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 |  Sujet: Ahdouais - TOP - Relaxe 22 oct 1455 Dim 10 Avr - 3:06 | |
| Comté du Maine
Procès pour Trouble à l'ordre public
En date du mois de octobre 1455
Procès instruit le 15 octobre 1455
Verdict rendu le 22 octobre 1455
Nom de l'accusé: Ahdouais
Procureur: Harelle
Juge: Reese
Acte d’accusation - Citation :
- Je soumets à votre attention le cas Ahdouais, habitant de saint-Pol de Léon et éleveur bovin.
Attendu que:
En application du décret, concernant les ruptures diplomatiques et fermeture des frontières avec la Bretagne , de l’article XII relatif à la suspension du droit d’asile et de l’article XLII relatif au bannissement, du coutumier Mainois.
En conséquence, nous accusons Ahdouais de trouble à l’ordre public pour le non respect des lois et décrets régissant le Maine.
Nous vous laissons, 48 heures pour quitter le sol Mainois, passé ce délai, je serai dans l'obligation de requérir fermement à votre encontre.
Je rappelle à l'accusé que ce dernier a le droit à un avocat.
Ahdouais, vous avez la parole. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Non disponible
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur, le prévenu étant parti en deçà du délai imparti, je demande la relaxe de sieur Ahdouais.
Harelle, procureur du Maine. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Non disponible
Verdict - Citation :
- Adhouais été accusé de trouble à l'ordre public pour être rentré sur le sol mainois, et ce sans autorisation.
Attendu que le prévenu a respecté le délai du Procureur et a quitté nos terres.
Nous, Reese, Juge du Maine déclarons l'accusé non coupable et le relaxons.
Puisse le Très Haut lui montrer la voie!
Reese, Juge du Maine, le 22/10/1455 Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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