Ss308 - TOP - COUPABLE

Procès ayant opposé Ss308 au Duché de Touraine
Ss308 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 28ème jour de mars de l'an de grâce 1459, moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Ss308 au Duché de Touraine.

Après avoir pris connaissance de cette affaire, décidons ce qui suit :
Concernant le motif de Trouble à l'Ordre Public, nous déclarons le prévenu coupable. A défaut de défense de la part du suspect, nous considérons les preuves fournies et l'argumentation du procureur comme suffisantes. La fuite constitue, quant à elle, un aveu de culpabilité. En l'absence d'une estimation matérielle des biens dérobés, nous évaluerons l'amende au préjudice subi par la Touraine pour son commerce et sa sécurité.

En conséquence, nous contraignons le prévenu au versement de 200 écus dans les coffres du Roi.

Puisse la Justice triompher.
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.

Acte d'accusation
Date: 1 mars 1459
Accusateur: Duché de Touraine
Accusé: Ss308
Motifs: Brigandage
Lieu: Entre Loches et Chinon
Date des faits: Nuit du 24 au 25 février 1459.

Khalan entra dans la salle avec un nouveau dossier. Il salua tout le monde, avant de débuter.

"Votre honneur. Nous sommes ici aujourd'hui pour juger messire Ss308, accusé de brigandage. Cette mise en accusation fait suite à une plainte déposé au poste de police de Chinon, par messire Domdom et reçu par Lily-es lieutenant de police de Chinon. Voici une copie de la plainte." Il prend une feuille dans le dossier et la donne au juge.
Expéditeur : Domdom
* Date d'envoi : 26/02/2011 - 14:39:20
* Titre : Brigandage

* Madame ,

Je m'appelle Domdom , citoyen Vannetais et je tiens à porter à votre connaissance que j'ai été racketté la nuit dernière , sur le n�ud entre Loches et Chinon.
Il faisait noir, mais à la faveur de la lune, j'ai pu entr'apercevoir son visage, dont je vous transmets la description :
https://nsm05.casimages.com/img/2011/02/26//110226023318712947716489.jpg
Malheureusement , je suis dans l'incapacité de vous dire combien d'écus et de vivres il m'a soutiré.

J'espère cependant que la police et la justice Tourangelles feront tout leur possible pour punir cet individu comme il le mérite.
Je me mets à votre disposition pour vous fournir toute information supplémentaire sur ce vol.
Sincères Salutations,

Messire Domdom.

"Votre honneur. J'ai moi même rencontrer messire Domdom en taverne de Chinon. Celui ci m'a fait une description de son agresseur correspondant en tout point à celle du suspect. La victime n'a pu rester en nos terres et ne pourra donc pas être présent à son procès. Quant au prévenu il est mis en examen pour violation de l'article 30 du livre 2 du coutumier.
Article 30 : Constitue un acte de vol toute action consistant à s'approprier sans contrepartie le bien d'autrui sans son consentement.
Constitue un acte de vol aggravé toute action de vol employant l�usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave.
Tous ces actes relèvent de la haute justice. A ce jour le prévenu possède: Un bouclier, une épée et 184 écus. Il peut être assister d'un avocat.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La victime n'ayant pu nous renseigner sur les biens, qui lui ont été dérober. Je vous laisse décider de la peine à infliger à messire Ss308.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.