Vampirelo - TOP - Relaxe - Mai 1455

[center][img]http://img199.imageshack.us/img199/1102/mainepetit6tx.gif[/img][/center]

[list][b][size=24][color=orange]Comté du Maine [/color][/size][/b]
[b][size=24]Office de Justice  [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP [/color]

En date du mois de Mai1455 [/size]
[size=14]Procès instruit le  28/05/1455
Verdict rendu le  06/06/55 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Vampirelo[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Fineasse[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Raphaël de Vergy, dit Kratos71[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Le Procureur du Tribunal, Fineasse, agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse de trouble à l’ordre public Ahdouais pour avoir créé une lance avec un groupe en terre Mainoise.

Je rappelle ici la loi du coutumier Mainois :


V Formation de groupes armés

* Il est strictement interdit de constituer des groupes armés (armées, lances, corps d'armes), sans avoir eu l'accord ou l'ordre du conseil Comtal.

* Tout rassemblement de ce type sur les terres mainoises sera considéré comme une action hostile envers le comté Mainois.

* Seuls le Comte et son conseil détiennent le pouvoir de lever des groupes armées ( armées, lances, corps d'armes ).

* Tout corps armé illégal decouvert en terres mainoises, devra être dissous dans un délai de 24h, sous peine de voir ses membres poursuivis pour santions graves ( cf Article III ).

Preuves versées au dossier :

http://img168.imageshack.us/img168/2905/lancemickiyh9.jpg

La parole est à l’accusé.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Monsieur le juge,
Étant donner que sieur Vampirelo a l'air pressé que toute cette mascarade cesse comme il le dit si bien, et que je n'ai pas non plus envie de perdre mon temps.
Vu que la lance a été détruite, sur ma demande. Je demande la relaxe pour l'accusé.

J'en ai terminé monsieur le juge

Le 01/06/1455
Dame Fineasse
Procureur du Maine[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Après concertation avec notre très bien aimée Comtesse, pour ce procès Messire Vampirelo, vous serez relaxé...

Cependant je demanderais à ce que vous quittiez le Maine dans les deux jours à venir, sans quoi vous vous verrez à nouveau trainer devant cette cours, et cette fois-ci je ne serais point aussi clement.

Raphaël de Vergy, dit Kratos71, le 06/06/55 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Relaxe [/i][/size] [/color][/quote]