Calimityj

Duché d'Alençon
Office de Justice Duché d'Alençon

Nom de l'accusé: Calimityj

Procès pour haute trahison.
Verdict rendu le 27 Mars 1459: coupable

Citation :

Procès de haute trahison.

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 15 Mars 1459
Verdict rendu le 6 Avril 1459

Nom de l'accusé: Calimityj

Procureur: Sepa Von Strass
Juge: Sepa Von Strass // Duchesse Deedlitt

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations.

D'après l'article I de la section III des status du royaumes de france!
Article I. Des compétences des provinces du domaine royal et des provinces de la couronne.

Les provinces du domaine royal et les provinces de la couronne possèdent les compétences résiduelles.

Note : Cela signifie que si une compétence n�est pas explicitement donnée à une institution royale, elle est, de fait, octroyée aux provinces.

En ce jour du 24ème jour de février de l�an de grâce 1459 débute le procès de Calimityj pour avoir attenter à la lance de la Reyne et de sa Garde lors de la nuit du 15 au 16 février 1459 dans la capitale Alençonnaise.

L�accusé a été vu par le Nounoursfred,Dame Clody et Messire Nodo en ce jour, entrain de mener la tentative.

Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

*******
Art. 221-11-4 L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France, aux Grands officiers, aux Officiers supérieurs de l�armée royale
*******

Nous invitons à la barre ceux qui ont vu la tentative.
L�accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 15 Mars 1459
Sepa Von Strass
Procureur d�Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

C'est en trainant la jambe que Calim arriva au tribunal elle écouta bouche bée les faits qui lui étaient reprochés puis elle prit la parole puisqu'on avait l'amabilité de lui donner.

Votre honneur, monsieur le procureur.
Je me suis en effet battue mais on m'avait attaquée!! Je faisais une petite promenade sous les étoiles avec mon compagnon quand des gens que je ne connais pas se sont précipités sur nous que voulez vous que je fasse? je ne suis pas bien forte mais je tiens à la vie alors je me suis défendue
Je ne pouvais pas savoir qu'il s agissait de la lance de la Reyne et meme vous savez l'instinct de survie..

J'ai été moi meme grievement blessee et je n'ai vu aucun medecin ou alors il est venu quand j'étais inconsciente

voilà Votre honneur, Monsieur le Procureur tout ce que je puis dire sur cette triste nuit..

Calim retourne tant bien que mal s'asseoir en attendant la suite.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*le procureur se leva à son tour*

Votre Honneur,le prévot Nounoursfred dit bien que l'accusé était dans les rangs de l'Armée des Lunes Pourpres lors de l'attaque sur Nostre Majesté,la Reyne Beatriz. Bien que l'accusé se défends qu'elle était malencontreusement en ces lieux, il n'y avait pas que deux ou trois personnes mais une armée et une lance. Ne pas reconnaitre la Reyne, elle porte quand même ses armoiries et je trouve que cela n'est pas une défense. Comme le dit Messire Nodo, Dame Calimityj, était bien du coté des troupes qui attentaient à la vie de la Reyne.

Pour preuve des témoignages ont été envoyé,j'ai ici la lettre du Grand Prévot de France,Althiof de Marigny:
"Par recoupement entre le rapport des maréchaux et les douanes du Mans le 15 février, soit la veille de l'attaque, avant que l'armée ne prenne le chemin d'Alençon où elle a recontré le groupe de la Reyne, la composition de l'armée Purpurae Lunae dirigée par Loupphoque apparait comme étant la suivante : Loupphoque, Baston, Batbot, Biliam, Jademance, Laurettes, Sauvane et Stelau, pour les membres clairement identifiés lors du combat, Alexane7, Calimityj, Enola1, Galway, Holaf, Jaja38, Khipulnapalm, Milou23, Nightwolf57, Peluchette, Penthesilee, Shony et Vidocque, par le recoupement."

*tend la lettre au complet pour que le juge voit que c'est un document officiel*

Voilà pour vous,pour que vous puissiez lire le courrier du Grand Prévot de France. Que dire de plus alors que sa présence est approuvé par un Grand Officier.

*Prenant son livre des lois*

Après avoir eppluché toutes les lois,le verdict le mieux approprié pour avoir essayer de mettre fin au jour de Nostre Majesté Beatriz,je propose d'après

***********************
Art. 625-6 � Crime de sang
Crime de sang sur un conseiller en fonction.
Passible prison et peines alternatives ainsi qu�une amende de 1 à 500 écus. La peine de mort peut être appliquée dans ce cas.
atta pas le bon articile
***********************

Dans ce cas là,je propose la peine de mort. Aristote décidera de son sort.

Fait le 21 mars 1459
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Calim commençait vraiment à se lasser sa jambe lui faisait un mal atroce et elle avait hâte que tout ça se temine
elle reprit donc la parole..

Monsieur le Procureur pense que de ne pas avoir reconnu la Reyne n'est pas une défense. Cependant c'est la stricte vérité Comment l'aurais je pu? j'ai été attaquée je ne pensais qu'à me défendre, de plus il faisait nuit voir des armoiries est impossible Je n'ai jamais voulu attenter aux jours de la Reyne.

elle repartit s'assoir en attendant le verdict
L'accusation a appelé Nounoursfred à la barre

Citation :

Moi Nounoursfred, Prévôt d'Alençon, Atteste sur l'honneur que le prévenu n'as pas été embauché par le duché à la défense de la ville de Mortagne, il ne faisait partis, ni de la maréchaussé, ni de la milice

voici ci après les témoignages des chefs de lances défendant la ville de mortagne le soir de l'attaque

Moi, Lisandre de Castelviray, Chef maréchal et Chef de lance la nuit du 20/02/1459 aillant défendu la ville de Mortagne de l'attaque de l'armée de la "Lune pourpre", déclare sur l'honneur, que le prévenu ne faisait pas partis de ma lance

Moi, Clody de Shanley, Baronne de Tourouvre, et Rectrice d'Alençon, Chef de lance la nuit du 20/02/1459 aillant défendu la ville de Mortagne de l'attaque de l'armée de la "Lune pourpre", déclare sur l'honneur, que le prévenu ne faisait pas partis de ma lance

Moi Monseigneur Martin_Tamarre de Nivellus, Seigneur de Randonnai, chef de lance la nuit du 20/02/1459 aillant défendu la ville de Mortagne de l'attaque de l'armée de la "Lune pourpre", déclare sur l'honneur, que le prévenu ne faisait pas partis de ma lance
L'accusation a appelé Nodo à la barre

Citation :

Bonjour,

Dans la nuit du 15 au 16 du mois dernier, je participais a des rondes de défense civile dans la ville de Mortagne en raison de la présence de la Reyne en nos mur.
Lors de l'une de ces rondes, un groupe a tenté de nous assaillir aux abords de la mairie. Le combat fut bref, mais rude, et dans la mélée, je blessais quelques adversaire, dont l'accusé qui avait arme à la main, que je reconnais ici bien que ne connaissant pas le nom, mais de visu comme l'un des assailant que nous avons repoussé.

Merci de m'avoir écouté
Verdict

Citation :

En raison de la gravité sans pareil de cet acte je vous commande à la peine de mort.

que ce jugement soit un exemple et que celui-ci face renoncer tout ceux qui oseraient s'en prendre à notre bien aimé Reyne de France.

Fait à Alençon le vingt-set mars de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, au nom de la duchesse Deedlitt
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.