décret sur les salaires, nous allons donc le préciser.

Ainsi donc les salaires applicables seront de :

0 à 9 pts : INTERDICTION D'EMBAUCHER
10 à 18 pts : 14 écus MINI/MAXI
19 et plus : 20 écus MINI/MAXI


Faict à Rouen, le XIX Février de l'An de Grasce MCDLIX

Anya de Puycharic,
Duchesse de Normandie

Et le Corpus :

Citation :

- Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6 : Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.

J'appelle comme témoin Annick, lieutenant de Fecamp à cette date.
.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour messires et dames
je me présente a vous car l'on me poursuit pour escroquerie,je ne vois en rien l'escroquerie que d'avoir rénuméré pour un écu de plus un travail qui vaut bien ce prix ,le contraire ,m'aurait parue là vraiment une escroquerie
je ne savais pas que le fait de payer a sa juste valeur un travail effectué ,constituait une escroquerie je n'ai jamais eu maille avec la justice ,et si je suis condann

é ,je trouverais là notre justice bien sévère pour ne pas avoir voulu etre un esclavagiste
j'ai fois en la justice ,j'ai commis selon vous une escroquerie certes,alors punissez moi ,pour selon vous une faute que j'ai commise mais pour moi c'est vous selon moi qui commettriez une erreur
je ne regrette en rien d'avoir payé un pauvre écus de plus pour un travail ,qui pour moi le valait bien
et si selon vous c'est une atteinte a ma ville ,alors oui je suis coupable,
je n'ai plus rien a dire ,merci de m'avoir écoutez

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Messire Pardallian...
Les lois sont ce qu'elles sont. Comme il a été presenté dans l'acte d'acusation le non-respect d'un decret econommique releve de l'escroquerie.
Pas d'escroquerie envers l'employé, mais envers le duché.
Vous n'avez pas respecté les lois du duché, l'erreur serait de ne pas sanctionner cet acte.
La procure requiert, puisqu'il s'agit d'une première comparution ici, une amende laissée à l'appreciation du juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je prend note de cette sanction ,meme si elle ne me parait pas juste ,vous représentez la loi ,je ne ferais pas deux fois la meme erreur ,bien que je ne sois pas convaincue de la chose,messieurs les légistes révisez cette loi ,qu'il y est un minimum,d'accord ,mais pas de maximum

je me tiens a votre disposition pour régler cette amende

cordialement Pardallian

Témoin n°1 de l’accusation : Annick

Citation :

Bonjour votre honneur.
Je me présente .Annick Lieutenant de Fécamp.

L'accusé que vous avez en se moment devant vous soit,Monsieur Pardallian.
A effectivement bien payé 1 écus de plus de ce que la grilles autorise.
A mon grand désarroi j'ai tenter de prendre arrangement a l'amiable avec
Monsieur Pardallian. Voila il cherche simplement un moyen de se faire entendre.

Mon travaille est de faire respecté les décrets en cours.
Cela dit ça ne veut pas dire que je suis d accord.

Je trouve la cause de Monsieur Pardallian qui est un citoyen exemplaire.
Juste je voie ici une cris d'alarme..Un honnête citoyens qui se retrouve ici
pour 1 simple écus.

Vue que Monsieur Pardallian ce retrouve devant vous
pour la première fois,je serais pour la peine minimum.
Si possible.

Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés,
Attendu que les lois doivent être respectées,
Attendu que l'accusé n'a cependant jamais eu maille à partir avec la Justice,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à une amende d'un (1) écu.

Fait à Rouen, le quatrième jour d'avril de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.