Douceclhoelagenoise - Haute Trahison - 1458

Citation :

Douceclhoelagenoise - Haute Trahison - 1458 Blasonduchcdevise

Duché de Guyenne

Procès pour Haute Trahison

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 1er Décembre 1458
Verdict rendu le 24 Mars 1459

Nom de l'accusé: Douceclhoelagenoise

Procureur: Ralas
Juge: Aradiia

Acte d’accusation

Citation :: Ralas entra dans la salle du tribunal, salua la Cour, posa son dossier devant elle et prit la parole.

Aujourd'hui, premier décembre de l'an de grâce 1458,

Accusateur : Duché de Guyenne
Juge : Aradiia
Procureur : Ralas
Suspect : La_douce_clhoe (d'outre temps)
Victime : Duché de Guyenne

Madame le juge,

J'ouvre le procès de Dame La_douce_clhoe (d'outre temps), qui siège actuellement en tant que Conseillère ducale de Guyenne. Elle se voit aujourd'hui, accusée de Haute Trahison envers son duché selon l'article suivant de notre Grand Coutumier de Guyenne :

LIVRE II : DE LA JUSTICE
Chapitre IV Des chefs d'inculpation
Article 5

La Haute Trahison, de manière non exhaustive, comprend :
- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.

Pour destruction de matériel et de données ducales, abus de pouvoir et avoir discrédité la fonction de Conseiller Ducal.
La Conseillère La_douce_clhoe (d'outre temps) a tenté de détruire, détruit en partie et/ou détruit en totalité une quantité importante de minutes des débats de nos prédécesseurs et s'est également mêlée des affaires actuelles en détruisant des minutes des débats de ces derniers jours. Un conseiller, ou en l'occurrence, une conseillère, a pour devoir, entre autres, d'agir pour le bien de son Duché par le biais des institutions qu'il ou elle représente. En aucun cas la Conseillère appelée ce jour en ce tribunal n'a pas respecté ce devoir.
La disparition de documents et débats peut avoir de lourdes répercutions sur tout le Duché le mettant ainsi en danger et c'est pourquoi il lui est demandé de venir en référer ici afin de s'expliquer.

S'adressant à l'accusée.
Sachez que le Duché de Guyenne vous accorde néanmoins le droit de faire appel à un avocat parmi ceux exerçant en Guyenne à savoir :
Maitre Melior
Maitre Hugo_Mercier
Maitre Philipusaficus
Maitre Nicolas_Eymerich

La procureur se tut et laissa la parole à l'accusée.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Madame le Procureur,
J'ai grand respect pour votre fonction et votre personne;vous faites partie des gens respectables de ce conseil et il y en a peu..
Pour ma défense...Cabale depuis que je suis conseillère sur deux conseils..procès politique classique orchestré par les membres de HO et de du MHV..la juge ici présente ne me supporte pas et cela depuis mon arrivée au conseil..elle a avec brillo avec l'appui de son ancien comte réussi a me destituer de la place de juge alors que mon travail était éffectué avec honneur et impartialité,équité comme la Guyenne ne l'avait encore jamais vu!
Je sais d'avance le résultat de cette haine sur ma sentence!!!
Destruction de documents? de papier?
je suis accusée de cette fanfaronnade? entendu..ou sont les preuves concrètes que la cours doit certainement présentée?
ou alors accusez vous avec des intimes convictions?
Je demande sur quelle base ce procès a t'il été monté.Ou sont les preuves?
Des déclarations gratuites de dame emi et katell??
je peux faire la même chose n'importe quelle quidam peut le faire?
Les preuves concrètes???ah oui madame le juge n'en a pas besoin,seule le faites qu'elle ne me porte pas dans son coeur suffit a sa clairvoyance!
L'appel sera fait de toute façon a la cour du même nom,nul doute que vos arguments ridiculiseront une fois de plus la justice que betoval et garzimlebo devrait garantir en Guyenne!
Madame le procureur avec tout mon respect.
Madame le juge faites vous plaisir vous vous n'avez pas mon respect!
Jouissez de votre sentence a mon égards.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Dame Clhoe vos compliments à mon égard sont gentils mais sachez, et vous aussi, Dames et Messires de la cour, qu'aucun compliment personnel ne m'influencera.

La Procureur, après cette précision, continua.

Dame Clhoe vous demandez des preuves concrètes, c'est une demande légitime mais les documents originaux ne sont plus là puisque vous les avait détruits�

La Procureur sourit devant l'aberration de la demande de l'accusée.

Par contre, je me permets de vous faire remarquer que Dame Emi ainsi que Dame Kateyll témoignent sous serment et qu'elles sont, sans parler de leur notoriété au sein du Conseil Ducal et dans tout le Palais, des personnes reconnues et appréciées pour leur honnêteté dans toute la Guyenne est certainement au-delà de nos frontières.

Après cette précision sur l'importante du témoignage sous serment, la Procureur continua.

Vous accusez Ma Dame le Juge d'impartialité, ce qui n'est d'ailleurs pas en votre honneur, mais je vais ajouter dans mes observations que ce n'est pas elle qui rendra le verdict mais Nôtre Grâce, le Duc de Guyenne. A ce propos je vous rappelle l'article 4 du Grand Coutumier.

LIVRE I - DE LA GUYENNE
Opus II - Du Conseil
Article 4
Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict.

Reconnaissant que Dame Clhoe n'a que des circonstances aggravantes, nous demandons son interdiction d'accès aux salles des Conseillers au Palais de l'Ombrière pour la durée de ce mandat.

Ce sera tout, Mes Dames et Messires de la cour.

Se retirant, la Procureur laissa sa place à qui voudrait prendre la parole.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Madame le Procureur, loin de moi de vouloir vous corrompre ou vous passer de la pommade...
je suis franche c'est tout.. et vous ainsi que le sieur Brixius sont bien les seuls à être impartial danc ce conseil...de plus c'est le Garzim qui va me juger..suppôt de l'ex Betoval emplie de haine à mon égard..
Les documents ne sont plus là...ah la belle affaire..n'importe qui a pu les détruire...et bien sur il vous faut une bouc émissaire..le beau Garzim actuellement modérateur s'est bien fait plaisir!!!
Ma lutte politique ne s'en trouvera que fortifiée et ma motivation pour laisser une indépendance de la justice en Guyenne grandit.
Garzim faites vous plaisir.
je constate que les machiavéliques machinations pour m'évincer du conseil ont réussi pour un temps..
Aucune preuves légales et concrètes sont donc proposées par cette cour.
Mon appel à la cour du même nom sera bien sur posé et obligatoirement reçu.Garzim allez y prouvez une nouvelle fois votre honnétetyé politique..d'homme je ne l'aborde même pas!
A la revoyure...

La défense a appelé Brixius à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
Brixius avait entendu les différents témoignages. Dame Chloé lui avait demandé de venir. Quand la parole lui fut donnée, sur un ton des plus calme il annonça :

"Sans verdict rendu, la Défense est déjà décidée à porter cette affaire en la Cours d'Appels. Ne pouvant apporter plus de Lumière dans l'affaire qui nous préoccupe, mon témoignage ne vous sera d'aucune utilité."

L'accusation a appelé Emi4218 à la barre :

Citation :: *Emi se présenta à la barre à l'appel de son nom. Elle se racla légèrement la gorge avant de prendre la parole.*

Bonjour !
Je me présente ce jour afin de témoigner de la disparition d'un document. En effet, le Duc m'avait transmis une demande de laisser passer qu'il avait déposé dans mon bureau. Heureusement que j'avais pris le temps d'y répondre rapidement. Apparemment le document a disparu suite au passage dans mon bureau de prévôt de La_douce_Clhoe.
Je tiens à préciser qu'elle n'avait rien à faire d'un tel courrier.
J'ai appris par la suite qu'il en était de même dans d'autres bureaux, mais je ne l'ai constaté que dans celui du procureur et le mien.
Voilà, j'espère vous avoir aidé.

*Elle s'inclina légèrement et retourna s'asseoir en attendant la fin du procès.*

L'accusation a appelé Kateyll à la barre :

Citation :: Kate s'approcha à l'appel et fit son témoignage

"Je venais juste d'arriver au palais où je reçus ma nomination dans le bureau de bienvenue. je fus rappelé par le Duc lui même après avoir pris mes fonctions de Commissaire aux mines pour constaté que cette derniere avait disparu.

Il semblait que ce n'était pas le seul qui eut disparu... "

Elle retourna s'assoir apres s'être incliné devant les personnes qui constitués le tribunal

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*La prévenue ayant disparu dans les limbes, l'affaire était classée*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.