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 Alberich - TOP - Relaxe 14 avril 1455

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MessageSujet: Alberich - TOP - Relaxe 14 avril 1455   Alberich - TOP - Relaxe 14 avril 1455 EmptyDim 10 Avr - 4:00

Alberich - TOP - Relaxe 14 avril 1455 Mainepetit6tx

    Comté du Maine

    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de avril 1455

    Procès instruit le 22 mars 1455
    Verdict rendu le 14 avril 1455


    Nom de l'accusé: Alberich

    Procureur: Rastakouette
    Juge: Hammett



Acte d’accusation
Citation :
Nous Rastakouette, Procureur du Maine agissant en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, et en application du décret, concernant les ruptures diplomatiques et fermeture des frontières avec la Bretagne et l’Anjou, de l’article XII relatif à la suspension du droit d’asile et de l’article XLII relatif au bannissement, du coutumier Malinois.
Nous accusons Sieur Alberich de trouble à l’ordre public pour le non respect des lois et décrets régissant le Maine.
Nous vous laissons ,48 heures pour quitter le sol Mainois, passé ce délai la procédure judicaire suivra son cours, et nos cachots vous accueilleront.

"Sieur Alberich qu’avez-vous à dire pour votre défense"

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Non disponible

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
En raison de l’état de guerre contre la Bretagne, le juge rendra son jugement en accord avec les autorités militaires du Domaine Royal

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Non disponible

Verdict
Citation :
14 avril 1455
En vertu de l'accord de bonne conduite de la guerre en date du 11 avril 1455, l'accusé est relaxé.

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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