Le_bouffon

Citation :

Procès pour trahison.

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 9 Mars 1459
Verdict rendu le 23 Mars 1459

Nom de l'accusé: Le_bouffon

Procureur: Sepa Von Strass
Juge: Sepa Von Strass // Duchesse Tsampa


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre honneur, Assemblée, Salutations.
  
  Ce jour du 9ème jour de mars de l�an de grâce 1459 débute le procès de Messire le_bouffon, résident à Mortagne, sous l�accusation de Trahison.
  
  L�accusé a été vu par Dame Alexane7 le 02 mars 1459, entrain d'inciter à la révolte contre la Mairie.
  
  Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :
  
  *******
  LIVRE VI � CODE PENAL
  
  Op. 5 : De la Trahison
  
  Art 1. Sera considéré comme Trahison le crime commis par une personne non assermentée au Duché, visant à perturber le bon ordre et la tranquillité du Duché, de manière grave. Les peines les plus sévères pourront être appliquées sur l'accusé, pour les crimes de Trahison.
  
  Art 3. Constitue un acte de trahison et une incitation à la Révolte, tout appel public ou privé par une personne non assermentée de l'Alençon visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou ducal sans autorisation du Conseil Ducal.
  Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force par une personne non assermentée de l'Alençon pour renverser le pouvoir communal ou Ducal sans autorisation du Conseil Ducal.
  *******
  
  Nous invitons à la barre Dame Alexane7.
  L�accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
  
  Fait le 09 mars 1459
  Sepa Von Strass
  Procureur d�Alençon

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Bonjour Monsieur le Juge, bonjour tout le monde.
  
  Après une sieste en début d'après midi, suite à une grasse matinée causée par une nuit de boulasserie, je me réveilla alors que la nuit était déjà tombé!
  
  Que faire pour gagner son pain en se levant à heure pareille? Ben rien!
  
  J'ai alors décidé de vouloir montrer mon mécontentement à la mairie!
  
  J'ai donc alors que la lune rayonnait de mille feux dans un ciel sombre d'obscurité noire décidé de faire semblant d'attaquer la mairie.
  
  Vos gardes n'ont vu que moi, car j'ai décidé seul et sans préméditation de le faire! Je savais que je n'allais pas prendre la mairie, et je dois dire que je suis fier de nos miliciens qui ont très bien défendu.
  
  Soulignez donc que je n'ai incité personne et que j'ai attaqué en connaissance de mon échec. Je sais qu'il y a chaque jour 4 miliciens, j'y travail dès que je peux.
  
  Voilà. J'ai dit tout ce que j'avais à dire! Je laisse mes amis témoigner. Je les aime beaucoup!

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  L'accusé dit bien avoir voulu attaquer la mairie même s'il savait que son échec serait grand.
  S'il n'y aurait pas eu de garde à ce moment,pensez vous qu'il n'aurait pas forcé la porte?je pense pas, il serait rentré sans problème pour voler ce qu'il y avait.
  Je propose 1semaine de travaux forcés à la mine.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• La défense a appelé Amandière à la barre

  Citation :

  
  
• L'accusation a appelé Alexane7 à la barre

  Citation :

  Heum...donc oui, j'ai reconne l'accusé lors de mon tour de garde, il incitait le monde à la révolte.
  
  J'ai réussis à mater la révolte ce soir là et j'ai reconnu au travers tout le monde Le_Bouffon, mais je n'ai pu l'attraper.

  
  
• L'accusation a appelé Nodo à la barre

  Citation :

  
  
• Verdict

  Citation :

  Sachez, sieur Bouffon, que la justice ne goûte que très modérément vos facéties. Le fait est que vous vous êtes attaqué à la mairie de Mortagne, quelles qu'aient pu être vos intentions à ce moment. Je vous envoie donc méditer trois jours dans les cachots, afin que vous trouviez quelque chose de plus amusant et plus inoffensif la prochaine fois.
  
  Fait à Alençon le 23 mars 1459 au nom de la duchesse Tsampa.

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
  

Citation :

Procès pour trahison.

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 09 Mars 1459
Verdict rendu le 6 Avril 1459

Nom de l'accusé: Le_bouffon

Procureur: Sepa Von Strass
Juge: Sepa Von Strass // Duchesse Deedlitt


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre honneur, Assemblée, Salutations.
  
  Ce jour du 9ème jour de mars de l'an de grâce 1459 débute le procès de Messire le_bouffon, résident à Mortagne, sous l'accusation de Trahison.
  
  L'accusé a été vu par le Prêvot d'Alençon Nounoursfred et la Duchesse Tsampa le 19 février 1459, entrain d'annoncer des propos insultants envers la Duchesse ce qui ne peut être considéré comme TOP mais bien de Trahison de part ses paroles.
  
  Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :
  
  *******
  LIVRE VI � CODE PENAL
  
  Op.1 Les délits, crimes et peines
  Art 6.4. Trahison : Tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché qui porte préjudice au Duché au sens large.
  Art 7. Duché au sens large : dans le Duché au sens large est compris le Duc/Duchesse, les Conseillers ducaux, les maires, les personnes assermentées du Duché, l�armée, une partie substantielle de sa population, ainsi que tous les biens publics du Duché. Mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci.
  
  Op. 5 : De la Trahison
  
  Art 1. Sera considéré comme Trahison le crime commis par une personne non assermentée au Duché, visant à perturber le bon ordre et la tranquillité du Duché, de manière grave. Les peines les plus sévères pourront être appliquées sur l'accusé, pour les crimes de Trahison.
  
  Art 2. Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de l'Alençon exercée à l'encontre des institutions Alençonnaises, ou toute divulgation de renseignements ayant pour finalité l�affaiblissement du Duché de l'Alençon et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d�autonomie économique.
  *******
  
  Nous invitons à la barre Messire Nounoursfred et la Duchesse Tsampa d'Eusebius.
  L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
  
  Fait le 09 mars 1459
  Sepa Von Strass
  Procureur d'Alençon

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Ecoutez sieur le procureur, je déblatère tant d'âneries dans les penser que je ne me souviens pas de celle là.
  
  Si la duchesse Tsampa n'est pas ouverte à la discussion et la plaisanterie...
  
  Tout le monde sait ici que je n'ai pas d'amis et que personne ne m'écoute, il faut donc prendre ceci en considération, je suis totalement inoffensif pour l'Alençon, je le suis et vous le savez! N'est-ce pas?
  
  Je suis seul et le resterai.
  
  Mes respects sieur le juge et Proc! Ureur!
  
  *Le bouffon savait que personne n'avait son cran*

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Le coupable se défends en disant que ce n'était que de la plaisanterie alors que tout ceux ici présent savent que celui ci était bien sérieux dans ses paroles. Je propose 3jours aux Geôles pour méditer sur ses,soit disant,plaisanterie

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• La défense a appelé Nodo à la barre

  Citation :

  Bonjour,
  
  j'aurais fort à dire sur l'accusé dans d'autres affaires, et pas pour sa défense.
  Néanmoins, ici, je ne peux pas témoigner, n'ayant pas été présent lors des faits
  Mais le fait de m'avoir appelé ici pour sa défense ne fait que confirmer ce que je pense de l'accusé, un pauvre homme, très prompt à déranger tout le monde, et pitoyablement seul...
  
  Merci de m'avoir écouté

  
  
• L'accusation a appelé Tsampa à la barre

  Citation :

  *La duchesse reste debout, son témoignage devant être assez court*
  
  Votre Honneur, le bon jour.
  
  Voici mon témoignage dans l'affaire qui nous rassemble ici. J'étais en taverne avec l'ancienne mairesse de Mortagne, Dame Lisandre, quand Le_bouffon a fait irruption dans la taverne ou nous nous trouvions. Il est entré sans un mot, et a fracassé une chaise sur la mairesse avant de ressortir. Quelques instants plus tard, il a recommencé, et m'a frappé avec une autre chaise, et est sorti avant même que nous ayons eu le temps de réagir.
  

  
  
• L'accusation a appelé Nounoursfred à la barre

  Citation :

  bonjour, j'etait en taverne quand j'ai vu arrivé le sieur le_bouffon rentrer en courant. quand il c'est enfin calmé il m'as dit avoir jeté une chaise sur la duchesse tsampa et une autre sur le maire dame lisandre
  il as même dit
  "les Lunes blessent la reine à trente, Le bouffon explose une chaise sur la duchesse, seul"
  ça ne m'as pas vraiment fait rire, et quand il c'est aperçu qu'il se ventait de ces "exploits" devant le prévôt (moi en l'occurence) il as essayé de me corrompre me proposant de l'argent et des faveurs sexuelles

  
  
• Verdict

  Citation :

  *le Juge porta son regard sur l'accusé*
  
  Messire le mal aimé que dire face à ces faits. Vous avez manquez de respect envers la duchesse ainsi que la mairesse de la ville, en effet d'après les témoignage vous les avez agressé et vous avez osé leur faire du mal et je ne peux rester aveugle face à une telle férocité.
  
  *Le Castelviray se leva et fit face à la cour*
  
  Oui l'accusé ici présent est mal aimé, mais cela nous donne-t-il des avantages? devrais-je moi aussi fracasser une chaise sur vostre tête afin de vous punir? Non nous sommes humain et chaque être humain mérite le respect. Ce mal être peut-il expliquer le comportement inhumain qu'à eux cette individu. Non, cette acte ne peut être pardonné que par le Très haut et nous nous devons de rappeler à cette homme qu'il y a des lois et qu'ils doivent être respecté. Que l'on soit oui où non aimé.
  
  *Il se retourna vers l'accusé*
  
  de par vos actes je vous condamne à passer deux jours en prison afin que vous puissiez sagement réfléchir à vos actes et je demandes également à ce que l'accusée face des excuses publiques envers la duchesse Tsampa et l'ancienne Mairesse de Mortagne Lisandre.
  
  Fait à Alençon le six avril de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, au nom de la duchesse Deedlitt.

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :

Procès pour Escroquerie.

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 9 Mars 1459
Verdict rendu le 9 Mai 1459

Nom de l'accusé: Le_bouffon

Procureur: Sepa Von Strass
Juge: Fred de Castelviray


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre honneur, Assemblée, Salutations.
  
  Ce jour du 9ème jour de mars de l'an de grâce 1459 débute le procès de Messire le_bouffon, résident à Mortagne, sous l'accusation d'Escroquerie.
  
  L'accusé a été vu par le Prêvot d'Alençon Nounoursfred et Dame Amandiere le 02 Mars 1459, entrain de vendre sur le marché 44sacs de maïs ainsi que de vendre un sac de farine alors que celui ci occupe la profession est meunier et qu'il n'a aucun champs,ni élevage. Ceci étant une récidive après de multiple conciliation,une mise en procès est donc nécessaire.
  
  Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :
  
  *******
  LIVRE VI ' CODE PENAL
  Op3 De l'escroquerie
  
  Art 3. Est considéré comme Escroquerie : tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
  L'accusé pourra recevoir une peine de prison et une amende.
  *******
  
  Nous invitons à la barre Messire Nounoursfred et Dame Amandiere.
  L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
  
  Fait le 09 mars 1459
  Sepa Von Strass
  Procureur d'Alençon

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  Bonjour sieur le procureur.
  
  A chaque fois qu'on m'a dit de retirer un produit, je l'ai fait.
  
  Autant préciser que ce procès ira en appel. Je suis innocent.

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  L'accusé se défends de toujours retirer de ses produis mais n'est ce pas là le cas qu'il se moque des lois que la ville a proposé. Celui ci sait qu'il y a des règles strictes pour le marché mais il les bafoue depuis de nombreuse fois.
  Je propose juste une amende de 50écus pour lui rappeler qu'il y a des lois et qu'il faut les respecter

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• La défense a appelé Arghator à la barre

  Citation :

  Bonjour tout le monde,
  je ne vais pas me lancer dans un réquisitoire magistral envers Le Bouffon. Je lui ai acheté de la farine à un prix fort bas, il est vrai, il m'a aussi acheté du blé à un prix correct. Ce n'est que du libre-échange que voici. Cela étant dit, je l'attends toujours en place de lices pour en découdre avec lui et ceci pour des motifs personnels.
  je vous la souhaite bonne, la journée...

  
  
• L'accusation a appelé Amandière à la barre

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Verdict

  Citation :

  *Le juge avait attendu les témoignages mais rien, il fini par se lever*
  
  Que dire pour cette affaire, ce dossier est simplement vide. Nous n'avons pour témoignage que l'accusé et la cour.
  
  *Petit temps d'arrête*
  
  Par manque de preuve de décide de relaxer le prévenu.
  
  Fait à Alençon le neuf mai de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, au nom de la duchesse Deedlitt.

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été relaxé.