Jaguar_gorgone

Procès de Jaguar_gorgone

Escroquerie : Procès du mois de Mars 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 23 Mars 1459
Verdict rendu le 26 Mars 1459

Nom de l'accusé: Jaguar_gorgone

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 23 mars 1459 à Rouen, pour juger messire Jaguar_gorgone .

Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

L'accusé a embauché en date du 10 mars 1459 , pour un salaire de 16 ecus, et n’a pas fourni les preuves demandé pour un arrangement amiable avec la maréchaussée. L’accusé ne respecte donc pas le decret economique du 19 fevrier 1459, dont je cite :

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Aux vues des dernières remontées concernant les Normands qui n'auraient soit disant pas compris le décret sur les salaires, nous allons donc le préciser.

Ainsi donc les salaires applicables seront de :

0 à 9 pts : INTERDICTION D'EMBAUCHER
10 à 18 pts : 14 écus MINI/MAXI
19 et plus : 20 écus MINI/MAXI

Faict à Rouen, le XIX Février de l'An de Grasce MCDLIX

Anya de Puycharic,
Duchesse de Normandie

Et le Corpus :

Citation :: - Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6 : Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.

Je rappelle à la cour que l’accusé a déjà été conduit devant ce tribunal pour non respect de decret economique et reconnu coupable en date du 07 decembre 1458, du 28 fevrier 1459 et encore hier le 19 mars 1459.

De plus, l’accusé embauche le 14 mars en infraction avec le decret du 5 juin 1458 concernant l’interdiction d’embaucher le lundi. Là encore, aucune preuve demandée par la maréchaussée pour un arrangement amiable n’a été fournie.
Ceci constitue donc des circonstances aggravantes.

J'appelle comme témoin Zabou22 Lieutenant de Honfleur à cette date.
.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour.
si vous considerez comme une escroquerie le fait que j embauche ,d une le lundi,je ne controle pas encore la pousse de mon blé.s il il est pret le lundi,je ny peut rien ,faut bien que je vive,quand a vos prix pour les embauches,je suit rester avec quatre jours avec la meme annonce etant donné qu elle previligie les anciens et nn les nouveaux qui on certenement plus besoin qu on les aide,autrement quand les obligant as aller a la mine.

voila pour ma defense et je nais pas l inttention de changer de conduite.

que ca plaise ou non.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire...
Oui il y a escroquerie. Envers le duché. Si de tels salaires ont été fixés, c'est justement pour favoriser les mines. Car le Duché a grand besoin de mineurs.En embauchant à 16 ecus, vous privez le Duché d'un mineur potentiel.
Quant à votre argument concernant l'embauche du lundi, elle ne tient pas debout. Si votre champs est pret à etre recolté le lundi, celà ne change rien si vous le faite recolter le mardi, le mercredi, le jeudi ou n'importe quel jour (sauf le lundi). Et si vous tenez tant à ce qu'il soit recolté le lundi, vous avez la possibilité de le faire vous-même.

Devant le manque de repentir de l'accusé, la procure requiert donc une peine d'un jour de prison et une amende de 50 ecus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: faite comme bon il vous sembleras,mais regarder tout vos proces.

il sont tous pour la meme chose,plutot que de favoriser vos mines,il serait temp de favoriser vos habitants.

quand une loi ,est absurde,on la change.

je ne changerais pas pour vos lois,quitte as venir ici chaque semaines.

c est de l abus de pouvoir ,et limite de l esclavagisme que de forcer les gens a aller a la mine.

Témoin n°1 de la défense : Eloria

Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Zabou22

Citation :: Suite à la signature du contrat d'embauche illégal, Sieur Jaguar_gorgone fut averti par Sieur Phallus, par courrier, qu'il devait effectuer deux jours de travail à la mine.
N'ayant reçu aucunes preuves de ses travaux, il lui fut envoyé une relance de demande des dites preuves, dans laquelle je lui donnais encore 48 heures pour se mettre en règle.
Le Sieur Jaguar_Gorgone m'a alors répondu dans la journée pour me signaler qu'il n'effectuerait pas ses deux jours de mines et que je pouvais envoyer le dossier en jugement tout de suite; ce qui démontre son total mépris face à nos lois. Et qu'il fallait faire vite car il comptait quitter le Duché...
De plus, il a rajouté, que les lois du Duché ne sont pas faites pour aider les nouveaux ...

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés,
Attendu que l'accusé ne compte pas faire amende honorable,
Attendu que l'accusé fait montre de mauvaise foi évidente en tentant maladroitement de convaincre la Cour qu'il est soi-disant « obligé » de récolter son champ à jour fixe,
Attendu que l'accusé se targue de donner des conseils à la Cour quant au bien-fondé d'une loi,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à une peine de deux (2) jours de prison.

Fait à Rouen, le vingt-sixième jour de mars de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.