Edwouard

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour Escroquerie.

En date du mois de Septembre 1458
Procès instruit le 02 Septembre 1458
Verdict rendu le 14 Septembre 1458

Nom de l'accusé: Edwouard

Procureur: Nakoor
Juge: Louis d'Apérault

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 02 Septembre de l'an de grâce 1458 débute le procès de messire Edwouard sous l'accusation d'escroquerie pour usurpation du droit d'une profession.

Le suspect est accusé d'avoir vendu 2 miches de pain à 6,15écus/pièce sur le marché d'Alençon le 30 Aout 1458, au sieur Ptitcoeur2belin. L'accusé n'étant pas artisan mais paysan, nous retenons donc l'usurpation du droit d'une profession.

Dame Rosealine, Prevote de notre duché d'Alençon, a envoyé une lettre à l'accusé pour avoir une explication sur cette vente mais la lettre est restée à ce jour sans réponse.

Articles tirés des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI : CODE PENAL
Art. 622-3 : De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins"; s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

Nous invitons Dame Rosealine et sieur Ptitcoeur2belin à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
Il peut également demandé à être juger en place publique (gargotte)

Fait le 02 Septembre 1458
Nakoor
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nakoor se leva*

Bon alors, le manque de respect ici n'est pas important apparament.

Cependant je suis l'avis de dame Rosealine mais sais très bien aussi que l'on ne peut pas infliger une peine maximale car le messire avait une autorisation.

Cependant, un juge et un procureur ne travaillent pas dans le vent et ce procès, comme d'autre d'ailleurs, aurait pu etre éviter si cet individu avait répondu à la prévoté.

Donc celon l'article :
****************************************
Art. 622-3 : De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins"; s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.
****************************************

Je demande une peine de 13 écus, soit guère plus que la peine minimal requise. Cette amende pourra etre faite sous la forme d'une miche surtaxé si l'accusé et d'accord.
De plus, une journée ou deux à la mine ne peuvent faire de mal à personne et que du bien au duché.

Merci à tous

*Nakoor se rassit*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Rosealine à la barre :

Citation :

Si tout le monde faisait comme lui, il nous serait impossible de faire respecter les lois de notre Duché.

J'espère des sanctions pour le manque de respect dont l'accusé a fait preuve envers la Prévôté, mais aussi envers la Justice puisqu'il ne daigne même pas se présenter au tribunal.

Rosealine,
Prévôt d'Alençon.
Le 10 septembre 1458.
L'accusation a appelé Ptitcoeur2belin à la barre :

Citation :

Que dire, un procès a déjà eu lieu pour les même faits (et ce avec plainte de moi et de l'ancienne mairesse) = acquitter sans aucun écus ni jours de prison va savoir pourquoi d'ailleurs ?

Vu sa marraine cela ne m'étonne guère qu'il fut acquitter !!

Maintenant le revoilà pour les même faits a savoir usurpation de métier !!

Vous avez acheté à Edwouard 2 miches de pain pour 6,05 écus.

Voila je laisse le procureur décider de sa peine.

merci de m'avoir écouter.
Verdict

Citation :

*Louis prit la parole.*
En ce plopeux 14 septembre 1458, sa plopicence Louis d'Appérault dict Tchouné va rendre son verdict.

Attendu que le témoignage de Tsampa vient déculpabiliser l'accusé.

Je déclare la relaxe !

Que je n'entende plus parler de cette affaire !

*S'en suivirent les plopiques coups de marteau.*

Le prévenu a été relaxé.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.