Diofouiny

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 17/03/1458
Date du verdict : 03/04/1459

Nom de l'accusé : Diofouiny
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Geoffroy

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 17 Mars 1459,

Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l�autorité du Juge Geoffroy De La Chambre, à l�encontre de sieur Diofouiny

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir mis en vente sur le marché de Vienne, le 14 Mars 1459, 4 sacs de blé a 13 écus.

Et en voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f64/15/04/28/89/marcha11.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d être accusé d escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Je plaide coupable !
Je n'avais pas connaissance de cette grille de prix et m'en excuse. J'ai retiré mon offre de 4 sacs de blé à 13 écus ce jour.
Je ne sais pas ce que je risque exactement...
Le simple fait de dire "cela ne se reproduira plus" ne suffira pas à apaiser votre courroux je pense mais je le dis quand même.
Je me plierais à votre sentence.
Cordialement,
Diofouiny

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, comme l a souligné le prévôt, il est fort dommage d en arriver à un procès pour que les contrevenants prennent conscience de leurs actes.
Il aurait été bien plus simple de réagir à la médiation de la prévôté, sieur Diofouiny, cela vous aurait évité des tracasseries judiciaires, et de faire perdre leur temps aux fonctionnaires de justice.

En circonstances atténuantes :
-Attendu que l accusé a retiré ses sacs de la vente
-Attendu qu il s agit d une première infraction

La procure requiert une peine légère à titre d avertissement.
Demandons à ce qu il rachète à l agent de la prévôté, le sac de blé restant au prix de vente initial , majoré de 5 écus, soit à 19 écus.

Que justice soit rendue

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour,
Que justice soit rendue effectivement.
Comment dois-je procéder pour vous racheter le sac de blé à 13 écus et régler l'amende de 5 écus ?!
Je vous remercie de votre indulgence.
Cordialement,
Diofouiny

Citation :: L'accusation a appelé Heloise à la barre

*Héloïse entra dans la salle et à ce moment là elle entendit le contrevenant parler; Oula mais il sait parler lui finalement? Surprise elle écouta la suite et envoya un garcon qui trainait la vérifier les dires au marché de Vienne.
Quand ce fut son tour elle s'avanca.*

Nous Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine-Pendragon, jurons de dire la stricte vérité des faits que nous avons observé.

*Reprenant son souffle elle enchaîna.*

Le 14 Mars, faisant un tour du marché, nous avons observé la présence de 5 sacs de blé à un prix supérieur à celui imposer par le coutumier. Ils étaient au prix de 13 écus pièce. Nous avons observé la procédure habituel à savoir l'achat du sac. Il s'agissait du contrevenant ici présent, le Sieur Diofouiny. Nous l'avons contacter et sommer de nous répondre sous 48h en lui demandant de retiré les sacs encore en infraction soit 4 sacs. Aucune réponse et aucun retrait des sacs au bout de ce laps de temps. Nous avons donc renvoyé un second courrier en donnant 24h afin de prendre contact avec nous sinon une mise en procès sera faite. Toujours rien, nous avons donc écris au Sieur afin de l'informé du transfert de son dossier en procure. Qu'il était toujours possible de nous contacter si un jour il daignait le faire.

Jusqu'au lancement de ce procès à aucun moment le Sieur n'a retiré ses sacs. Cependant je confirme qu'au jour d'aujourd'hui cela est fait. Je trouve cela pourtant bien malheureux de devoir en arriver à une mise en procès pour que la personne prenne le temps de faire ce que l'on lui demandait. Puisque finalement, il lui aurait été bien difficile, en plus, de vendre son blé.

Je laisse au Juge de décider de ce qu'il devra etre fait mais sacher que la procédure va jusqu'à effectuer le rachat de la denrée que l'agent a du prélever sur le marché.

Voilà ce que nous avions à vous rapporter.

*Héloïse salua le juge et la procureur avant de filer hors du tribunal afin de retourner travailler.*

Citation :: Le jugement a été rendu

*Le Juge écoute les diverses interventions de l'accusé ainsi que de l'accusation... Pour une fois il pouvait voir de la franchise et de l'honnêteté chez cette personne qui se trouvait en face de lui sur le banc des accusés... Ce n'était pas tous les jours qu'il avait ce genre de jugement à rendre. Lorsque tous finirent par se taire pour attendre le jugement, le Tyran posa ses mains à plat sur son bureau puis prit la parole.

Nous avons bien entendu vos propos Sieur Diofouiny, et votre désir de racheter vos fautes.*

Qu'il soit donc su que nous relaxons Sieur Diofouiny des accusations portées à son encontre. Toutefois Sieur, ne vous méprenez pas sur notre bonté, sachez que si à l'avenir nous en venions à vous croiser à nouveau en ce tribunal, nous ne serons pas aussi clément.

Nous comptons sur vous afin de prendre contact avec l'agent de prévôté responsable de votre ville de résidence afin de prouver votre bonne foi.

*Il frappa son bureau de son marteau, puis clama.*

L'audience est levée !