Bowie - Trahison - Relaxe - 26 Octobre 1456

Sujet: Bowie - Trahison - Relaxe - 26 Octobre 1456 Mar 29 Mar - 5:25

Bowie - Trahison - du 18 septembre au 26 octobre 1456 - relaxé

Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de l’accusation :

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 19 octobre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*Le Procureur du Béarn se présenta à la salle de procès pour entamer une affaire des plus graves au chef d'accusation de Trahison.

Dossier ouvert devant luy, Deldor ne perdit point une seconde à entamer le sujet*

Madame le Juge,

En vertu du traité de coopération judiciaire qui unit nostre beau Comté du Béarn et celuy de l'Armagnac et de Comminges , signé par les autorités le 14 juillet 1456, qui déclare entre autre, je cite :

«Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et des coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.»

J'accuse le sieur Bowie de Trahison pour avoir odieusement pillé la ville de Saint-Bertrand De Comminges avec ses complices dénommés : Klesk, Altair6, Arsumen, et Argantino.

Le Procureur porta son regard quelques instants sur son dossier sur lequel étaient retranscrit les faits, divulgués par son confrère de l'A&C

Cet individu en compagnie de son complice Klesk ,que dis je de ses complices, a pillé la mairie de Saint-Bertrand De comminges dans la nuit du 15 au 16 septembre 1456,

Selon les termes du Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges, je cite les Loys que vous avez transgressé :

«De la portée et de l'application du coutumier.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )»

De plus, leur chef présumé Klesk, profitant de l'accès aux stocks de la Mairie, a confié un mandat à tous ses complices dont messire Bowie. D'après le livre des comptes de la Mairie de Saint Bertrand de C., le mandat confié au sieur Bowie, numéroté '418552', comprendrait :

Une somme d'argent de 57,00 écus et un inventaire des marchandises de :
4 miches de pain
3 fruits
5 bouteilles de lait
4 sacs de blé
ainsi que 3 sacs de farine,

Accusé Bowie levez-vous. Qu'avez-vous à déclarer pour vostre défense ?

Je vous informe également que vous êstes en droit de faire appel à un avocat pour assurer vostre défense. Si vous désirez bénéficier de ce droit, vous pouvez en faire la demande à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm.

«Faict à Pau, le 18 septembre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn»

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vostre Honneur,

Nostre Accusé nous démontre son sens du "courage" en préférant fuir ses responsabilités et le Comté.

Aucun doute sur le fait qu'il s'est rendu coupable à la participation de la prise et du pillage de la Mairie de Saint Bertrand de Comminges.

Aussi, en accord avec mon confrère Procureur de l'A&C, selon le Traité de Coopération Judiciaire qui unit nos deux Comtés,

Je demande une peine d'emprisonnement de 3 jours, d'une amende de 50 écus et enfin le bannissement de cet individu sur les terres de l'Armagnac et Comminges durant une période de 3 mois.

"Faict à Pau, le 15 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Verdict de la Cour :

Le prévenu a été relaxé.
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal après quelques jours de réflexion sur ce cas particulier.*

Dans le procès du 19 septembre 1456 opposant sieur Bowie au Comté du Béarn, dans le cadre d’une coopération judiciaire avec le comté d’Armagnac et Comminges, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

Sieur Bowie est accusé d’avoir participé au pillage de la mairie de Saint Bertrand de Comminges dans le comté d’Armagnac et Comminges.
J’ai examiné la preuve donnée par le procureur d’Armagnac et Comminges et je dois avouer que celle-ci ne me semble vraiment pas probante.
C’est pourquoi, considérant que le doute profite à l’accusé, je prononce la relaxe.

Fait à Pau le 26 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais.