Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: Aaron2_varince – TOP – Relaxe – 29 Juin 1457 Mar 29 Mar - 4:05 | |
| Aaron2_varince – 29 Juin 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : Lara
Procureur du Réquisitoire : ...
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
Sarcelle
Varden
Relaxe
Verdict rendu le 29 Juin 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Lara avait reçu un réquisitoire de la procureur d'Armagnac, un cas des plus importants...Une trahison...Elle s'empressa donc de faire arrêter l'accusé et lu le réquisitoire de son homologue devant la Cour*
Honorable Juge,
en ce 1er jour du mois d'avril de l'an de grasce 1457, nous instruisons ici procès pour Trahison, à l'encontre du sieur Aaron2_varince, qui a fait une tentative de prise de mairie. Il a tenté de fuir ses responsabilités en se réfugiant en Béarn, mais la coopération judiciaire qui nous lie, le fera bien payer quand même :
*Elle tend un dossier au Juge*
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Aaron2_varince
Je vous cite à présent le traité liant nos deux provinces afin que nul ne puisse remettre en cause le bien fondé de ce procès.
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et des coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l�une des Cours de Justice des Comtés de Béarn et d'Armagnac-Comminges ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l�autre Cour de ces mêmes provinces.
Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés, nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.
* Elle regarde l'accusé*
Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau.
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;
En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.
*Se tournant vers le Juge*
Votre Honneur, le sieur Aaron2_varince a fait une tentative en date du........ pour prendre de force la mairie de ... Il apparait qu'il ait voulu se "rembourser" d'impôts qu'il jugeait excessifs ou mal venus !!! On aura tout vu... Si l'on tolère ce genre de pratique, bientôt, les pauvre gens nous feront une... révolution !!!
*Elle tend un dossier au Juge*
- Citation :
- Preuves et témoignages :
Etant de garde à la maréchaussée dans la nuit du 12 au 13 mars , un des miliciens au nom de Fredo est venu me trouver pour me dire qu'il avait réussi à repousser Messire Aaron2_varince qui tentait de prendre la mairie de force : en voici la preuve
Il semblerait qu'il ait cherché à se faire élire maire plus d'une fois, selon les témoignages d'habitants de Saint Bertrand de Comminges. Mais comme il a échoué, ce sieur est passé à la manière forte.
Nous vous serions donc infiniment reconnaissant votre Honneur, de bien vouloir statuer sur le cas de ce vil agresseur d'institution publique.
Archibaldane d'Ambroise d'Al Aquim
Procureure d'Armagnac et Comminges
*Sa lecture finie, elle ajouta *
Vous pouvez vous rendre à cette adresse pour demander un avocat : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
La parole est à la défense
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Sarcelle à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé Varden à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Un procès qui trainait dans le Tribunal depuis fort longtemps, lorsqu'il avait prit sa charge de Juge il y a maintenant plus d'un mois, il se souvenait de ce procès qui avait mit du temps à se déroule, les homologues de l'Armagnac prenait leur temps, c'était le moins que l'on puisse le dire... Mais le Sieur Varince avait trouvé la mort lui aussi il y avait peu, de toute manière aucun réquisitoire n'avait été présenté... *
Bien, ce procès n'a que trop trainé en notre Cour de Justice, l'accusé étant mort, je vais donc rendre le verdict qui s'impose.
Messire Aaron_Varince ayant trouvé la mort la nuit dernière, source nous ayant parvenu tout droit du Duché de Gascogne.
Nous déclarons donc l'accusé relaxé des faits lui étant reprochés. Nous gageons que le Tout Puissant saura corriger le messire des méfaits qu'il a commit sur notre terre.
Affaire classée !
* Il tapa alors trois coups de marteau. *
~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 29 Juin de l'An de Grasce 1457 | |
|
Accueil 
Rechercher 
