Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Angelou

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AuteurMessage
Flora Devirieux
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Flora Devirieux


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Angelou Empty
MessageSujet: Angelou   Angelou EmptyLun 4 Avr - 23:46

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 17/02/1458
Date du verdict : 03/04/1459

Nom de l'accusé : Angelou
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Geoffroy



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 17 Février 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l�encontre de sieur Angelou

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Montelimar vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de Janvier 1459 et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre
https://2img.net/r/hpimg4/pics/250691Image10.png


vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Le jugement a été rendu

*Le Tyran avait écouté la mise en accusation qui commençait à dater... Du moins on lui en avait fait la lecture, puis avait suivi le long silence de la défense.. Il grimaça légèrement lorsque la dite personne accusée ne daignait plus se relever, ayant fini dans le même état que cette pauvre femme qu'il avait fait enterrer. Il haussa légèrement les épaules et prit la décisions avant que les odeurs de la mort ne se répandent dans la pièce.*

Gardes ! Vérifiez donc son état, cette personne me semble morte et bien morte ! Si tel est le cas, organisez lui un enterrement digne des valeurs aristotéliciennes !

*Il frappa son bureau de son marteau puis.*

L'audience est levée !
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Angelou
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