Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Arnopoc - Esclavagisme – Relaxe – 06 Janvier 1457 Mar 29 Mar - 4:34 | |
| Arnopoc – Du 11 Décembre 1456 Au 06 Janvier 1457 – Relaxé - Esclavagisme
Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Lunconnu
Procureur du Réquisitoire : Lunconnu
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 06 Janvier 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Madame le juge, Membre de ce tribunal,
Une chose est sure, c'est que dans ce comté, nous avons des personnes qui prennent un grand plaisir à exploité son projet.
* Geoffroy regarda tout le monde et finit en contemplant plus longuement la Juge qui se tenait devant lui. *
Nous en avons dans chacune de nos villes je pense, et aujourd'hui en ce 11 décembre, je lance un procès contre Arnopoc, habitant de tarbes surprit par nos forces de police en train d'exploiter une personne de sa ville.
Que l'accusé n'oublie pas qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat pour le défendre en les contactant ici:
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Maintenant voici les preuves de son méfait.
* Geoffroy fit circuler les preuves receuillis pas les forces de police Tarbaise. *
https://2img.net/r/ihimizer/img126/8527/plaintearnopoczb3.jpg
Je rappelle à tous, bien que je sache que cela est inutile la loi qui a été violée :
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*Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
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La tentative de conciliation a été faite mais sans succès.
Laissons la parole à l'accusé maintenant.
* Geoffroy s'en retourna à sa place. *
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Geoffroy arriva dans la salle d'audience. *
Madame le juge,
Je crois que notre affaire est simple, la personne profite des démunies, les exploitent.
Il faut donc punir cette personne pour qu'elle comprenne qu'elle n'a pas à le refaire.
Son absence à se procès montre le peu d'importance qu'elle porte à cette affaire.
Je demande donc une amende de 10 écus majorée de 10 pour sa non présence au tribunal
Madame le juge, j'ai confiance en vous.
* Geoffroy ferma le dossier et s'occupa du suivant.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Le juge consulta la liste des personnes décédées et y trouva le nom de l'accusé.*
De par la mort de la personne interressée , ce jugement n'a pas lieu d'être
je classe l'affaire.
Coups de marteau sur le lutrin ...
Affaire suivante ...
Jugement rendu à Pau , le 6.01.1457 , par le juge
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