Bartsimson

Procès de Bartimson

[list][*] Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de mars 1459

Coupable[list]

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mars 1459

Verdict rendu le 28 Mars 1459

Nom de l'accusé: Bartsimson

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Alberic et moi Jason MacCord, procureur par interim, sommes réunis en ce jour à Rouen, pour juger messire Bartsimson.

Cette personne est entrée, le 04 et le 09 fevrier 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet, que je me permet de citer :

Spoiler:

Citation :: Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,

Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.

Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.

Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:

- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal

Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.

Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.

Que cela soit su de tous et toutes.

Citation :: Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands

Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !

Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !

Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !

Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !

La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.

Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.

En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :

- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !

Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !

La Normandie vaincra ses traîtres !

Pour la Normandie.

En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie

Filsdhelios, Duc de Normandie.

Citation :: Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.

Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.

Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .

Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.

Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458

Ciciaa, Duchesse de Normandie

A celà s’ajoute le decret ducal du 13 janvier 1459 :

Citation :: Moi, Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie par la volonté du Peuple Normand, des Conseillers Ducaux et de la Reyne Beatrice de Castelmaure-Frayner,
A ceux qui liront ou se feront lire la suivante, Salut et Paix,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est toujours en vigueur sur le sol Normand,
Que nous appliquons en sus, suite aux événements se déroulant dans le Royaume de France, des mesures de précaution et de prévention concernant la sécurité du territoire, comme suit :

Ainsi, pour une période malheureusement indéterminée, mais que nous espérons provisoire, tout étranger hors DR se verra refuser l'entrée en Normandie.
Qu'il soit su qu'ainsi aucun Laisser-passer ne sera délivré, une missive d'information étant envoyée en première intention, puis mise en demeure (procès + mise en liste ennemie des armées) si non respect de ces recommandations.

Qu'il soit su que les étrangers actuellement présents sur le sol Normand, sont priés de quitter le territoire sous 48h,
Que tout non-respect de cette demande, se verra soumis aux mêmes conséquences que le non-respect de la mesure précédente concernant la non autorisation de passage sur le sol Normand, à savoir une mise en Procès et mise sur Liste Ennemie des Armées, aux risques et périls des contrevenants.

Qu'il soit su que les membres du DR ont droit d'accès au sol Normand et ce, sans même de demande préalable de Laisser-Passer. (excepté pour la Capitale qui leur sera fermée, sauf dérogation exceptionnelle).

En découle de ces mesures, que les Normands n'ont plus de demande de LP à faire, excepté pour se rendre en nostre Capitale.

Qu'il soit su et compris, que ces mesures ne sont en aucun cas des mesures visant à refermer le Duché sur lui-même, mais juste des mesures pour principe de précaution, au vu des événements passés de prises de Castel et des événements actuels de menaces pesant sur tout le Royaume de France.

Prenant en considération les éventuelles gênes occasionnées par ceci,
Qu'il soit enfin su que ces mesures nous ne les voulons que provisoires, et souhaitons un retour à la normale le plus rapidement possible.

Faict à Rouen le XIII Janvier de l'An de Grace MCDLIX

Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin Rochane, douanier de Lisieux.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bartsimson entre dans le tribunal le dos vouté et ls traits tirés
Monsieur le Juge,
J'ai bien reçu les avertissements et j'ai bien compris ce qui m'était demandé.
Ceci étant, il y a ce qu'on peut et il y a ce qu'on veut.
Je veux bien partir et vous laisser entre gens biens, mais je ne pouvais le faire plus tôt, mon état de santé ne me le permettait pas.
Vous avez pu constater que j'ai passé mon temps en vos murs à travailler à la mine ou dans les champs.
Je ne crois pas que vous ayez à vous pleindre de moi.
Grace à ces quelques jours passés chez vous, j'ai pu me retaper et je vais pouvoir continuer mon chemin.
Je m'en vais dès ce soir.
Je vous demande donc Monsieur le juge, de considérer que j'ai fais le maximum pour obéir à vos lois et que d'être condamné à payer une amende ou à faire de la prison de m'apprendra rien et ne me contraindra à rien puisqu'encore une fois, je pars ce soir !
Je vous demande, Monsieur le juge de faire preuve de miséricorde, le procureur aurait été patient de 24h de plus que ce procès n'avait même pas lieu d'être.
S'incline bien bas et se retire humblement

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: En vue de l'avertissement déjà donné par la douane dieppoise, messire vous auriez dû faire le nécessaire pour régulariser votre situation ! Que vous traversiez la Normandie, malade, je peux le comprendre, mais les règles sont pareilles pour tout le monde !

Je demande donc une peine sous forme d'amende, laissée à la libre appréciation du Juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : Rochane

Citation :: Bonjour a la Cour,

Rochane d'Everlange, douaniere de Dieppe, je suis ici aujourd'hui pour témoigner contre le Messire Bartsimson.
Cette personne est entrée le 4 fevrier 1459 a Dieppe, par la frontière Nord armé d'un baton et d'un bouclier. Alors qu'il n'avait aucun Laisser Passer et qu'une requête n'était en cours, j'ai donc procédé comme je le fais dans ce cas là, j'ai envoyé une lettre d'avertissement qui est restée sans réponse, mais le lendemain matin, il avait quitté la Normandie, donc je n'ai pas fait remonté l'affaire. Cependant voila que le 9 fevrier 1459, cet homme franchit une seconde fois nos frontiere, toujours sans laisser passer et armé.
C'est alors qu'avec l'accord de ma hierarchie j'ai fait une demande d'ouverture de proces. Il etait informé et pourtant n'a pas heisté a revenir.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que la maladie n'est pas une excuse pour ne pas répondre aux courriers de la Douane,
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à une amende de quinze (15) écus.

Fait à Rouen, le vingt-huitième jour de mars de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.