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 Vanillia - TOP - 06/10/1458 [JUG]

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AuteurMessage
Invité
Invité




Vanillia - TOP - 06/10/1458 [JUG] Empty
MessageSujet: Vanillia - TOP - 06/10/1458 [JUG]   Vanillia - TOP - 06/10/1458 [JUG] EmptyLun 21 Mar - 14:53

Vanillia - TOP - 06/10/1458 [JUG] Mainepetit6tx

    Comté du Maine
    Office de Justice

    Procès pour TOP

    En date du mois d'Octobre 1458

    Procès instruit le 7/10/1458
    Verdict rendu le 18/10/1458


    Nom de l'accusé: Vanillia

    Procureur: Dorionis
    Juge: Oldtimer



Acte d’accusation
Citation :
« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 7 octobre 1458 afin d'examiner le cas de Vanillia
accusée de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/vanillia-top-sejour-illegal-06-10-1458-t6866.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Maelia.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.

J'en ai terminé Monsieur le Juge.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Bien l'accusée ne s'étant pas présentée, je passe de suite aux demandes de l'accusation concernant la sanction à appliquer en cas d'un verdict en défaveur de l'accusée :

Pour avoir enfreint la loi martiale, je demande une amende de 50 écus.

J'en ai terminé.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Maelia... à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le Juge
J'ai été appelé devant vous pour témoigner de la présence de Dame Vanillia sur nos terres depuis plus de 24heures
La loi martiale stipule bien : 24heures pour quitter nos terres!!
La loi est la même pour tout le monde.
Je tiens à préciser qu'à l'heure où je témoigne l'accusée a quitté nos terres
J'ai en terminé votre honneur...

Verdict
Citation :
Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 18ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :


Voici donc encore un dossier pour transgression de la loi martiale. Est-ce donc un sport national que de vouloir transgresser les lois mainoises?
Si c'est le cas, j'espère que les condamnations qui vont suivre seront de nature à faire réfléchir les futurs candidats.
Je ne vais pas m'étendre longuement sur ce cas.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant nous et qu'il n'a manifesté ni la reconnaissance des faits, ni le moindre remords;
- Attendu que la sécurité du Maine en ces temps troubles est un élément important pour la survie des Mainois;

Par ces motifs, je condamne l'accusée à 1 jour de prison.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.

Peine
Citation :
1 Jour de prison

Code:
[center][img]http://img199.imageshack.us/img199/1102/mainepetit6tx.gif[/img][/center]

[list][b][size=24][color=orange]Comté du Maine [/color][/size][/b]
[b][size=24]Office de Justice  [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP [/color]

En date du mois d'Octobre 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le 7/10/1458
Verdict rendu le 18/10/1458 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Vanillia[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Dorionis[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Oldtimer[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 7 octobre 1458 afin d'examiner le cas de Vanillia
accusée de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/vanillia-top-sejour-illegal-06-10-1458-t6866.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Maelia.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Bien l'accusée ne s'étant pas présentée, je passe de suite aux demandes de l'accusation concernant la sanction à appliquer en cas d'un verdict en défaveur de l'accusée :

Pour avoir enfreint la loi martiale, je demande une amende de 50 écus.

J'en ai terminé.
[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Maelia... à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le Juge
J'ai été appelé devant vous pour témoigner de la présence de Dame Vanillia sur nos terres depuis plus de 24heures
La loi martiale stipule bien : 24heures pour quitter nos terres!!
La loi est la même pour tout le monde.
Je tiens à préciser qu'à l'heure où je témoigne l'accusée a quitté nos terres
J'ai en terminé votre honneur... [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 18ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :


Voici donc encore un dossier pour transgression de la loi martiale. Est-ce donc un sport national que de vouloir transgresser les lois mainoises?
Si c'est le cas, j'espère que les condamnations qui vont suivre seront de nature à faire réfléchir les futurs candidats.
Je ne vais pas m'étendre longuement sur ce cas.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant nous et qu'il n'a manifesté ni la reconnaissance des faits, ni le moindre remords;
- Attendu que la sécurité du Maine en ces temps troubles est un élément important pour la survie des Mainois;

Par ces motifs, je condamne l'accusée à 1 jour de prison.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] 1 Jour de prison [/i][/size] [/color][/quote]
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