Leopaliuss

Procès de Leopaliuss

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 15 Mars 1459
Verdict rendu le 25 Mars 1459

Nom de l'accusé: Leopolius

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 15 mars 1459 à Rouen, pour juger messire Leopaliuss .

Cette personne est entrée, le 12 mars 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Spoiler:

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie»

J'appelle comme témoin Matouminou, chef douanier de Normandie.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Juge, et autres magistrats de la cour,
Je suis Léopaliuss, d'origine de Mende. Vous m'avez accusé d'avoir franchi vos frontières. Et en effet, j'ai fait ça, je l'avoue franchement et en toute sincérité. Mais je vous demande d'écouter la raison pourquoi j'ai fait ça. Ici, dans votre Duché, et pour etre précis, dans le village de Fécamp, se trouve mon amie de coeur, la femme que j'aime d'un amour profond. Son nom est Menthe. Elle habite ici assez longtemps je crois. A un moment donné, dans le passé, on s'est perdu de vue, mais par un miracle on s'est retrouvé. Je sais que j'aurais du avoir la patience d'attendre l'ouverture des frontieres, mais l'amour m'a fait oublier tout ça, et je me suis rendu vers Fécamp, avec un seul but, retrouver mon amour Menthe. Et je l'ai retrouvé, on s'est jetté dans ses bras, apres tant de mois.
Je vous demande de bien vouloir me pardonner ma faute, et de me permettre de pouvoir rester ici.
Léopalius

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bien, bien, bien...
Comme chacun le sait, l'amour rend aveugle.
Si l'amie de l'accusé se porte garant auprès de la Prevoté pour l'obtention d'un LP au nom de l'accusé, la Procure requiert une amende symbolique de un ecu.
Dans le cas contraire, la Procure requiert une peine de trois jours de prison et une amende, laissée à l'appreciation du juge.

MacCord sourit, ne doutant pas un instant que l'accusé aurait son garant.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de la défense : Menthe

Citation :: Monsieur le Juge

Je me présente je suis Menthe, il est vrai que Léopaliuss et moi vivons une passion, il nous ait insupportable de vivre loin l 'un de l 'autre.
Léopaliuss est d 'une nature emportée, l 'amour lui fait pousser des ailes, il n 'avait aucun autre objectif que de venir me rejoindre, au risque d 'y perdre sa vie ou de faire de la prison.

Si tout va bien pour nous deux, nous avions envisagé de nous installer à Fécamp, avec l 'accord des autorités.

Menthe croise les doigts, tout en espérant la clémence du jugement envers deux êtres qui s 'aiment d ' un amour passionné

Témoin n°1 de l’accusation : Matouminou

Citation :: Bonjour chér...euh... Votre Honneur, bonjour Messire Jason,

Nous sommes en présence d'un cas classique. Messire Léopaliuss est entré en Normandie, à Lisieux précisément, en date du 12 mars 59, sans LP. Immédiatement, il a reçu un courrier l'informant qu'il n'avait, d'une part, pas de LP, d'autre part, que les frontières étant fermées, il devait rebrousser chemin. Point de réponse de sa part. Il a continué tranquillement son chemin, vers Honfleur le 14 mars, puis vers Fécamp le 15 mars.

Toutefois, le Sieur Léopaliuss a écrit à notre prévôt, Dame Rochane, le 15 mars, pour lui demander conseil sur une affaire de coeur...En effet il est en Normandie pour rejoindre sa douce, à Fécamp...

Je pense que ce jeune homme, chamboulé par ses sentiments, n'a point de sombres desseins mais veut juste se retrouver auprès de l'élue de son coeur.
L'amour lui aura fait oublié les précautions d'usage.

Donc, je vous demande, Vôtre Honneur, d'être compréhensif à son égard...*petit sourire*

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé a agi par amour,
Attendu que l'amour rend aveugle, ainsi que le souligne le Procureur,
Attendu que l'accusé a bénéficié de la meilleure des défenses, en la personne de la femme qu'il aime et qui l'aime,
Attendu que le témoignage de l'accusation demande la clémence, et que le Juge est sensible aux « arguments » du témoin produit par l'accusation,
Attendu que l'accusé a néamoins enfreint une loi, en négligeant de faire une demande de laissez-passer en bonne et dûe forme,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à une amende symbolique de un (1) écu.

Fait à Rouen, le vingt-cinquième jour de mars de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.