Emeline.

Procès de Emeline.

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Avril 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Avril 1459
Procès instruit le 21 Mars 1459
Verdict rendu le 7 Avril 1459

Nom de l'accusé: Emeline.

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 21 mars 1459 à Rouen, pour juger dame Emeline. .

L’accusation de Trouble à l’ordre public porte sur le racket dont dame Johane, residente normande en voyage actuellement, fut victime le 27 fevrier 1459 à Alençon.

Acte sanctionné par le Corpus comme suit :

Citation :: Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

La procure requiert le temoignage de Rochane, Prevost de Normandie pour les chefs d’inculpation portant sur l’absence de laissez-passer et de racket.
La procure requiert le temoignage de Theudoaldus , maire de Fecamp pour les chefs d’inculpation portant sur l’escroquerie.

J’appelle à la barre Leovigild, Prevost de Normandie à cette date.
J’ajouterais à reception dans les documents à charge le temoignage de la victime, dame Johane.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Decidemment, l'accusée apprecie de sejourner au couvent.
Pourtant le procès a été lancé alors qu'elle n'y etait pas...
Par consequent, la procure requiert, à la sortie de retraite de l'accusée une peine de 3 jours de prison, le remboursement à la victime et l'application, selon la loi jokannaise, d'une interdiction de sejour en Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Leovigild

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Jason_Maccord

Citation :

Voici le courrier reçue à la procure pour la deposition de dame Johane :

Citation :: Messire Procureur, je vous adresse ma déposition dans le cadre du procès de la femme qui m'a agressée sauvagement dans la nuit du 27 février 1459 dans la foret entre Verneuil et les abords proches de Lisieux. J'ai bien regardé le portrait que vous m'avez fait porter, portrait de la personne que vous soupçonnez d'être celle qui m'a fait tant de mal. Je suis certaine de la reconnaître. Une particularité que vous pourrez peut être constater par vous même et j'espère que ça ne vous indisposera pas ; elle sentait très mauvais, une odeur forte et âcre que l'on peut sentir à l'approche des porcheries.

Cette vilaine femme m'a tendu un traquenard au beau milieu de la forêt et après m'avoir arraché des mains le bâton que j'ai toujours avec moi lorsque je voyage, l'a utilisé pour me frapper violemment, ainsi que sa crosse et son bouclier jusqu'à ce que je perde connaissance sous la violence des coups. Elle est ensuite partie, emportant ma charrette chargée de 20 stères de bois, 40 pains et une dizaine de maïs, ainsi que ma bourse qui contenait 35 écus et mon baton.Ca représente plus de 550 écus ! Elle m'a laissé mourante sur le bas coté du chemin et s'est enfuit. Il a fallu plus d'une semaine de soins et de convalescence pour être à nouveau capable de bouger sans me faire mal. J'ose espèrer qu'elle moisira en prison quelques temps si elle ne me rend pas mes biens.

Je vous adresse mes respectueuses salutations.
Johane

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter à son procès,
Attendu que l'accusée semble apprécier la fraîcheur du couvent,
Attendu que les geôles Normandes sont réputées pour leur fraîcheur,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à trois (3) jours de prison, et à une amende de soixante (60) écus.

Fait à Rouen, le septième jour d'avril de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 60 écus.