Arture

Procès de Arture

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1459 coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Mars 1459
Verdict rendu le 21 Mars 1459

Nom de l'accusé: Arture

Procureur: Akane
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Encore une histoire de non respect de demande de laissé passer

Monsieur le juge, bien le bonjou.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Alberic et moi même Dame Akane de Clairval, procureur, sommes réunis en ce jour à Rouen, pour juger Messire Arture .

Cette personne est entrée, le 20 février dernier sur notre territoire, sans LP, et après refus de lui en attribuer un. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet, que je me permets de citer :

Spoiler:

Citation :: Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,

Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.

Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.

Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:

- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal

Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.

Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.

Que cela soit su de tous et toutes.

Citation :: Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands

Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !

Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !

Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !

Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !

La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.

Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.

En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :

- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !

Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !

La Normandie vaincra ses traîtres !

Pour la Normandie.

En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie

Filsdhelios, Duc de Normandie.

Citation :: Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.

Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.

Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .

Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.

Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458

Ciciaa, Duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin Messire Logan10, douanier de Lisieux.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Et un de plus !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bien... Puisque l'accusé semble faire preuve d'un desinteressement pour son procès, la procure requiert 3 jours de prison assortis d'une amende laissée à l'appreciation du juge

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Logan10

Citation :

Repasse dans la salle de jugement pour une troisième affaire

Bonjour Monsieur le juge ,douanier de Lisieux, Salut respectueusement la cour.

Fonce les sourcils en direction du prévenu.

J'ai constaté cette personne messire Arture Valence Duché du Lyonnais-Dauphiné pour entrée illégale sur le territoire normand et défaut de laisser passé. En effet, cette personne est entrée, armée à Lisieux le 22 février dernier ne respectant pas ainsi les différents décret de loi martiale et donc le corpus.
Il arrivait armée tranquille et il est parti se promenais sur notre sol Normand Et je suppose sur notre Rouen, puis il est venu accompagné de surcroit avec et dans le Corps d'armes de Roben, Yamaha, Arture, Stauner2 -tout armée jusqu'au dent.

Sort ses dossiers de la douane et passe au greffier,en exemplaire pour le juge,le procureur,la défense.

Spoiler:

Prend une pose en buvant un peu de calva et reprend en regardant la cour d'une voix plus chaude.

Je n'ai pas a jugé cet homme chacun sont rôle,moi c'est le constat d'un Lyonnais-Dauphiné qui est venu bafoué nos lois en cumulant les actes illégales sur notre sol Normand

Claque ses talons en saluant la cour et lance un regard noir au prévenu.En quittant la salle
avec sa petite bouteille de calva...
chuchote a la cour je vous est porté une fiole de Calva discrètement

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé n'a pas daigné honorer la Cour de sa présence,
Attendu que l'accusé ne tient aucun compte des avertissements adressés à lui en temps et en heure,

Déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à une peine de deux jours (2) de prison, ainsi que d'une amende de 30 écus.

Fait à Rouen, le vingt-et-unième jour de mars de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et d’une amende de 30 écus.